6082
Débat d'orientation
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A propos du dossier
Débat d'orientation au sujet de la 15e Conférence des parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur le changement climatique (UNFCCC) à Copenhague
Document de dépôt
6082
Vidé
Dernière mise à jour · 19.11.2009
Informations
- Type
- Débat d'orientation
- Date de dépôt
- 30.10.2009
Commission
Références au dossier
Activités liées au dossier
soifuzgdh
| Date | Description | Intervenant | Liens et Documents |
|---|---|---|---|
| 30.10.2009 | Déposé | Commission du Développement durable | |
| 30.10.2009 |
Renvoyé en commission(s) : Commission du Développement durable Rapporteur(s) : |
Commission du Développement durable |
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| 12.11.2009 | Annexe au rapport de la Commission du Développement durable (12.11.2009) | Président de la Commission du Développement Durable | |
| 19.11.2009 | Vidé en séance publique n°8 |
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| 19.11.2009 |
6082 - Débat d'orientation au sujet de la 15e Conférence des parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur le changement climatique (UNFCCC) à Copenhague |
Séance publique n°
8
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Dossiers engendrés
-
septembre 2009