Plenarsitzung Nr. 41

5 Juli 2016 • Beginn um 14:30
Plenar- und Ausschusssitzungen
Flux de séance
  • 00:07:45

    Ouverture de la séance publique

  • 00:08:03

    Communications

  • 00:08:23

    Ordre du jour

  • 00:08:41

    Heure de questions au Gouvernement

    • 00:09:19

      Question n°205 du 1er juillet 2016 de Monsieur André Bauler relative aux élèves intellectuellement précoces, adressée à Monsieur le Ministre de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse

      • 00:09:31

        Discours

        André Bauler
      • 00:10:56

        Réponse

        Claude Meisch
    • 00:15:45

      Question n°206 du 5 juillet 2016 de Monsieur Laurent Zeimet relative à la politique de communication du Gouvernement sur la nouvelle loi sur les prestations familiales, adressée à Monsieur le Premier Ministre, Ministre d'Etat

      • 00:16:01

        Discours

        Laurent Zeimet
      • 00:17:49

        Réponse

        Xavier Bettel
        • 00:18:56

          Intervention

          Nancy Arendt épouse Kemp
        • 00:19:19

          Intervention

          Claude Wiseler
    • 00:19:23

      Question n°207 du 5 juillet 2016 de Monsieur Roger Negri relative à la circulation d'un train Pendolino entre Bruxelles-Luxembourg-Bâle et l'évolution des lignes ferroviaires Luxembourg-Bruxelles et Luxembourg-Liège, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures Question écrite n°2125 du 6 juin 2016 de Monsieur Gusty Graas relative au train du type «Pendolino», adressé à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures

      • 00:20:07

        Discours

      • 00:22:17

        Discours

        Gusty Graas
      • 00:23:02

        Réponse

        François Bausch
    • 00:29:51

      Question n°208 du 5 juillet 2016 de Monsieur Marc Baum relative à d'éventuels négociations bilatérales entre le Luxembourg et le Royaume-Uni, adressée à Monsieur le Premier Ministre, Ministre d'Etat

      • 00:30:03

        Discours

        Marc Baum
      • 00:32:32

        Réponse

        Xavier Bettel
    • 00:35:49

      Question n°209 du 5 juillet 2016 de Monsieur Claude Adam relative au financement de la politique culturelle suite aux Assises Culturelles, adressée à Monsieur le Ministre de la Culture

      • 00:36:00

        Discours

      • 00:38:21

        Réponse

        Xavier Bettel
    • 00:41:14

      Question n°210 du 5 juillet 2016 de Monsieur Aly Kaes relative à l'intervention de certains agents de l'Administration des douanes et accises dans le cadre du plan «VIGILNAT» et d'incidents avec des armes à feu survenus lors de ces interventions, adressée à Monsieur le Premier Ministre, Ministre d'Etat

      • 00:41:32

        Discours

        Aly Kaes
      • 00:44:44

        Réponse

        Xavier Bettel
        • 00:45:10

          Intervention

          Claude Wiseler
        • 00:48:30

          Intervention

          Laurent Zeimet
        • 00:49:06

          Intervention

          Xavier Bettel
    • 00:49:54

      Question n°211 du 4 juillet 2016 de Monsieur Lex Delles relative à l'inscription des diplômes au registre d'enseignement supérieur, adressée à Monsieur le Ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche

      • 00:50:10

        Discours

        Lex Delles
      • 00:52:23

        Réponse

        Marc Hansen
    • 00:54:35

      Question n°212 du 5 juillet 2016 de Madame Martine Hansen relative au développement futur du lycée technique hôtelier Alexis Heck à Diekirch, adressée à Monsieur le Ministre de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse

      • 00:54:44

        Discours

        Martine Hansen
      • 00:56:47

        Réponse

        Claude Meisch
    • 01:00:15

      Question n°213 du 5 juillet 2016 de Monsieur Gusty Graas relative à la peronospora de la vigne, adressée à Monsieur le Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et de la Protection des Consommateurs

      • 01:00:30

        Discours

        Gusty Graas
      • 01:02:40

        Réponse

        Fernand Etgen
    • 01:07:04

      Question n°214 du 5 juillet 2016 de Monsieur Léon Gloden relative à la circulaire ministérielle 3196 ayant trait aux calculs de l'amortissement des infrastructures et des équipements d'assainissement des syndicats de communes ayant pour objet l'assainissement d'eaux, adressée à Monsieur le Ministre de l'Intérieur

      • 01:07:20

        Discours

        Léon Gloden
      • 01:08:55

        Réponse

        Dan Kersch
  • 01:13:05

    Question élargie n°18 de Monsieur Marcel Oberweis relative au «fairtrade»

