6214
Débat d'orientation
Vidé
A propos du dossier
Débat d'orientation sur le rapport d'activité du Médiateur (2009-2010)
Document de dépôt
6214
Vidé
Dernière mise à jour · 08.06.2011
Références au dossier
08
déc
2010
Commission des Pétitions
10:30
Maison Printz et Richard - Salle 2
12
jan
2011
Commission des Pétitions
09:00
Maison Printz et Richard - Salle 2
19
jan
2011
Commission des Pétitions
09:00
Maison Printz et Richard - Salle 2
25
jan
2011
Commission des Pétitions
09:30
nouvelle heure, ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
14
fév
2011
Délégation luxembourgeoise auprès de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (CE)
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration
Délégation auprès de la COSAC
Délégation luxembourgeoise à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE)
09:00
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
15
mar
2011
Commission des Pétitions
09:00
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1
03
mai
2011
Commission des Pétitions
09:00
Maison Printz et Richard - Salle 1
17
mai
2011
Commission des Pétitions
10:00
Maison Printz et Richard - Salle 1
23
mai
2011
Commission des Pétitions
10:00
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 2
08
déc
2010
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 2
Voir la réunion
12
jan
2011
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 2
Voir la réunion
19
jan
2011
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 2
Voir la réunion
25
jan
2011
Commission des Pétitions
nouvelle heure, ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
Voir la réunion
14
fév
2011
Délégation luxembourgeoise auprès de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (CE)
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration
Délégation auprès de la COSAC
Délégation luxembourgeoise à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE)
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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15
mar
2011
Commission des Pétitions
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1
Voir la réunion
03
mai
2011
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 1
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17
mai
2011
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 1
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23
mai
2011
Commission des Pétitions
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 2
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Activités liées au dossier
soifuzgdh
| Date | Description | Intervenant | Liens et Documents |
|---|---|---|---|
| 29.10.2010 | Déposé | Commission des Pétitions | |
| 08.12.2010 | - Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Organisation des travaux | Commission des Pétitions | |
| 12.01.2011 |
- Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Echange de vues avec Monsieur le Ministre de l'Intérieur et à la Grande région au sujet de la problématique des conflits d'intérêts dans le chef des élus communaux |
Commission des Pétitions | |
| 19.01.2011 | - Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Conclusions suite à la réunion du 12 janvier 2011 | Commission des Pétitions | |
| 25.01.2011 |
- Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Echange de vues avec Monsieur le Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale et Monsieur le Ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Immigration sur la question du reclassement interne et externe des personnes malades ou accidentées |
Commission des Pétitions | |
| 14.02.2011 | - Rapporteur : Monsieur Camille Gira | Délégation luxembourgeoise auprès de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (CE) Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration Délégation auprès de la COSAC Délégation luxembourgeoise à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) | |
| 15.03.2011 | - Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Continuation des travaux | Commission des Pétitions | |
| 03.05.2011 |
- Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Entrevue avec Monsieur le Médiateur au sujet de la question du reclassement interne et externe des personnes malades ou accidentées |
Commission des Pétitions | |
| 17.05.2011 | - Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Présentation et adoption d'un projet de rapport | Commission des Pétitions | |
| 23.05.2011 | - Rapporteur : Monsieur Camille Gira - Adoption d'un projet de rapport - Présentation d'un projet de motion | Commission des Pétitions | |
| 08.06.2011 | Vidé en séance publique n°36 |
|
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| 08.06.2011 | Débat d'orientation sur le rapport d'activité du Médiateur (2009-2010) - Rapporteur : Monsieur Camille Gira |
Séance publique n°
36
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Dossiers engendrés
-
octobre 2010