Séance publique n° 27
-
00:03:23
Ouverture de la séance publique
-
00:03:32
Dépôt d'une motion par M. Gusty Graas
Gusty Graas -
-
00:04:28
Dépôt d'une motion par M. François Bausch
François Bausch -
-
00:05:35
8259 - Projet de loi modifiant : 1° le Code de la sécurité sociale ; 2° le Code du travail ; 3° la loi modifiée du 30 juillet 1960 concernant la création d'un fonds national de solidarité ; 4° la loi modifiée du 28 juillet 2000 ayant pour objet la coordination des régimes légaux de pension ; 5° la loi modifiée du 12 septembre 2003 relative aux personnes handicapées ; 6° la loi modifiée du 30 avril 2004 autorisant le Fonds national de solidarité à participer aux prix des prestations fournies dans le cadre de l'accueil aux personnes admises dans un centre intégré pour personnes âgées, une maison de soins ou un autre établissement médico-social assurant un accueil de jour et de nuit ; 7° la loi modifiée du 18 décembre 2009 organisant l'aide sociale, aux fins de déterminer la procédure devant les juridictions en matière de sécurité sociale
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00:05:358259 - Projet de loi modifiant : 1° le Code de la sécurité sociale ; 2° le Code du travail ; 3° la loi modifiée du 30 juillet 1960 concernant la création d'un fonds national de solidarité ; 4° la loi modifiée du 28 juillet 2000 ayant pour objet la coordination des régimes légaux de pension ; 5° la loi modifiée du 12 septembre 2003 relative aux personnes handicapées ; 6° la loi modifiée du 30 avril 2004 autorisant le Fonds national de solidarité à participer aux prix des prestations fournies dans le cadre de l'accueil aux personnes admises dans un centre intégré pour personnes âgées, une maison de soins ou un autre établissement médico-social assurant un accueil de jour et de nuit ; 7° la loi modifiée du 18 décembre 2009 organisant l'aide sociale, aux fins de déterminer la procédure devant les juridictions en matière de sécurité sociale
-
00:06:11
Rapport de la Commission de la Santé et de la Sécurité sociale
Françoise Kemp -
00:10:12
Discussion générale
-
00:10:13
Discours du groupe politique DP
Carole Hartmann -
00:11:49
Discours du groupe politique LSAP
Mars Di Bartolomeo -
00:13:56
Discours du groupe politique ADR
Jeff Engelen -
00:14:22
Discours de la sensibilité politique déi gréng
François Bausch -
00:14:31
Discours de la sensibilité politique Piraten
Sven Clement -
00:16:37
Discours de la sensibilité politique DÉI LÉNK
Marc Baum -
00:17:49
Intervention
Carole Hartmann
-
00:18:40
Prise de position du Gouvernement
Martine Deprez -
00:19:31
Vote sur l'ensemble du projet de loi
-
00:20:00
Dispense du second vote constitutionnel
-
-
00:20:05
Motion de M. Sven Clement relative à l'ajout d'une rubrique "Objectifs à valeur constitutionnelle" sur la fiche d'évaluation d'impact
-
00:20:05Motion de M. Sven Clement relative à l'ajout d'une rubrique "Objectifs à valeur constitutionnelle" sur la fiche d'évaluation d'impact
-
00:20:36
Exposé
Sven Clement -
00:22:31
Discussion générale
-
00:22:31
Discours du groupe politique CSV
Laurent Zeimet -
00:23:56
Discours du groupe politique LSAP
Taina Bofferding -
00:24:49
Discours du groupe politique ADR
Fred Keup -
00:28:14
Discours du groupe politique DP
Guy Arendt -
00:28:39
Discours de la sensibilité politique déi gréng
Meris Sehovic -
00:29:12
Discours de la sensibilité politique DÉI LÉNK
Marc Baum
-
00:31:03
Vote sur la motion (adoptée)
-
-
00:31:53
Ordre du jour
-
00:32:20
Motion de M. Laurent Mosar relative à la lutte contre l'une des pires crises humanitaires au monde au Soudan
-
00:32:20Motion de M. Laurent Mosar relative à la lutte contre l'une des pires crises humanitaires au monde au Soudan
-
00:32:30
Exposé
Laurent Mosar -
00:37:06
Discussion générale
-
00:37:06
Discours du groupe politique DP
Gusty Graas -
00:39:01
Discours du groupe politique LSAP
Yves Cruchten -
00:40:33
Discours du groupe politique ADR
Fernand Kartheiser -
00:42:13
Discours de la sensibilité politique déi gréng
François Bausch -
00:42:28
Discours de la sensibilité politique Piraten
