Plenarsitzung Nr. 26
-
00:03:38
Communication
-
00:04:22
5380 - Projet de loi sur la commercialisation des semences et plants ainsi que sur la coexistence des cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologique - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf 5681 - Proposition de loi relative à la modification de la loi modifiée du 20 juillet 1992 portant modification du régime des brevets d'invention - Auteur et rapporteur : Monsieur Henri Kox
-
00:04:22
5380 - Projet de loi sur la commercialisation des semences et plants ainsi que sur la coexistence des cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologique - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf 5681 - Proposition de loi relative à la modification de la loi modifiée du 20 juillet 1992 portant modification du régime des brevets d'invention - Auteur et rapporteur : Monsieur Henri Kox
-
00:04:225380 - Projet de loi sur la commercialisation des semences et plants ainsi que sur la coexistence des cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologique - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf 5681 - Proposition de loi relative à la modification de la loi modifiée du 20 juillet 1992 portant modification du régime des brevets d'invention - Auteur et rapporteur : Monsieur Henri Kox
-
00:04:46
Rapport de la Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
Jean-Paul Schaaf -
00:18:16
Rapport de la Commission de l'Economie, de l'Energie, des Postes et des Sports
Henri Kox -
00:28:02
Discussion générale
-
00:28:02
Discussion générale
-
00:46:04
Discussion générale
-
01:00:32
Discussion générale
-
01:13:38
Discussion générale
Henri Kox -
01:36:48
Discussion générale
-
01:57:06
Intervention de M. Fernand Boden
-
02:18:11
Motion 1
-
02:18:11
Motion 1
-
-
02:23:00
Ordre du jour
-
02:23:50
Ordre du jour
-
02:24:45
Ordre du jour
-
-
02:25:00
5748 - Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement à subventionner l'exécution d'un huitième programme quinquennal d'équipement de l'infrastructure touristique - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement
-
02:25:005748 - Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement à subventionner l'exécution d'un huitième programme quinquennal d'équipement de l'infrastructure touristique - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement
-
02:25:01
Rapport de la Commission des Classes moyennes, du Tourisme et du Logement
-
02:38:48
Discussion générale
-
02:38:48
Discussion générale
-
03:01:11
Discussion générale
Fernand Etgen
-
-
03:26:43
5380 - Projet de loi sur la commercialisation des semences et plants ainsi que sur la coexistence des cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologiques - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf 5681 - Proposition de loi relative à la modification de la loi modifiée du 20 juillet 1992 portant modification du régime des brevets d'invention (suite) - Auteur et rapporteur : Monsieur Henri Kox
-
03:26:43
Vote sur l'ensemble du projet de loi 5380
-
03:27:57
Dispense accordée
-
03:28:01
Vote sur l'ensemble de la proposition de loi 5681
-
03:28:50
Dispense accordée
-
03:28:53
Motion 1
-
03:29:07
Motion 1
Jean-Paul Schaaf
-
03:29:41
Vote par main levée sur la motion 1 modifiée
-
03:30:12
Discussion générale (suite)
-
-
03:30:13
5748 - Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement à subventionner l'exécution d'un huitième programme quinquennal d'équipement de l'infrastructure touristique (suite) - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement
-
03:30:16
Discussion générale
-
03:30:16
Discussion générale
-
03:46:29
Discussion générale
Henri Kox -
03:57:17
Discussion générale
-
04:05:26
Intervention de M. Fernand Boden
-
04:30:57
Parole après ministre
-
04:31:12
Vote sur l'ensemble du projet de loi
-
04:31:44
Dispense accordée
-
La séance est trop ancienne pour avoir une liste de présence formattée. Veuillez consulter les archives afin de d’obtenir la liste de présence au format PDF.
Consulter l’archive des listes de présence.-
5380 Projet de loi sur la commercialisation des semences et plants ainsi que sur la coexistence des cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologique - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf 5681 Proposition de loi relative à la modification de la loi modifiée du 20 juillet 1992 portant modification du régime des brevets d'invention - Auteur et rapporteur : Monsieur Henri Kox
-
Dossier parlementaire n°5748 : Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement à subventionner l'exécution d'un huitième programme quinquennal d'équipement de l'infrastructure touristique - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement