6953

Débat d'orientation Vide

A propos du dossier

Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman 2015

6953 Vide
Letztes Update · 06.07.2016
Informationen
Type
Débat d'orientation
Datum der Einreichung
24.03.2016
Ausschuss
Berichterstatter
David Wagner

Références au dossier

13
Apr.
2016
Commission des Pétitions
14:00
Maison Printz et Richard - Salle 2
21
Apr.
2016
Commission de l'Economie
09:00
nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 1
25
Apr.
2016
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
13:30
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
25
Apr.
2016
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace
10:30
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
29
Apr.
2016
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture, du Développement rural et de la Protection des consommateurs
Commission de l'Environnement
Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports
13:30
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
29
Apr.
2016
Commission de la Famille et de l'Intégration
09:00
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
03
Mai
2016
Commission du Développement durable
14:30
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
03
Mai
2016
Commission juridique
14:00
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 3
03
Mai
2016
Commission du Logement
14:00
Maison Wiltheim - Salle 6
03
Mai
2016
Commission des Finances et du Budget
09:00
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
04
Mai
2016
Commission de l'Environnement
10:30
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
09
Mai
2016
Commission des Pétitions
15:30
Reportée Maison Printz et Richard - Salle 2
11
Mai
2016
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
09:00
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
13
Mai
2016
Commission des Pétitions
14:00
nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 1
24
Mai
2016
Commission de la Culture
13:30
Maison Printz et Richard - Salle 2
26
Mai
2016
Commission des Affaires intérieures
10:30
nouvelle heure, nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
27
Mai
2016
Commission de la Fonction publique et de la Réforme administrative
08:00
Maison Printz et Richard - Salle 2
30
Mai
2016
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
09:00
Maison Printz et Richard - Salle 2
07
Juni
2016
Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports
09:00
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
21
Juni
2016
Commission des Pétitions
14:00
Maison Printz et Richard - Salle 2
30
Juni
2016
Commission des Pétitions
10:30
Maison Printz et Richard - Salle 2
05
Juli
2016
Commission des Pétitions
14:15
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
13
Apr.
2016
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 2
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21
Apr.
2016
Commission de l'Economie
nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 1
Voir la réunion
25
Apr.
2016
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
Voir la réunion
25
Apr.
2016
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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29
Apr.
2016
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture, du Développement rural et de la Protection des consommateurs
Commission de l'Environnement
Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
Voir la réunion
29
Apr.
2016
Commission de la Famille et de l'Intégration
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
Voir la réunion
03
Mai
2016
Commission du Développement durable
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
Voir la réunion
03
Mai
2016
Commission juridique
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 3
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03
Mai
2016
Commission du Logement
Maison Wiltheim - Salle 6
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03
Mai
2016
Commission des Finances et du Budget
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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04
Mai
2016
Commission de l'Environnement
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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09
Mai
2016
Commission des Pétitions
Reportée Maison Printz et Richard - Salle 2
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11
Mai
2016
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
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13
Mai
2016
Commission des Pétitions
nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 1
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24
Mai
2016
Commission de la Culture
Maison Printz et Richard - Salle 2
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26
Mai
2016
Commission des Affaires intérieures
nouvelle heure, nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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27
Mai
2016
Commission de la Fonction publique et de la Réforme administrative
Maison Printz et Richard - Salle 2
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30
Mai
2016
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
Maison Printz et Richard - Salle 2
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07
Juni
2016
Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
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21
Juni
2016
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 2
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30
Juni
2016
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 2
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05
Juli
2016
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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Activités sur le dossier

soifuzgdh
Activités sur le dossier
Date Beschreibung Intervenant Liens et Documents
24.03.2016 Déposé Commission des Pétitions
24.03.2016 Renvoyé en commission(s) : Commission des Pétitions Commission des Pétitions
13.04.2016 - Organisation des travaux - Désignation d'un rapporteur Commission des Pétitions
14.04.2016 Nomination de rapporteur(s)

Rapporteur(s) : Monsieur David Wagner
David Wagner
Commission des Pétitions
21.04.2016

- Rapporteur : Monsieur David Wagner - Examen du rapport d'activité 2015 de l'Ombudsman en vue de la rédaction d'une prise de position

Commission de l'Economie
25.04.2016 - Rapporteur : Monsieur David Wagner - Elaboration d'une prise de position Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
25.04.2016 - Rapporteur : Monsieur David Wagner - Elaboration d'une prise de position Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace
29.04.2016

- Rapporteur: Monsieur David Wagner - Examen du rapport d'activité 2015 de l'Ombudsman en vue de la rédaction d'une prise de position

Commission de l'Agriculture, de la Viticulture, du Développement rural et de la Protection des consommateurs
Commission de l'Environnement
Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports
29.04.2016 - Rapporteur : Monsieur David Wagner - Elaboration d'une prise de position de la commission Commission de la Famille et de l'Intégration
03.05.2016 - Rapporteur: Monsieur David Wagner - Elaboration d'une prise de position Commission du Développement durable
03.05.2016 - Rapporteur: Monsieur David Wagner - Elaboration d'une prise de position Commission juridique
03.05.2016

- Rapporteur: Monsieur David Wagner - Entrevue avec Monsieur le Ministre du Logement - Elaboration d'une prise de position de la Commission du Logement

Commission du Logement
03.05.2016

- Rapporteur: Monsieur David Wagner - Elaboration d'une prise de position (voir courrier électronique du 18 avril 2016)

Commission des Finances et du Budget
04.05.2016 - Rapporteur: Monsieur David Wagner - Elaboration d'une prise de position de la commission Commission de l'Environnement
09.05.2016 - Rapporteur : Monsieur David Wagner - Echange de vues avec la Médiateure Commission des Pétitions
11.05.2016

- Rapporteur : Monsieur David Wagner - Prise de position de la Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse

Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
13.05.2016 - Rapporteur : Monsieur David Wagner - Echange de vues avec la Médiateure Commission des Pétitions
24.05.2016 - Rapporteur : Monsieur David Wagner - Prise de position de la Commission Commission de la Culture
26.05.2016 - Rapporteur : Monsieur David Wagner - Élaboration d'une prise de position de la Commission Commission des Affaires intérieures
27.05.2016

- Rapporteur : Monsieur David Wagner - Elaboration d'une prise de position de la Commission de la Fonction publique et de la Réforme administrative

Commission de la Fonction publique et de la Réforme administrative
30.05.2016 - Rapporteur : Monsieur David Wagner - Examen des volets concernant la Sécurité sociale et l'Emploi Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
07.06.2016 - Rapporteur : Monsieur David Wagner - Examen des volets concernant la Santé Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports
21.06.2016 - Rapporteur : Monsieur David Wagner - Discussion Commission des Pétitions
30.06.2016 - Rapporteur : Monsieur David Wagner - Conclusions de la Commission Commission des Pétitions
05.07.2016 - Rapporteur : Monsieur David Wagner - Adoption d'un projet de rapport Commission des Pétitions
06.07.2016 Vidé en séance publique n°42
06.07.2016 6953 - Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman 2015
Séance publique N° 42