Sven Clement -
00:44:18
Discours de la sensibilité politique DÉI LÉNK
David Wagner
-
00:45:49
Vote à mainlevée sur la motion (adoptée)
-
-
00:46:13
Motion de M. Gusty Graas au sujet du conflit entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan
-
00:46:13Motion de M. Gusty Graas au sujet du conflit entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan
-
00:46:30
Exposé
Gusty Graas -
00:49:56
Discussion générale
-
00:49:56
Discours du groupe politique CSV
Christophe Hansen -
00:50:56
Discours du groupe politique LSAP
Yves Cruchten -
00:53:25
Discours du groupe politique ADR
Fernand Kartheiser -
00:55:19
Discours de la sensibilité politique déi gréng
François Bausch -
00:55:33
Discours de la sensibilité politique Piraten
Sven Clement -
00:56:41
Discours de la sensibilité politique DÉI LÉNK
David Wagner
-
00:58:28
Prise de position du Gouvernement
Xavier Bettel-
01:01:10
Intervention
Fernand Kartheiser -
01:01:36
Intervention
David Wagner
-
01:02:17
Vote à mainlevée sur la motion (adoptée)
-
-
01:02:54
Question élargie n°5 de M. Franz Fayot relative à l'annonce d'une réorientation fondamentale de la politique en matière d'éducation et de sensibilisation aux questions de développement
-
01:02:54Question élargie n°5 de M. Franz Fayot relative à l'annonce d'une réorientation fondamentale de la politique en matière d'éducation et de sensibilisation aux questions de développement
-
01:03:20
Discours
Franz Fayot -
01:07:52
Réponse
Xavier Bettel-
01:13:02
Intervention
Franz Fayot
-
-
01:15:17
8285 - Projet de loi portant approbation de l'Accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Royaume de Thaïlande, d'autre part, fait à Bruxelles, le 14 décembre 2022
-
01:15:178285 - Projet de loi portant approbation de l'Accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Royaume de Thaïlande, d'autre part, fait à Bruxelles, le 14 décembre 2022
-
01:15:47
Rapport de la Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
Gusty Graas -
01:21:48
Discussion générale
-
01:21:49
Discours du groupe politique CSV
Christophe Hansen -
01:23:28
Discours du groupe politique LSAP
Liz Braz -
01:24:15
Discours du groupe politique ADR
Fernand Kartheiser -
01:26:00
Discours de la sensibilité politique déi gréng
Joëlle Welfring -
01:26:25
Discours de la sensibilité politique Piraten
Sven Clement -
01:27:58
Discours de la sensibilité politique DÉI LÉNK
David Wagner
-
01:32:10
Prise de position du Gouvernement
Xavier Bettel -
01:35:36
Vote sur l'ensemble du projet de loi
-
01:36:23
Dispense du second vote constitutionnel
-
-
01:36:29
8288 - Projet de loi portant approbation de l'Accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Gouvernement de la Malaisie, d'autre part, fait à Bruxelles, le 14 décembre 2022
-
01:36:298288 - Projet de loi portant approbation de l'Accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Gouvernement de la Malaisie, d'autre part, fait à Bruxelles, le 14 décembre 2022
-
01:36:44
Rapport de la Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
Gusty Graas -
01:40:30
Discussion générale
-
01:40:31
Discours du groupe politique CSV
Christophe Hansen
-
01:41:33
Vote sur l'ensemble du projet de loi
-
01:42:22
Dispense du second vote constitutionnel
-
-
01:42:27
8306 - Projet de loi portant approbation du Protocole d'adhésion à l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part, en vue de tenir compte de l'adhésion de l'Équateur, fait à Bruxelles, le 11 novembre 2016
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01:42:278306 - Projet de loi portant approbation du Protocole d'adhésion à l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part, en vue de tenir compte de l'adhésion de l'Équateur, fait à Bruxelles, le 11 novembre 2016
-
01:42:59
Rapport de la Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région
Gusty Graas -
01:49:09
Discussion générale
-
01:49:09
Discours du groupe politique CSV
Christophe Hansen -
01:51:49
Discours du groupe politique ADR
Fernand Kartheiser -
01:55:50
Discours de la sensibilité politique DÉI LÉNK
David Wagner-
