Sitzung - 6 Oktober 2011

Adoption du projet de procès-verbal des réunions du 21 septembre 2011 (matin et après-midi)

COM (2011) 144 : LIVRE BLANC : Feuille de route pour un espace européen unique des transports ? Vers un système de transport compétitif et économe en ressources Ce document annule et remplace le document transmis le 28.03.2011 et examiné par la Commission du Développement durable le 04.05.2011 - Examen du document

COM (2011) 415 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN : L'UE et ses régions voisines : une approche renouvelée en matière de coopération dans le domaine des transports - Examen du document

COM (2011) 451 : Proposition de REGLEMENT DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n°3821/85 du Conseil concernant l'appareil de contrôle dans le domaine des transports par route et modifiant le règlement (CE) n°561/2006 du Parlement européen et du Conseil. Le document précité relève du contrôle du principe de subsidiarité. Le délai de 8 semaines prend fin le 20.10.2011 - Examen du document

COM (2011) 454 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Tachygraphe numérique: feuille de route des futures activités - Examen du document

COM(2011) 531 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Le sixième programme d'action de l'UE pour l'environnement EVALUATION FINALE - Examen du document

Docpa n°6285 : Projet de loi portant approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République fédérale d'Allemagne relative au renouvellement et à l'entretien du pont frontalier sur la Moselle entre Wellen et Grevenmacher, signée à Grevenmacher, le 21 octobre 2010

• - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement - Présentation et adoption d'un projet de rapport

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