    • 01:13:40

      Discours

    • 01:20:18

      Prise de position du Gouvernement

  • 01:29:15

    Interpellation de Madame Françoise Hetto-Gaasch sur les troubles de l'apprentissage

    • 01:29:40

      Exposé

    • 01:44:33

      Débat

      • 01:44:50

        Intervention du groupe parlementaire DP

        Lex Delles
      • 01:55:59

        Intervention du groupe parlementaire LSAP

        Georges Engel
      • 02:15:04

        Intervention du groupe parlementaire déi gréng

      • 02:30:42

        Intervention de la sensibilité politique ADR

        Fernand Kartheiser
    • 02:40:08

      Prise de position du Gouvernement

      Claude Meisch
      • 03:05:17

        Intervention

    • 03:05:59

      Prise de position du Gouvernement

      Claude Meisch
  • 03:07:44

    6985 - Projet de loi modifiant la loi modifiée du 6 février 2009 portant organisation de l'enseignement fondamental

    • 03:08:09

      Rapport de la Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse

      Gilles Baum
      • 03:15:49

        Dépôt d'une motion

        Gilles Baum
    • 03:16:07

      Discussion générale

      • 03:16:13

        Intervention du groupe parlementaire CSV

        Martine Hansen
      • 03:22:15

        Intervention du groupe parlementaire LSAP

        Tess Burton
      • 03:25:45

        Intervention du groupe parlementaire déi gréng

      • 03:30:59

        Intervention de la sensibilité politique ADR

        Fernand Kartheiser
      • 03:36:05

        Intervention de la sensibilité politique déi Lénk

        David Wagner
    • 03:41:36

      Prise de position du Gouvernement

      Claude Meisch
    • 03:51:51

      Vote sur l'ensemble du projet de loi

    • 03:52:25

      Dispense second vote

      • 03:52:31

        Motion

        • 03:52:38

          Intervention

          Martine Hansen
        • 03:53:41

          Intervention

          Fernand Kartheiser
        • 03:54:55

          Intervention

          David Wagner
      • 03:56:11

        Prise de position du Gouvernement

        Claude Meisch
      • 03:56:30

        Vote sur la motion

    • 03:57:08

      Fin de la séance publique

Liste de présence

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Ordre du Jour

  1. Heure de questions au Gouvernement

  2. Question élargie n°18 de Monsieur Marcel Oberweis relative au « fairtrade »

  3. Interpellation de Madame Françoise Hetto-Gaasch sur les troubles de l'apprentissage

  4. Dossier parlementaire n°6985 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 6 février 2009 portant organisation de l'enseignement fondamental - Rapporteur : Monsieur Gilles Baum

Flux de séance

  • 00:07:45

    Ouverture de la séance publique

  • 00:08:03

    Communications

  • 00:08:23

    Ordre du jour

  • 00:08:41

    Heure de questions au Gouvernement

    • 00:09:19

      Question n°205 du 1er juillet 2016 de Monsieur André Bauler relative aux élèves intellectuellement précoces, adressée à Monsieur le Ministre de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse

      • 00:09:31

        Discours

        André Bauler
      • 00:10:56

        Réponse

        Claude Meisch
    • 00:15:45

      Question n°206 du 5 juillet 2016 de Monsieur Laurent Zeimet relative à la politique de communication du Gouvernement sur la nouvelle loi sur les prestations familiales, adressée à Monsieur le Premier Ministre, Ministre d'Etat

      • 00:16:01

        Discours

        Laurent Zeimet
      • 00:17:49

        Réponse

        Xavier Bettel
        • 00:18:56

          Intervention

          Nancy Arendt épouse Kemp
        • 00:19:19

          Intervention

          Claude Wiseler
    • 00:19:23

      Question n°207 du 5 juillet 2016 de Monsieur Roger Negri relative à la circulation d'un train Pendolino entre Bruxelles-Luxembourg-Bâle et l'évolution des lignes ferroviaires Luxembourg-Bruxelles et Luxembourg-Liège, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures Question écrite n°2125 du 6 juin 2016 de Monsieur Gusty Graas relative au train du type «Pendolino», adressé à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures

      • 00:20:07

        Discours

      • 00:22:17

        Discours

        Gusty Graas
      • 00:23:02

        Réponse

        François Bausch
    • 00:29:51

      Question n°208 du 5 juillet 2016 de Monsieur Marc Baum relative à d'éventuels négociations bilatérales entre le Luxembourg et le Royaume-Uni, adressée à Monsieur le Premier Ministre, Ministre d'Etat

