Lundi 11 décembre 2023

• 09:00  /  11.12.2023

  09:00

  11.12.2023

  Commission de la Défense · Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Echange de vues avec Son Excellence Monsier Luc Frieden, Premier-ministre, en amont du Conseil européen

  2. Divers

  3. Les points 3 et 4 concernent uniquement les membres de la Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région : - Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 21 novembre 2023

  4. Adoption de la proposition de classement (tableau synoptique) des documents transmis par les institutions européennes aux parlements nationaux du 02 décembre au 08 décembre 2023

• 14:00  /  11.12.2023

  14:00

  11.12.2023

  Commission de l'Exécution budgétaire

  Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 21 novembre 2023

  2. Dossier parlementaire n°8258 : Projet de loi portant règlement du compte général de l'exercice 2022

     • - Présentation du rapport général de la Cour des comptes
  3. Examen des comptes 2022 de la Cour des comptes, du Médiateur, du Centre pour l'égalité de traitement et de l'Ombudsman fir Kanner a Jugendlecher et adoption de résolutions respectives

  4. Divers

Mardi 12 décembre 2023

• 08:30  /  12.12.2023

  08:30

  12.12.2023

  Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 21 novembre 2023

  2. Présentation du volet « Égalité des genres et Diversité » de l'accord de coalition

  3. Présentation du volet « Famille, Solidarités, Vivre ensemble et Accueil » de l'accord de coalition

  4. Échange de vues sur le Programme de travail 2024 de la Commission européenne (suite à la demande du Président de la Chambre des Députés du 7 décembre 2023)

  5. Divers

• 08:30  /  12.12.2023

  08:30

  12.12.2023

  Commission des Finances

  Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Dossier parlementaire n°8276 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi et des amendements gouvernementaux
  2. Dossier parlementaire n°8343 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu

     • - Rapporteur : Madame Diane Adehm - Examen de l'avis du Conseil d'État - Présentation de propositions d'amendements du groupe parlementaire LSAP (courrier du 6 décembre 2023)
• 15:30  /  12.12.2023

  15:30

  12.12.2023

  Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire

  Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Dossier parlementaire n°8327 : Projet de loi modifiant la loi du 25 novembre 2020 autorisant l'État à participer au financement du projet de logements subventionnés dénommé Elmen

     • - Présentation du projet de loi - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
  2. Dossier parlementaire n°8328 : Projet de loi autorisant l'État à participer au financement du projet de logements abordables dénommé « Itzigerknupp » à Bonnevoie, Ville de Luxembourg

     • - Présentation du projet de loi - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
  3. Divers

Mercredi 13 décembre 2023

• 08:00  /  13.12.2023

  08:00

  13.12.2023

  Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Dossier parlementaire n°8277 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 8 mars 2018 relative aux établissements hospitaliers et à la planification hospitalière en vue d'autoriser l'État à participer au financement des gardes et astreintes des médecins hospitaliers dans les centres hospitaliers et les établissements hospitaliers spécialisés

     • - Rapporteur : Monsieur Max Hengel - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  2. Présentation des volets « Santé » et « Sécurité sociale » de l’accord de coalition 2023-2028 - Continuation des travaux

  3. Examen du programme de travail de la Commission européenne pour l’année 2024 (volets santé et sécurité sociale)

  4. Divers

• 08:30  /  13.12.2023

  08:30

  13.12.2023

  Commission des Pétitions

  Maison Wiltheim - Salle 6
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  1. Analyse des demandes de pétition publique et de pétition ordinaire non traitées lors de la séance précédente, ainsi que de nouvelles demandes de pétition publique et de pétition ordinaire

  2. Divers

• 14:30  /  13.12.2023

  14:30

  13.12.2023

  Commission des Affaires intérieures

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 21 novembre 2023

  2. Présentation des volets « Affaires intérieures » et « Sécurité intérieure/Police » de l'accord de coalition (suite à la demande du groupe politique LSAP du 23 novembre 2023)

  3. Demandes du groupe politique LSAP et de la sensibilité politique déi gréng du 12 décembre 2023 au sujet de la décision du Ministre de l’Intérieur concernant l’interdiction de la mendicité dans la Ville de Luxembourg

Jeudi 14 décembre 2023

• 10:00  /  14.12.2023

  10:00

  14.12.2023

  Commission de la Mobilité et des Travaux publics

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 21 novembre 2023

  2. Présentation du volet « Mobilité et Travaux publics » de l'accord de coalition (suite à la demande du groupe LSAP du 23 novembre 2023)

  3. Échange de vues avec Madame la Ministre au sujet du CargoCenter du Findel (suite à la demande de la sensibilité politique déi Lénk du 6 décembre 2023)

  4. Divers

• 10:00  /  14.12.2023

  10:00

  14.12.2023

  Commission des Comptes

  Maison Wiltheim - Salle 6
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  1. Dossier parlementaire n°8346 : Comptes du service intérieur de la Chambre des Députés pour l'exercice 2022

     • - Désignation d'un rapporteur - Examen des comptes - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  2. Divers

• 10:00  /  14.12.2023

  10:00

  14.12.2023

  Commission de la Justice

  Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 21 novembre 2023

  2. Présentation du volet « Justice » de l’accord de coalition (suite à la demande du groupe parlementaire LSAP du 23 novembre 2023)

  3. Divers

• 11:30  /  14.12.2023

  11:30

  14.12.2023

  Conférence des Présidents

  Maison Printz et Richard - Salle 3
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  1. Travaux parlementaires

