6088

Débat d'orientation Vidé
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A propos du dossier

Débat d'orientation sur le rapport d'activité du Médiateur (2008-2009)

Document de dépôt
6088 Vidé
Dernière mise à jour · 07.07.2010
Informations
Type
Débat d'orientation
Auteur
Commission des Pétitions
Date de dépôt
18.11.2009
Commission
Commission des Pétitions

Références au dossier

06
jan
2010
Commission des Pétitions
09:00
Maison Printz et Richard - Salle 2
20
jan
2010
Commission de la Fonction publique et de la Simplification administrative
Commission des Pétitions
09:00
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
28
jan
2010
Commission des Pétitions
09:00
Maison Printz et Richard - Salle 2
04
fév
2010
Commission des Pétitions
09:00
Maison Printz et Richard - Salle 2
22
fév
2010
Commission des Pétitions
09:00
Maison Printz et Richard - Salle 2
18
mar
2010
Commission des Pétitions
09:00
Maison Printz et Richard - Salle 2
20
avr
2010
Commission des Pétitions
09:00
Maison Printz et Richard - Salle 2
03
mai
2010
Commission des Pétitions
09:00
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
11
mai
2010
Commission des Pétitions
10:00
Maison Printz et Richard - Salle 2
02
juin
2010
Commission des Pétitions
09:00
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
08
juin
2010
Commission des Pétitions
14:30
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
07
juil
2010
Séance publique n° 41
14:30

Activités liées au dossier

soifuzgdh
Activités liées au dossier
Date Description Intervenant Liens et Documents
18.11.2009 Déposé Commission des Pétitions
Document de dépôt
18.11.2009 Renvoyé en commission(s) : Commission des Pétitions

Rapporteur(s) : Monsieur Camille Gira 		Commission des Pétitions
Camille Gira
06.01.2010 - Désignation d'un rapporteur - Préparation du débat d'orientation Commission des Pétitions
20.01.2010

- Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Echange de vues avec des représentants gouvernementaux au sujet du recrutement de personnel dans la fonction publique

Commission de la Fonction publique et de la Simplification administrative
Commission des Pétitions
Commission de la Fonction publique et de la Simplification administrative Procès verbal ( 06 ) de la reunion JOINTE du 20 janvier 2010
28.01.2010 - Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Suite des discussions de la réunion du 20 janvier 2010 Commission des Pétitions
Commission des Pétitions Procès verbal ( 05 ) de la reunion du 28 janvier 2010
04.02.2010 - Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Entrevue avec des représentants du SYVICOL Commission des Pétitions
Commission des Pétitions Procès verbal ( 06 ) de la reunion du 4 février 2010
22.02.2010

- Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Echange de vues avec Monsieur le Secrétaire général de la Chambre des Députés sur une administration publique efficace

Commission des Pétitions
Commission des Pétitions Procès verbal ( 07 ) de la reunion du 22 février 2010
18.03.2010

- Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Echange de vues avec Monsieur le Ministre de l'Intérieur et à la Grande Région

Commission des Pétitions
Commission des Pétitions Procès verbal ( 08 ) de la reunion du 18 mars 2010
20.04.2010 - Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Conclusions de la Commission, en vue de la rédaction du projet de rapport Commission des Pétitions
Commission des Pétitions Procès verbal ( 09 ) de la reunion du 20 avril 2010
03.05.2010 - Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Présentation et adoption d'un projet de rapport Commission des Pétitions
Commission des Pétitions Procès verbal ( 10 ) de la reunion du 3 mai 2010
11.05.2010 - Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Présentation et adoption d'un projet de rapport Commission des Pétitions
Commission des Pétitions Procès verbal ( 11 ) de la reunion du 11 mai 2010
02.06.2010 - Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Examen de projets de motion Commission des Pétitions
Commission des Pétitions Procès verbal ( 12 ) de la reunion du 2 juin 2010
08.06.2010 - Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Examen de projets de motion Commission des Pétitions
Commission des Pétitions Procès verbal ( 13 ) de la reunion du 8 juin 2010
07.07.2010 Vidé en séance publique n°41
07.07.2010 Débat d'orientation sur le rapport d'activité du Médiateur (2008-2009)
Séance publique n° 41
Point n° 1

Dossiers engendrés

  1. novembre 2009
    1977 Débat d'orientation
    Évacué(e)

    Débat d'orientation sur le rapport d'activité du Médiateur (2008-2009)

    · 19.11.2009
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