Plenarsitzung Nr. 28

21 März 2017 • Beginn um 14:30
Flux de séance
  • 00:16:16

    Ouverture de la séance publique

  • 00:16:36

    Communications

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:17:02

    Ordre du jour

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:17:22

    Déclaration de M. Jean Asselborn, Ministre des Affaires étrangères et européennes, sur la politique européenne et étrangère

    • 00:17:47

      Déclaration

  • 01:53:45

    Nomination d'un médiateur

    Mars Di Bartolomeo
    • 01:55:00

      Vote secret

    • 01:56:35

      Appel nominal

    • 02:01:02

      Suspension de la séance publique à 16.17 heures

    • 02:08:20

      Reprise de la séance publique à 16.24 heures

  • 02:09:43

    6854 - Projet de loi ayant pour objet 1. le renouvellement des régimes d'aides à la recherche, au développement et à l'innovation ; 2. les missions de l'Agence nationale pour la promotion de l'innovation et de la recherche ; et modifiant la loi modifiée du 5 juin 2009 relative à la promotion de la recherche, du développement et de l'innovation

  • 02:55:39

    7039 - Projet de loi concernant certaines modalités d'application et les sanctions du règlement (UE) n°98/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 sur la commercialisation et l'utilisation de précurseurs d'explosifs

  • 03:09:24

    Fin de la séance publique

Liste de présence

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Ordre du Jour
  1. Déclaration de Monsieur Jean Asselborn, Ministre des Affaires étrangères et européennes, sur la politique européenne et étrangère

  2. Nomination d'un médiateur

  3. Dossier parlementaire n°6854 : Projet de loi ayant pour objet 1. le renouvellement des régimes d'aides à la recherche, au développement et à l'innovation ; 2. les missions de l'Agence nationale pour la promotion de l'innovation et de la recherche ; et modifiant la loi modifiée du 5 juin 2009 relative à la promotion de la recherche, du développement et de l'innovation - Rapporteur : Monsieur Franz Fayot

  4. Dossier parlementaire n°7039 : Projet de loi concernant certaines modalités d'application et les sanctions du règlement (UE) n°98/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 sur la commercialisation et l'utilisation de précurseurs d'explosifs - Rapportrice : Madame Tess Burton

Flux de séance

  • 00:16:16

    Ouverture de la séance publique

  • 00:16:36

    Communications

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:17:02

    Ordre du jour

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:17:22

    Déclaration de M. Jean Asselborn, Ministre des Affaires étrangères et européennes, sur la politique européenne et étrangère

    • 00:17:47

      Déclaration

  • 01:53:45

    Nomination d'un médiateur

    Mars Di Bartolomeo
    • 01:55:00

      Vote secret

    • 01:56:35

      Appel nominal

    • 02:01:02

      Suspension de la séance publique à 16.17 heures

    • 02:08:20

      Reprise de la séance publique à 16.24 heures

  • 02:09:43

    6854 - Projet de loi ayant pour objet 1. le renouvellement des régimes d'aides à la recherche, au développement et à l'innovation ; 2. les missions de l'Agence nationale pour la promotion de l'innovation et de la recherche ; et modifiant la loi modifiée du 5 juin 2009 relative à la promotion de la recherche, du développement et de l'innovation

  • 02:55:39

    7039 - Projet de loi concernant certaines modalités d'application et les sanctions du règlement (UE) n°98/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 sur la commercialisation et l'utilisation de précurseurs d'explosifs

  • 03:09:24

    Fin de la séance publique