Plenarsitzung Nr. 6
-
00:05:27
6244 - Projet de loi : - portant transposition de la directive 2009/127/CE du Parlement Européen et du Conseil du 21 octobre 2009 modifiant la directive 2006/42/CE en ce qui concerne les machines destinées à l'application des pesticides; - modifiant la loi du 27 mai 2010 relative aux machines - Rapporteur : Monsieur Roger Negri
-
00:05:276244 - Projet de loi : - portant transposition de la directive 2009/127/CE du Parlement Européen et du Conseil du 21 octobre 2009 modifiant la directive 2006/42/CE en ce qui concerne les machines destinées à l'application des pesticides; - modifiant la loi du 27 mai 2010 relative aux machines - Rapporteur : Monsieur Roger Negri
-
00:05:56
Rapport de la Commission du Travail et de l'Emploi
-
00:13:55
Vote sur l'ensemble du projet de loi
-
00:14:39
Dispense accordée
-
-
00:14:44
6306 - Projet de loi modifiant la loi modifiée du 29 août 2008 sur la libre circulation des personnes et l'immigration - Rapporteur : Monsieur Marc Angel
-
00:14:446306 - Projet de loi modifiant la loi modifiée du 29 août 2008 sur la libre circulation des personnes et l'immigration - Rapporteur : Monsieur Marc Angel
-
00:15:01
Rapport de la Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration
Marc Angel -
00:29:24
Discussion générale
-
00:29:24
Discours
-
00:37:08
Discours
-
00:40:48
Discours
Fernand Kartheiser -
00:50:36
Discours
-
00:53:41
Discours
-
01:00:58
Vote sur l'ensemble du projet de loi
-
01:01:34
Dispense accordée
-
-
01:01:40
Dépôt d'une motion par Monsieur Alex Bodry
-
01:01:40
Discours
-
-
01:03:20
Interpellation de Monsieur Claude Adam sur le principe de la neutralité du réseau internet
-
01:03:38
Discours
-
01:22:07
Dépôt de la motion 1
-
01:23:16
Discussion générale
-
01:23:16
Discours
Diane Adehm -
01:34:07
Discours
-
01:51:16
Dépôt de la résolution 1
-
01:51:26
Discours
-
02:10:11
Discours
-
02:18:11
Discours
-
02:36:24
Motion 1
-
02:36:24
Vote à main levée
-
02:36:51
Résolution 1 modifiée
-
02:36:51
Intervention
-
02:38:11
Intervention
-
02:38:40
Vote à main levée
-
-
02:39:00
Motion concernant le projet de règlement grand-ducal N° 6173 relatif à la production, la rémunération et la commercialisation de biogaz
-
02:39:10
Vote à main levée
-
La séance est trop ancienne pour avoir une liste de présence formattée. Veuillez consulter les archives afin de d’obtenir la liste de présence au format PDF.
Consulter l’archive des listes de présence.-
Dossier parlementaire n°6244 : Projet de loi : - portant transposition de la directive 2009/127/CE du Parlement Européen et du Conseil du 21 octobre 2009 modifiant la directive 2006/42/CE en ce qui concerne les machines destinées à l'application des pesticides; - modifiant la loi du 27 mai 2010 relative aux machines - Rapporteur : Monsieur Roger Negri
-
Dossier parlementaire n°6306 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 29 août 2008 sur la libre circulation des personnes et l'immigration - Rapporteur : Monsieur Marc Angel
-
Interpellation de Monsieur Claude Adam sur le principe de la neutralité du réseau internet