2445

Débat d'orientation Évacué(e)

Orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie

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A propos du dossier

Orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie

Document de dépôt
2445 Évacué(e)
Letztes Update · 19.11.2015
Informationen
Type
Débat d'orientation
Autor
Chambre des Députés
Datum der Einreichung
04.03.2014
Date d'évacuation
19.11.2015

Activités sur le dossier

Activités sur le dossier
Date Beschreibung Intervenant Liens et Documents
04.03.2014 Déposé(e) Groupe politique démocratique
Groupe politique socialiste
Groupe politique "déi gréng"
Document de dépôt
04.03.2014

Passage en Conférence des Présidents
Déclaré recevable par la Conférence des Présidents (06.03.2014) Renvoi à la Commission de l'Environnement (06.03.2014)

Conférence des Présidents
06.03.2014 Renvoyé(e) en commission(s) : Commission de l'Environnement
 Commission de l'Environnement
19.06.2014

Renvoyé(e) en commission(s) : Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement

 Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
19.11.2015 Vidé(e) en séance publique n°5
 Chambre des Députés

Engendrements liés au dossier

  1. November 2015
    2601 Motion
    Adopté(e)

    Orientation de la politique et du cadre d'action en matière de climat et d'énergie dans le sens des conclusions et recommandations formulées par la Sous-commission dans son rapport

    Henri Kox · 19.11.2015
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