      • 00:30:03

        Discours

        Marc Baum
      • 00:32:32

        Réponse

        Xavier Bettel
    • 00:35:49

      Question n°209 du 5 juillet 2016 de Monsieur Claude Adam relative au financement de la politique culturelle suite aux Assises Culturelles, adressée à Monsieur le Ministre de la Culture

      • 00:36:00

        Discours

      • 00:38:21

        Réponse

        Xavier Bettel
    • 00:41:14

      Question n°210 du 5 juillet 2016 de Monsieur Aly Kaes relative à l'intervention de certains agents de l'Administration des douanes et accises dans le cadre du plan «VIGILNAT» et d'incidents avec des armes à feu survenus lors de ces interventions, adressée à Monsieur le Premier Ministre, Ministre d'Etat

      • 00:41:32

        Discours

        Aly Kaes
      • 00:44:44

        Réponse

        Xavier Bettel
        • 00:45:10

          Intervention

          Claude Wiseler
        • 00:48:30

          Intervention

          Laurent Zeimet
        • 00:49:06

          Intervention

          Xavier Bettel
    • 00:49:54

      Question n°211 du 4 juillet 2016 de Monsieur Lex Delles relative à l'inscription des diplômes au registre d'enseignement supérieur, adressée à Monsieur le Ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche

      • 00:50:10

        Discours

        Lex Delles
      • 00:52:23

        Réponse

        Marc Hansen
    • 00:54:35

      Question n°212 du 5 juillet 2016 de Madame Martine Hansen relative au développement futur du lycée technique hôtelier Alexis Heck à Diekirch, adressée à Monsieur le Ministre de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse

      • 00:54:44

        Discours

        Martine Hansen
      • 00:56:47

        Réponse

        Claude Meisch
    • 01:00:15

      Question n°213 du 5 juillet 2016 de Monsieur Gusty Graas relative à la peronospora de la vigne, adressée à Monsieur le Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et de la Protection des Consommateurs

      • 01:00:30

        Discours

        Gusty Graas
      • 01:02:40

        Réponse

        Fernand Etgen
    • 01:07:04

      Question n°214 du 5 juillet 2016 de Monsieur Léon Gloden relative à la circulaire ministérielle 3196 ayant trait aux calculs de l'amortissement des infrastructures et des équipements d'assainissement des syndicats de communes ayant pour objet l'assainissement d'eaux, adressée à Monsieur le Ministre de l'Intérieur

      • 01:07:20

        Discours

        Léon Gloden
      • 01:08:55

        Réponse

        Dan Kersch
  • 01:13:05

    Question élargie n°18 de Monsieur Marcel Oberweis relative au «fairtrade»

    • 01:13:40

      Discours

    • 01:20:18

      Prise de position du Gouvernement

  • 01:29:15

    Interpellation de Madame Françoise Hetto-Gaasch sur les troubles de l'apprentissage

    • 01:29:40

      Exposé

    • 01:44:33

      Débat

      • 01:44:50

        Intervention du groupe parlementaire DP

        Lex Delles
      • 01:55:59

        Intervention du groupe parlementaire LSAP

        Georges Engel
      • 02:15:04

        Intervention du groupe parlementaire déi gréng

      • 02:30:42

        Intervention de la sensibilité politique ADR

        Fernand Kartheiser
    • 02:40:08

      Prise de position du Gouvernement

      Claude Meisch
      • 03:05:17

        Intervention

    • 03:05:59

      Prise de position du Gouvernement

      Claude Meisch
  • 03:07:44

    6985 - Projet de loi modifiant la loi modifiée du 6 février 2009 portant organisation de l'enseignement fondamental

    • 03:08:09

      Rapport de la Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse

      Gilles Baum
      • 03:15:49

        Dépôt d'une motion

        Gilles Baum
    • 03:16:07

      Discussion générale

      • 03:16:13

        Intervention du groupe parlementaire CSV

        Martine Hansen
      • 03:22:15

        Intervention du groupe parlementaire LSAP

        Tess Burton
      • 03:25:45

        Intervention du groupe parlementaire déi gréng

      • 03:30:59

        Intervention de la sensibilité politique ADR

        Fernand Kartheiser
      • 03:36:05

        Intervention de la sensibilité politique déi Lénk

        David Wagner
    • 03:41:36

      Prise de position du Gouvernement

      Claude Meisch
    • 03:51:51

      Vote sur l'ensemble du projet de loi

    • 03:52:25

      Dispense second vote

      • 03:52:31

        Motion

        • 03:52:38

          Intervention

          Martine Hansen
        • 03:53:41

          Intervention

          Fernand Kartheiser
        • 03:54:55

          Intervention

          David Wagner
      • 03:56:11

        Prise de position du Gouvernement

        Claude Meisch
      • 03:56:30

        Vote sur la motion

    • 03:57:08

      Fin de la séance publique