8393
Débat d'orientation
En commission
A propos du dossier
Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2023)
8393
En commission
Letztes Update · 25.10.2024
Informationen
- Type
- Débat d'orientation
- Autor
- Commission des Pétitions
- Datum der Einreichung
- 11.06.2024
Ausschuss
- Berichterstatter
- Claire Delcourt
Références au dossier
19
Juni
2024
Commission des Pétitions
08:30
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
04
Juli
2024
Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture
11:30
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
16
Juli
2024
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation
14:00
ordre du jour modifié
Maison Wiltheim - Salle 6
12
Sep
2024
Commission de l'Économie, des PME, de l'Énergie, de l'Espace et du Tourisme
08:30
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
16
Sep
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
08:00
nouveau lieu
En visioconférence
17
Sep
2024
Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité
08:30
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
17
Sep
2024
Commission des Finances
08:00
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
18
Sep
2024
Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
11:30
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
18
Sep
2024
Commission de la Santé et de la Sécurité sociale
08:00
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
24
Sep
2024
Commission des Finances
08:30
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
26
Sep
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
11:30
Annulée
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
02
Okt.
2024
Commission des Affaires intérieures
14:00
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
17
Okt.
2024
Commission de la Justice
10:00
nouvelle date, ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
21
Okt.
2024
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
08:30
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
24
Okt.
2024
Commission de la Justice
10:00
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
25
Okt.
2024
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
07:30
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5 en mode hybride
19
Juni
2024
Commission des Pétitions
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
04
Juli
2024
Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
16
Juli
2024
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation
ordre du jour modifié
Maison Wiltheim - Salle 6
Voir la réunion
12
Sep
2024
Commission de l'Économie, des PME, de l'Énergie, de l'Espace et du Tourisme
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
16
Sep
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
nouveau lieu
En visioconférence
Voir la réunion
17
Sep
2024
Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
Voir la réunion
17
Sep
2024
Commission des Finances
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
18
Sep
2024
Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
18
Sep
2024
Commission de la Santé et de la Sécurité sociale
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
Voir la réunion
24
Sep
2024
Commission des Finances
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
26
Sep
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
Annulée
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
02
Okt.
2024
Commission des Affaires intérieures
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
17
Okt.
2024
Commission de la Justice
nouvelle date, ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
21
Okt.
2024
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
Voir la réunion
24
Okt.
2024
Commission de la Justice
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
25
Okt.
2024
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5 en mode hybride
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Activités sur le dossier
soifuzgdh
| Date | Beschreibung | Intervenant | Liens et Documents |
|---|---|---|---|
| 11.06.2024 | Déposé | Commission des Pétitions |
|
| 11.06.2024 | Renvoyé en commission(s) : Commission des Pétitions | Commission des Pétitions |
|
| 19.06.2024 |
Nomination de rapporteur(s) Rapporteur(s) : Madame Claire Delcourt |
Commission des Pétitions Claire Delcourt |
|
| 19.06.2024 | - Designation d'un rapporteur | Commission des Pétitions | |
| 04.07.2024 | - Élaboration d'une prise de position | Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture |
|
| 16.07.2024 | - Rapporteur: Madame Claire Delcourt - Élaboration d'une prise de position | Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation | |
| 12.09.2024 |
- Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Examen du rapport d'activité en vue de la rédaction d'une prise de position |
Commission de l'Économie, des PME, de l'Énergie, de l'Espace et du Tourisme | |
| 16.09.2024 | - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Elaboration d'une prise de position de la Commission | Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire | |
| 17.09.2024 | - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Échange de vues | Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité | |
| 17.09.2024 |
- Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Échange de vues avec des représentants de l'Administration des contributions directes (ACD) et de l'Administration de l'enregistrement, des domaines et de la TVA (AED) |
Commission des Finances | |
| 18.09.2024 | - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Élaboration d'une prise de position | Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité | |
| 18.09.2024 | - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Elaboration d'une prise de position de la Commission | Commission de la Santé et de la Sécurité sociale | |
| 24.09.2024 |
- Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Adoption d'un projet de prise de position (voir courrier électronique du 20/09/2024) |
Commission des Finances | |
| 26.09.2024 | - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Elaboration d'une prise de position de la Commission | Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire |
|
| 02.10.2024 |
- Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Examen du rapport d'activité en vue de l'élaboration d'une prise de position |
Commission des Affaires intérieures |
|
| 17.10.2024 |
- Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Examen du rapport d'activité en vue de l'élaboration d'une prise de position |
Commission de la Justice |
|
| 21.10.2024 | - Examen en vue de l'élaboration d'une prise de position - Rapporteur : Madame Claire Delcourt | Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région |
|
| 24.10.2024 | - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Présentation et adoption d'une prise de position | Commission de la Justice |
|
| 25.10.2024 | - Examen en vue de l'élaboration d'une prise de position - Rapporteur : Madame Claire Delcourt | Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région |
|