Lundi 09 septembre 2024

Mardi 10 septembre 2024

Mercredi 11 septembre 2024

• 10:00  /  11.09.2024

  10:00

  11.09.2024

  Commission des Pétitions

  a lieu par visioconférence
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  1. Adoption des projets de procès-verbal des réunions des 17 et 30 juillet 2024, ainsi que des réunions jointes du 26 juin 2024 et du 10 juillet 2024

  2. Adoption de l'Addendum (suivi des pétitions en cours d'instruction)

  3. Validation de signatures des pétitions publiques 3176 - Interdire l'utilisation des smartphones dans l'enceinte de l'école et 3254 - Flexibilité Pour Toutes Les Femmes Atteintes D'Endométriose Dans Le Cadre De Leur Travail

  4. Analyse de demandes de pétition ordinaire et publique

  5. Divers

Jeudi 12 septembre 2024

• 08:30  /  12.09.2024

  08:30

  12.09.2024

  Commission de l'Économie, des PME, de l'Énergie, de l'Espace et du Tourisme

  Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 16 et 17 juillet 2024

  2. Dossier parlementaire n°8393 : Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2023)

     • - Rapporteur : Madame Claire Delcourt - Examen du rapport d'activité en vue de la rédaction d'une prise de position
  3. Dossier parlementaire n°8250 : Projet de loi concernant le comptage divisionnaire et la répartition des coûts de chaleur, de froid et d'eau chaude sanitaire

     • - Rapporteur : Monsieur Patrick Goldschmidt - Examen du deuxième avis complémentaire du Conseil d'Etat
  4. Dossier parlementaire n°8428 : Projet de loi relatif au financement de la contribution négative dans le cadre du mécanisme de compensation pour l'année 2025

     • - Présentation du projet de loi
  5. Prévisions économiques suite à la fin, voire la suppression progressive du mécanisme de stabilisation du prix de l'électricité et de la subvention temporaire du prix de gaz (demande de la sensibilité politique déi gréng)

  6. Dossier parlementaire n°8314 : Projet de loi ayant pour objet le renouvellement des régimes d'aides à la recherche, au développement et à l'innovation

     • - Rapporteur : Monsieur André Bauler - Continuation de l'examen de l'avis du Conseil d'Etat (à partir de l'article 12)
  7. Divers

• 10:00  /  12.09.2024

  10:00

  12.09.2024

  Commission de la Mobilité et des Travaux publics

  ordre du jour modifié Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 2 et 23 mai, des 20 et 27 juin, et du 4 juillet 2024

  2. Dossier parlementaire n°8242 : Projet de loi portant modification de l'article 7 de la loi modifiée du 31 janvier 1948 relative à la réglementation de la navigation aérienne

     • - Présentation du projet de loi - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'État
  3. Divers

• 11:30  /  12.09.2024

  11:30

  12.09.2024

  Conférence des Présidents

  nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Travaux parlementaires

• 14:00  /  12.09.2024

  14:00

  12.09.2024

  Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire

  Vidéo disponible Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 20 juin, 28 juin et 4 juillet 2024 et de la réunion jointe (ECB, AI, LAT) du 24 juin 2024

  2. Présentation du rapport d'activités 2023 du Fonds du Logement

  3. Présentation du rapport 2023 du Fonds spécial pour le logement abordable

  4. Divers

Vendredi 13 septembre 2024

Samedi 14 septembre 2024

Dimanche 15 septembre 2024