7811
Débat d'orientation
Vidé
A propos du dossier
Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2019)
Document de dépôt
7811
Vidé
Dernière mise à jour · 14.07.2021
Informations
- Type
- Débat d'orientation
- Auteur
- Commission des Pétitions
- Date de dépôt
- 26.04.2021
- Rapporteur
- Paul Galles
Références au dossier
06
mai
2021
Commission de l'Economie, de la Protection des consommateurs et de l'Espace
09:00
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
18
mai
2021
Commission de la Santé et des Sports
09:00
a lieu par visioconférence
19
mai
2021
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
10:30
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
21
mai
2021
Commission des Finances et du Budget
10:30
a lieu par visioconférence
31
mai
2021
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
15:30
a lieu par visioconférence
02
juin
2021
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
15:30
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
02
juin
2021
Commission de la Justice
08:30
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
03
juin
2021
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
15:30
a lieu par visioconférence
03
juin
2021
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
Commission du Logement
10:30
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
04
juin
2021
Commission de la Famille et de l'Intégration
08:00
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
10
juin
2021
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
10:30
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
10
juin
2021
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
09:00
a lieu par visioconférence
10
juin
2021
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
08:00
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
11
juin
2021
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
12:30
a lieu par visioconférence
17
juin
2021
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
10:30
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
02
juil
2021
Commission des Finances et du Budget
10:45
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
06
mai
2021
Commission de l'Economie, de la Protection des consommateurs et de l'Espace
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
18
mai
2021
Commission de la Santé et des Sports
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
19
mai
2021
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
21
mai
2021
Commission des Finances et du Budget
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
31
mai
2021
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
02
juin
2021
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
02
juin
2021
Commission de la Justice
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
03
juin
2021
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
03
juin
2021
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
Commission du Logement
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
04
juin
2021
Commission de la Famille et de l'Intégration
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
10
juin
2021
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
10
juin
2021
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
10
juin
2021
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
11
juin
2021
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
17
juin
2021
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
02
juil
2021
Commission des Finances et du Budget
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
Activités liées au dossier
soifuzgdh
| Date | Description | Intervenant | Liens et Documents |
|---|---|---|---|
| 21.04.2021 |
Nomination de rapporteur(s) Rapporteur(s) : Monsieur Paul Galles |
Paul Galles |
|
| 26.04.2021 | Déposé | Commission des Pétitions | |
| 06.05.2021 | - Rapporteur : Monsieur Paul Galles - Examen en vue d'une prise de position à rédiger | Commission de l'Economie, de la Protection des consommateurs et de l'Espace | |
| 18.05.2021 | - Rapporteur : Monsieur Paul Galles - Élaboration d'une prise de position de la Commission | Commission de la Santé et des Sports | |
| 19.05.2021 |
- Rapporteur : Monsieur Paul Galles - Examen du rapport d'activité de l'Ombudsman 2019 en vue de l'élaboration d'une prise de position |
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche | |
| 21.05.2021 |
- Rapporteur : Monsieur Paul Galles - Echange de vues avec des représentants de l'Administration des contributions directes (ACD) - voir courrier électronique du 19 mai 2021 |
Commission des Finances et du Budget | |
| 31.05.2021 |
- Rapporteur : Monsieur Paul Galles - Élaboration d'une prise de position (volets Environnement, Climat et Développement durable) |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire | |
| 02.06.2021 |
- Rapporteur : Monsieur Paul Galles - Élaboration d'une prise de position (volets Énergie et Aménagement du territoire) |
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire | |
| 02.06.2021 |
- Rapporteur : Monsieur Paul Galles - Examen du rapport d'activité de l'Ombudsman 2019 en vue de l'élaboration d'une prise de position |
Commission de la Justice | |
| 03.06.2021 | - Rapporteur : Monsieur Paul Galles - Prise de position | Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural | |
| 03.06.2021 | - Rapporteur : Monsieur Paul Galles - Analyse du volet Logement | Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes Commission du Logement | |
| 04.06.2021 |
- Rapporteur : Monsieur Paul Galles - Chapitre concernant le Ministère de la Famille, de l'Intégration et à la Grande Région |
Commission de la Famille et de l'Intégration | |
| 10.06.2021 | - Rapporteur : Monsieur Paul Galles - Examen du volet « emploi et travail » du rapport d'activité de l'Ombudsman | Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale | |
| 10.06.2021 | - Rapporteur : Monsieur Paul Galles - Élaboration d'une prise de position | Commission de la Mobilité et des Travaux publics | |
| 10.06.2021 |
- Rapporteur : Monsieur Paul Galles - Élaboration d'une prise de position (volet égalité entre les femmes et les hommes) |
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes | |
| 11.06.2021 | - Rapporteur : Monsieur Paul Galles - Examen en vue de l'élaboration d'une prise de position | Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes | |
| 17.06.2021 | - Rapporteur : Monsieur Paul Galles - Examen du volet « sécurité sociale » du rapport d'activité de l'Ombudsman | Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale | |
| 02.07.2021 | - Rapporteur : Monsieur Paul Galles - Adoption d'un projet de courrier | Commission des Finances et du Budget | |
| 14.07.2021 | Vidé en séance publique n°69 |
|
Dossiers engendrés
-
avril 2021