Séance publique n° 26

31 janvier 2008 • Ouverte à 14:30
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    Flux de séance
    • 00:03:38

      Communication

    • 00:04:22

      5380 - Projet de loi sur la commercialisation des semences et plants ainsi que sur la coexistence des cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologique - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf 5681 - Proposition de loi relative à la modification de la loi modifiée du 20 juillet 1992 portant modification du régime des brevets d'invention - Auteur et rapporteur : Monsieur Henri Kox

    • 00:04:22

      5380 - Projet de loi sur la commercialisation des semences et plants ainsi que sur la coexistence des cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologique - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf 5681 - Proposition de loi relative à la modification de la loi modifiée du 20 juillet 1992 portant modification du régime des brevets d'invention - Auteur et rapporteur : Monsieur Henri Kox

    • 02:23:00

      Ordre du jour

      • 02:23:50

        Ordre du jour

      • 02:24:45

        Ordre du jour

    • 02:25:00

      5748 - Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement à subventionner l'exécution d'un huitième programme quinquennal d'équipement de l'infrastructure touristique - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement

    • 03:26:43

      5380 - Projet de loi sur la commercialisation des semences et plants ainsi que sur la coexistence des cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologiques - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf 5681 - Proposition de loi relative à la modification de la loi modifiée du 20 juillet 1992 portant modification du régime des brevets d'invention (suite) - Auteur et rapporteur : Monsieur Henri Kox

      • 03:26:43

        Vote sur l'ensemble du projet de loi 5380

      • 03:27:57

        Dispense accordée

      • 03:28:01

        Vote sur l'ensemble de la proposition de loi 5681

      • 03:28:50

        Dispense accordée

      • 03:28:53

        Motion 1

        • 03:29:07

          Motion 1

          Jean-Paul Schaaf
      • 03:29:41

        Vote par main levée sur la motion 1 modifiée

      • 03:30:12

        Discussion générale (suite)

    • 03:30:13

      5748 - Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement à subventionner l'exécution d'un huitième programme quinquennal d'équipement de l'infrastructure touristique (suite) - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement

      • 03:30:16

        Discussion générale

        • 03:30:16

          Discussion générale

        • 03:46:29

          Discussion générale

          Henri Kox
        • 03:57:17

          Discussion générale

      • 04:05:26

        Intervention de M. Fernand Boden

      • 04:30:57

        Parole après ministre

      • 04:31:12

        Vote sur l'ensemble du projet de loi

      • 04:31:44

        Dispense accordée

    Liste de présence

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    Ordre du Jour
    1. 5380 Projet de loi sur la commercialisation des semences et plants ainsi que sur la coexistence des cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologique - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf 5681 Proposition de loi relative à la modification de la loi modifiée du 20 juillet 1992 portant modification du régime des brevets d'invention - Auteur et rapporteur : Monsieur Henri Kox

    2. Dossier parlementaire n°5748 : Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement à subventionner l'exécution d'un huitième programme quinquennal d'équipement de l'infrastructure touristique - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement

    Flux de séance

    • 00:03:38

      Communication

    • 00:04:22

      5380 - Projet de loi sur la commercialisation des semences et plants ainsi que sur la coexistence des cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologique - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf 5681 - Proposition de loi relative à la modification de la loi modifiée du 20 juillet 1992 portant modification du régime des brevets d'invention - Auteur et rapporteur : Monsieur Henri Kox

    • 00:04:22

      5380 - Projet de loi sur la commercialisation des semences et plants ainsi que sur la coexistence des cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologique - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf 5681 - Proposition de loi relative à la modification de la loi modifiée du 20 juillet 1992 portant modification du régime des brevets d'invention - Auteur et rapporteur : Monsieur Henri Kox

    • 02:23:00

      Ordre du jour

      • 02:23:50

        Ordre du jour

      • 02:24:45

        Ordre du jour

    • 02:25:00

      5748 - Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement à subventionner l'exécution d'un huitième programme quinquennal d'équipement de l'infrastructure touristique - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement

    • 03:26:43

      5380 - Projet de loi sur la commercialisation des semences et plants ainsi que sur la coexistence des cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologiques - Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Schaaf 5681 - Proposition de loi relative à la modification de la loi modifiée du 20 juillet 1992 portant modification du régime des brevets d'invention (suite) - Auteur et rapporteur : Monsieur Henri Kox

      • 03:26:43

        Vote sur l'ensemble du projet de loi 5380

      • 03:27:57

        Dispense accordée

      • 03:28:01

        Vote sur l'ensemble de la proposition de loi 5681

      • 03:28:50

        Dispense accordée

      • 03:28:53

        Motion 1

        • 03:29:07

          Motion 1

          Jean-Paul Schaaf
      • 03:29:41

        Vote par main levée sur la motion 1 modifiée

      • 03:30:12

        Discussion générale (suite)

    • 03:30:13

      5748 - Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement à subventionner l'exécution d'un huitième programme quinquennal d'équipement de l'infrastructure touristique (suite) - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement

      • 03:30:16

        Discussion générale

        • 03:30:16

          Discussion générale

        • 03:46:29

          Discussion générale

          Henri Kox
        • 03:57:17

          Discussion générale

      • 04:05:26

        Intervention de M. Fernand Boden

      • 04:30:57

        Parole après ministre

      • 04:31:12

        Vote sur l'ensemble du projet de loi

      • 04:31:44

        Dispense accordée