Sitzung - 16 März 2011

Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 9 mars 2011

Docpa n°6211 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 21 juin 1976 relative à la lutte contre la pollution de l'atmosphère

• - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat

Docpa n°6255 : Projet de loi relatif à la Bibliothèque universitaire à Belval

• - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement - Présentation du projet de loi

Docpa n°6256 : Projet de loi relatif à la réalisation des aménagements urbains de la Cité des Sciences à Belval

• - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement - Présentation du projet de loi

Docpa n°6260 : Projet de loi relatif au projet de la construction de la Maison de l'Innovation à Belval

• - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi

Echange de vues avec M. le Ministre du Développement durable et des Infrastructures au sujet de la fermeture éventuelle de guichets dans huit gares ferroviaires (demande du groupe politique LSAP du 01.03.2011)

Divers