7896

Débat d'orientation Vide

A propos du dossier

Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2020)

7896 Vide
Dernière mise à jour · 13.06.2022
Informations
Type
Débat d'orientation
Date of submission
06.10.2021

Références au dossier

25
Oct
2021
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
15:30
a lieu par visioconférence
26
Oct
2021
Commission de la Digitalisation, des Médias et des Communications
14:00
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
27
Oct
2021
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
15:30
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
27
Oct
2021
Commission de la Fonction publique
11:00
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
28
Oct
2021
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
10:30
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
10
Nov
2021
Commission de la Justice
08:30
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
12
Nov
2021
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
08:15
a lieu par visioconférence
16
Nov
2021
Commission de la Famille et de l'Intégration
09:00
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
17
Nov
2021
Commission des Classes moyennes et du Tourisme
13:30
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
17
Nov
2021
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
09:30
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
18
Nov
2021
Commission de l'Economie, de la Protection des consommateurs et de l'Espace
08:30
nouvelle heure, ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
19
Nov
2021
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
13:30
a lieu par visioconférence
23
Nov
2021
Commission de la Santé et des Sports
09:15
Reportée a lieu par visioconférence
25
Nov
2021
Commission de la Sécurité intérieure et de la Défense
15:30
nouvelle heure Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
25
Nov
2021
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
Commission du Logement
10:30
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
25
Nov
2021
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
09:00
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
26
Nov
2021
Commission des Finances et du Budget
10:30
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
01
Dec
2021
Commission de la Santé et des Sports
08:00
Annulée a lieu par visioconférence
02
Dec
2021
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
10:30
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
10
Jan
2022
Commission des Finances et du Budget
10:30
a lieu par visioconférence
18
May
2022
Commission des Pétitions
10:30
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
25
Oct
2021
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
a lieu par visioconférence
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26
Oct
2021
Commission de la Digitalisation, des Médias et des Communications
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
27
Oct
2021
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
Voir la réunion
27
Oct
2021
Commission de la Fonction publique
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
Voir la réunion
28
Oct
2021
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
10
Nov
2021
Commission de la Justice
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
Voir la réunion
12
Nov
2021
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
16
Nov
2021
Commission de la Famille et de l'Intégration
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
17
Nov
2021
Commission des Classes moyennes et du Tourisme
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
Voir la réunion
17
Nov
2021
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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18
Nov
2021
Commission de l'Economie, de la Protection des consommateurs et de l'Espace
nouvelle heure, ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
Voir la réunion
19
Nov
2021
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
a lieu par visioconférence
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23
Nov
2021
Commission de la Santé et des Sports
Reportée a lieu par visioconférence
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25
Nov
2021
Commission de la Sécurité intérieure et de la Défense
nouvelle heure Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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25
Nov
2021
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
Commission du Logement
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
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25
Nov
2021
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
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26
Nov
2021
Commission des Finances et du Budget
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
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01
Dec
2021
Commission de la Santé et des Sports
Annulée a lieu par visioconférence
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02
Dec
2021
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
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10
Jan
2022
Commission des Finances et du Budget
a lieu par visioconférence
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18
May
2022
Commission des Pétitions
ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
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Activités sur le dossier

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Activités sur le dossier
Date Description Intervenant Liens et Documents
06.10.2021 Déposé Commission des Pétitions
25.10.2021 - Examen du rapport d'activité de l'Ombudsman (2020) en vue de l'élaboration d'une prise de position Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
26.10.2021 - Réponse de la Commission de la Digitalisation, des Médias et des Communications Commission de la Digitalisation, des Médias et des Communications
27.10.2021 - Adoption d'une prise de position Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
27.10.2021 - Élaboration d'une prise de position Commission de la Fonction publique
28.10.2021 - Rapportrice : Nathalie Oberweis - Examen du rapport annuel 2020 de l'Ombudsman Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
10.11.2021 - Rapportrice : Nathalie Oberweis - Examen du volet Justice du rapport annuel 2020 de l'Ombudsman Commission de la Justice
12.11.2021 - Rapporteur : Mme Nathalie Oberweis - Prise de position Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
16.11.2021 Commission de la Famille et de l'Intégration
17.11.2021

- Rapportrice: Madame Nathalie Oberweis - Examen du rapport d'activité annuel du Médiateur en vue de la rédaction d'une prise de position

Commission des Classes moyennes et du Tourisme
17.11.2021

- Rapportrice : Nathalie Oberweis - Examen du rapport d'activité de l'Ombudsman (2020) en vue de l'élaboration d'une prise de position

Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
18.11.2021

- Rapportrice: Madame Nathalie Oberweis - Examen du rapport d'activité annuel du Médiateur en vue de la rédaction d'une prise de position

Commission de l'Economie, de la Protection des consommateurs et de l'Espace
19.11.2021 - Rapportrice: Madame Nathalie Oberweis - Examen en vue de l'élaboration d'une prise de position Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
23.11.2021 - Élaboration d'une prise de position de la Commission Commission de la Santé et des Sports
25.11.2021 - Rapportrice: Madame Nathalie Oberweis Commission de la Sécurité intérieure et de la Défense
25.11.2021 - Rapporteure : Mme Nathalie Oberweis - Elaboration d'une prise de position Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
Commission du Logement
25.11.2021 - Élaboration d'une prise de position Commission de la Mobilité et des Travaux publics
26.11.2021 Commission des Finances et du Budget
01.12.2021 Élaboration d'une prise de position de la Commission Commission de la Santé et des Sports
02.12.2021 - Rapportrice : Nathalie Oberweis - Examen du rapport annuel 2020 de l'Ombudsman (volet Sécurité sociale) Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
10.01.2022 - Approbation d'un projet de courrier Commission des Finances et du Budget
18.05.2022 Commission des Pétitions
09.06.2022 Vidé en séance publique n°58
13.06.2022 Reportage: Rapport Ombudsman