8393
Débat d'orientation
Vidé
A propos du dossier
Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2023)
Document de dépôt
8393
Vidé
Dernière mise à jour · 04.12.2024
Informations
- Type
- Débat d'orientation
- Auteur
- Commission des Pétitions
- Date de dépôt
- 11.06.2024
Commission
- Rapporteur
- Claire Delcourt
Références au dossier
19
juin
2024
Commission des Pétitions
08:30
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
04
juil
2024
Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture
11:30
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
16
juil
2024
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation
14:00
ordre du jour modifié
Maison Wiltheim - Salle 6
12
sep
2024
Commission de l'Économie, des PME, de l'Énergie, de l'Espace et du Tourisme
08:30
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
16
sep
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
08:00
nouveau lieu
En visioconférence
17
sep
2024
Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité
08:30
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
17
sep
2024
Commission des Finances
08:00
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
18
sep
2024
Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
11:30
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
18
sep
2024
Commission de la Santé et de la Sécurité sociale
08:00
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
24
sep
2024
Commission des Finances
08:30
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
26
sep
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
11:30
Annulée
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
02
oct
2024
Commission des Affaires intérieures
14:00
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
17
oct
2024
Commission de la Justice
10:00
nouvelle date, ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
21
oct
2024
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
08:30
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
24
oct
2024
Commission de la Justice
10:00
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
25
oct
2024
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
07:30
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5 en mode hybride
20
nov
2024
Commission des Pétitions
08:30
ordre du jour modifié
Maison Wiltheim - Salle 6
19
juin
2024
Commission des Pétitions
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
04
juil
2024
Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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16
juil
2024
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation
ordre du jour modifié
Maison Wiltheim - Salle 6
Voir la réunion
12
sep
2024
Commission de l'Économie, des PME, de l'Énergie, de l'Espace et du Tourisme
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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16
sep
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
nouveau lieu
En visioconférence
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17
sep
2024
Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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17
sep
2024
Commission des Finances
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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18
sep
2024
Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
18
sep
2024
Commission de la Santé et de la Sécurité sociale
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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24
sep
2024
Commission des Finances
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
26
sep
2024
Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire
Annulée
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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02
oct
2024
Commission des Affaires intérieures
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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17
oct
2024
Commission de la Justice
nouvelle date, ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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21
oct
2024
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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24
oct
2024
Commission de la Justice
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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25
oct
2024
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5 en mode hybride
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20
nov
2024
Commission des Pétitions
ordre du jour modifié
Maison Wiltheim - Salle 6
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Activités liées au dossier
soifuzgdh
| Date | Description | Intervenant | Liens et Documents |
|---|---|---|---|
| 11.06.2024 | Déposé | Commission des Pétitions | |
| 11.06.2024 | Renvoyé en commission(s) : Commission des Pétitions | Commission des Pétitions |
|
| 19.06.2024 |
Nomination de rapporteur(s) Rapporteur(s) : Madame Claire Delcourt |
Commission des Pétitions Claire Delcourt |
|
| 19.06.2024 | - Designation d'un rapporteur | Commission des Pétitions | |
| 04.07.2024 | - Élaboration d'une prise de position | Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture | |
| 16.07.2024 | - Rapporteur: Madame Claire Delcourt - Élaboration d'une prise de position | Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation | |
| 12.09.2024 |
- Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Examen du rapport d'activité en vue de la rédaction d'une prise de position |
Commission de l'Économie, des PME, de l'Énergie, de l'Espace et du Tourisme | |
| 16.09.2024 | - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Elaboration d'une prise de position de la Commission | Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire | |
| 17.09.2024 | - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Échange de vues | Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité | |
| 17.09.2024 |
- Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Échange de vues avec des représentants de l'Administration des contributions directes (ACD) et de l'Administration de l'enregistrement, des domaines et de la TVA (AED) |
Commission des Finances | |
| 18.09.2024 | - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Élaboration d'une prise de position | Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité | |
| 18.09.2024 | - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Elaboration d'une prise de position de la Commission | Commission de la Santé et de la Sécurité sociale | |
| 24.09.2024 |
- Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Adoption d'un projet de prise de position (voir courrier électronique du 20/09/2024) |
Commission des Finances | |
| 26.09.2024 | - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Elaboration d'une prise de position de la Commission | Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire |
|
| 02.10.2024 |
- Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Examen du rapport d'activité en vue de l'élaboration d'une prise de position |
Commission des Affaires intérieures |
|
| 17.10.2024 |
- Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Examen du rapport d'activité en vue de l'élaboration d'une prise de position |
Commission de la Justice | |
| 21.10.2024 | - Examen en vue de l'élaboration d'une prise de position - Rapporteur : Madame Claire Delcourt | Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région |
|
| 24.10.2024 | - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Présentation et adoption d'une prise de position | Commission de la Justice |
|
| 25.10.2024 | - Examen en vue de l'élaboration d'une prise de position - Rapporteur : Madame Claire Delcourt | Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région |
|
| 20.11.2024 | - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Présentation et adoption d'un projet de rapport | Commission des Pétitions |
|
| 03.12.2024 |
Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2022) Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2023) |
Séance publique n°
48
|
|
| 04.12.2024 | Vidé en séance publique n°48 |
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Dossiers engendrés
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