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Montag 11 Dezember 2023

Dienstag 12 Dezember 2023

Mittwoch 13 Dezember 2023

Donnerstag 14 Dezember 2023

Freitag 15 Dezember 2023

  • 08:00  /  15.12.2023
    08:00
    15.12.2023

    Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire

    a lieu par visioconférence
    1. Docpa n°8327 : Projet de loi modifiant la loi du 25 novembre 2020 autorisant l'État à participer au financement du projet de logements subventionnés dénommé Elmen

      • Rapporteur : Luc Emering - Présentation et adoption d'un projet de rapport
    2. Docpa n°8328 : Projet de loi autorisant l'État à participer au financement du projet de logements abordables dénommé « Itzigerknupp » à Bonnevoie, Ville de Luxembourg

      • Rapporteur : Lydie Polfer - Présentation et adoption d'un projet de rapport
    3. Divers

  • 14:00  /  15.12.2023
    14:00
    15.12.2023

    Commission des Finances

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
    1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 8 décembre 2023

    2. Docpa n°8343 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu

      • - Rapporteur : Madame Diane Adehm - Présentation et adoption d'un projet de rapport
    3. Docpa n°8344 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accise et taxes assimilées sur les produits énergétiques, l'électricité, les produits de tabacs manufacturés, l'alcool et les boissons alcooliques

      • - Rapporteur : Madame Diane Adehm - Examen de l'avis du Conseil d'État - Réponses à des questions techniques - Présentation et adoption d'un projet de rapport
    4. Docpa n°8276 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu

      • - Rapporteur : Madame Diane Adehm - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport
    5. Docpa n°8339 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 12 février 1979 concernant la taxe sur la valeur ajoutée

      • - Rapporteur : Monsieur Laurent Mosar - Examen de l'avis du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport
    6. Docpa n°8292 : Projet de loi relative à l'imposition minimale effective en vue de transposer la directive (UE) 2022/2523 du Conseil du 15 décembre 2022 visant à assurer un niveau minimum d'imposition mondial pour les groupes d'entreprise multinationales et les groupes nationaux de grande envergure dans l'Union

      • - Rapporteur : Monsieur Laurent Mosar - Examen de l'avis du Conseil d'État - Examen des documents fournis par le ministère des Finances - Présentation et adoption éventuelle d'un projet de rapport

Samstag 16 Dezember 2023

Kein Ereignis

Sonntag 17 Dezember 2023

Kein Ereignis