6082
Débat d'orientation
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A propos du dossier
Débat d'orientation au sujet de la 15e Conférence des parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur le changement climatique (UNFCCC) à Copenhague
Document de dépôt
6082
Vide
Letztes Update · 19.11.2009
Informationen
- Type
- Débat d'orientation
- Datum der Einreichung
- 30.10.2009
Ausschuss
Références au dossier
Activités sur le dossier
soifuzgdh
Date | Beschreibung | Intervenant | Liens et Documents |
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30.10.2009 | Déposé | Commission du Développement durable | |
30.10.2009 |
Renvoyé en commission(s) : Commission du Développement durable Rapporteur(s) : |
Commission du Développement durable |
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11.11.2009 | - Rapporteur : Monsieur Fernand Boden - Présentation et adoption d'un projet de rapport | Commission du Développement durable |
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12.11.2009 | Annexe au rapport de la Commission du Développement durable (12.11.2009) | Président de la Commission du Développement Durable | |
19.11.2009 | Vidé en séance publique n°8 |
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19.11.2009 |
6082 - Débat d'orientation au sujet de la 15e Conférence des parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur le changement climatique (UNFCCC) à Copenhague |
Séance publique N°
8
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Engendrements liés au dossier
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September 2009