• 11:30  /  14.12.2023

  11:30

  14.12.2023

  Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Dossier parlementaire n°8337 : Projet de loi portant approbation du Protocole d'amendement à l'Accord portant création de l'Organisation internationale de la vigne et du vin, signé à Paris, le 3 avril 2001

     • - Présentation du projet de loi - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'État - Adoption d'un projet de rapport
  2. Dossier parlementaire n°8206 : Projet de loi concernant la mise sur le marché des organismes génétiquement modifiés en tant que produits ou éléments de produits

     • - Présentation du projet de loi - Désignation d'un rapporteur
  3. Dossier parlementaire n°8336 : Projet de loi concernant la dissémination volontaire à toute autre fin que la mise sur le marché et la culture d'organismes génétiquement modifiés ainsi que la coexistence des cultures génétiquement modifiées, conventionnelles et biologiques

     • - Présentation du projet de loi - Désignation d'un rapporteur
  4. Dossier parlementaire n°8341 : Projet de loi relatif à la commercialisation des semences et plants

     • - Présentation du projet de loi - Désignation d'un rapporteur
  5. Conseils "Agriculture et Pêche" du 20 novembre 2023 et du 11 décembre 2023 - Compte rendu par Madame la Ministre

  6. Divers

• 13:30  /  14.12.2023

  13:30

  14.12.2023

  Délégation auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN

  Maison Printz et Richard - Salle 3
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  1. Désignation d'un(e) Président(e) de la Délégation

  2. Désignation d'un(e) Vice-président(e) de la Délégation

  3. Répartition des commissions et sous-commissions

  4. Commissions conjointes (19 - 21 février 2024)

  5. Divers

• 14:00  /  14.12.2023

  14:00

  14.12.2023

  Séance publique n°6

  Vidéo disponible
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  1. Hommage à Madame Ferny Nicklaus-Faber, Députée honoraire

  2. Changements de composition de délégations auprès des assemblées parlementaires internationales

  3. Désignation d'un membre du Conseil national des finances publiques

  4. Dossier parlementaire n°8257 : Projet de loi approuvant la participation du Grand-Duché de Luxembourg à la vingtième reconstitution des ressources de l'Association internationale de développement (AID)

     • Rapporteur : Monsieur Maurice Bauer
     • Temps de parole : Modèle de base
  5. Dossier parlementaire n°8289 : Projet de loi relative à l'émission de titres de créance par la Commission européenne dans le cadre de la stratégie de financement diversifiée

     • Rapportrice : Madame Diane Adehm
     • Temps de parole : Modèle de base
  6. Dossier parlementaire n°8290 : Projet de loi portant modification : 1° de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu ; 2° de la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accise et les taxes assimilées sur les produits énergétiques, l'électricité, les produits de tabacs manufacturés, l'alcool et les boissons alcooliques

     • Rapportrice : Madame Diane Adehm
     • Temps de parole : Modèle de base
  7. Dossier parlementaire n°8311 : Projet de loi portant approbation de l'Avenant modifiant la Convention du 23 avril 2012 entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République fédérale d'Allemagne tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, et le Protocole y relatif, fait à Berlin, le 6 juillet 2023

     • Rapporteur : Monsieur Marc Spautz
     • Temps de parole : Modèle de base
  8. Heure d'actualité n°4195 : Conférence sur les changements climatiques à Dubaï - COP 28

     • Auteur : Sensibilité politique déi gréng (Madame Joëlle Welfring)
     • Temps de parole : Heure d'actualité (auteur: sensibilité politique déi gréng)

Vendredi 15 décembre 2023

• 08:00  /  15.12.2023

  08:00

  15.12.2023

  Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire

  a lieu par visioconférence
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  1. Dossier parlementaire n°8327 : Projet de loi modifiant la loi du 25 novembre 2020 autorisant l'État à participer au financement du projet de logements subventionnés dénommé Elmen

     • Rapporteur : Luc Emering - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  2. Dossier parlementaire n°8328 : Projet de loi autorisant l'État à participer au financement du projet de logements abordables dénommé « Itzigerknupp » à Bonnevoie, Ville de Luxembourg

     • Rapporteur : Lydie Polfer - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  3. Divers

• 14:00  /  15.12.2023

  14:00

  15.12.2023

  Commission des Finances

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 8 décembre 2023

  2. Dossier parlementaire n°8343 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu

     • - Rapporteur : Madame Diane Adehm - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  3. Dossier parlementaire n°8344 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accise et taxes assimilées sur les produits énergétiques, l'électricité, les produits de tabacs manufacturés, l'alcool et les boissons alcooliques

     • - Rapporteur : Madame Diane Adehm - Examen de l'avis du Conseil d'État - Réponses à des questions techniques - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  4. Dossier parlementaire n°8276 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu

     • - Rapporteur : Madame Diane Adehm - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  5. Dossier parlementaire n°8339 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 12 février 1979 concernant la taxe sur la valeur ajoutée

     • - Rapporteur : Monsieur Laurent Mosar - Examen de l'avis du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  6. Dossier parlementaire n°8292 : Projet de loi relative à l'imposition minimale effective en vue de transposer la directive (UE) 2022/2523 du Conseil du 15 décembre 2022 visant à assurer un niveau minimum d'imposition mondial pour les groupes d'entreprise multinationales et les groupes nationaux de grande envergure dans l'Union

     • - Rapporteur : Monsieur Laurent Mosar - Examen de l'avis du Conseil d'État - Examen des documents fournis par le ministère des Finances - Présentation et adoption éventuelle d'un projet de rapport

Samedi 16 décembre 2023

Dimanche 17 décembre 2023