01:58:22
Parole pour fait personnel
Christophe Hansen
-
01:59:14
Vote sur l'ensemble du projet de loi
-
01:59:49
Dispense du second vote constitutionnel
-
-
01:59:55
Motion de M. François Bausch au sujet de la durée de vie au-delà de 40 ans de la centrale de Cattenom
-
01:59:55Motion de M. François Bausch au sujet de la durée de vie au-delà de 40 ans de la centrale de Cattenom
-
02:00:17
Exposé
François Bausch -
02:03:43
Discussion générale
-
02:03:43
Discours du groupe politique CSV
Christophe Hansen -
02:04:46
Discours du groupe politique DP
Carole Hartmann -
02:05:57
Discours du groupe politique LSAP
Franz Fayot -
02:07:35
Discours du groupe politique ADR
Tom Weidig-
02:08:59
Interruption
Sven Clement -
02:09:09
Interruption
Marc Goergen
-
02:10:20
Discours de la sensibilité politique Piraten
Marc Goergen -
02:11:40
Discours de la sensibilité politique DÉI LÉNK
Marc Baum -
02:13:12
Discours du groupe politique ADR
Tom Weidig
-
02:14:02
Prise de position du Gouvernement
Xavier Bettel -
02:17:27
Intervention
François Bausch -
02:20:24
Vote sur la motion (adoptée)
-
-
02:21:06
Résolution de M. Sven Clement relative à l'autorisation pour toutes les organisations subventionnées par l'État de donner leur avis sur un projet de loi sans devoir passer par le ministère compétent et adaptation du Règlement dans ce sens
-
02:21:06Résolution de M. Sven Clement relative à l'autorisation pour toutes les organisations subventionnées par l'État de donner leur avis sur un projet de loi sans devoir passer par le ministère compétent et adaptation du Règlement dans ce sens
-
02:21:43
Exposé
Sven Clement -
02:27:04
Discussion générale
-
02:27:05
Discours du groupe politique CSV
Stéphanie Weydert -
02:30:47
Discours du groupe politique DP
Gilles Baum -
02:31:16
Discours du groupe politique LSAP
Taina Bofferding -
02:32:46
Discours du groupe politique ADR
Fred Keup-
02:35:30
Interruption
Sven Clement
-
02:36:30
Discours de la sensibilité politique déi gréng
François Bausch-
02:37:42
Intervention
Stéphanie Weydert
-
02:39:42
Discours de la sensibilité politique DÉI LÉNK
Marc Baum
-
02:42:17
Intervention
Sven Clement -
02:45:39
Vote sur la résolution (refusée)
-
-
02:46:26
Clôture de la séance publique
-
Diane Adehm
·
CSV
Séance publique
-
Barbara Agostino
·
DP
Mission pour le compte de la Chambre
-
Guy Arendt
·
DP
Séance publique
-
Nancy Arendt épouse Kemp
·
CSV
Séance publique
-
Maurice Bauer
·
CSV
Séance publique
-
André Bauler
·
DP
Séance publique
-
Gilles Baum
·
DP
Séance publique
-
Marc Baum
·
déi Lénk
Séance publique
-
François Bausch
·
déi gréng
Séance publique
-
Simone Beissel
·
DP
Séance publique
-
Dan Biancalana
·
LSAP
Séance publique
-
Taina Bofferding
·
LSAP
Séance publique
-
Jeff Boonen
·
CSV
Séance publique
-
Liz Braz
·
LSAP
Séance publique
-
Corinne Cahen
·
DP
Séance publique
-
Sven Clement
·
Piraten
Séance publique
-
Francine Closener
·
LSAP
Mission pour le compte de la Chambre
-
Yves Cruchten
·
LSAP
Séance publique
-
Claire Delcourt
·
LSAP
Séance publique
-
Mars Di Bartolomeo
·
LSAP
Séance publique
-
Alex Donnersbach
·
CSV
Séance publique
-
Emile Eicher
·
CSV
Séance publique
-
Félix Eischen
·
CSV
Séance publique
-
Luc Emering
·
DP
Séance publique
-
Georges Engel
·
LSAP
Séance publique
-
Jeff Engelen
·
ADR
Séance publique
-
Fernand Etgen
·
DP
Séance publique
-
Franz Fayot
·
LSAP
Séance publique
-
Paul Galles
·
CSV
Séance publique
-
Marc Goergen
·
Piraten
Séance publique
-
Patrick Goldschmidt
·
DP
Séance publique
-
Gusty Graas
·
DP
Séance publique
-
Claude Haagen
·
LSAP
Séance publique
-
Christophe Hansen
·
CSV
Séance publique
-
Carole Hartmann
·
DP
Séance publique
-
Max Hengel
·
CSV
Séance publique
-
Fernand Kartheiser
·
ADR
Séance publique
-
Françoise Kemp
·
CSV
Séance publique
-
Fred Keup
·
ADR
Séance publique
-
Paulette Lenert
·
LSAP
Absence motivée
-
Marc Lies
·
CSV
Séance publique
-
Mandy Minella
·
DP
Séance publique
-
Octavie Modert
·
CSV
Séance publique
-
Nathalie Morgenthaler
·
CSV
Séance publique
-
Laurent Mosar
·
CSV
Séance publique
-
Lydie Polfer
·
DP
Séance publique
-
Ben Polidori
·
Piraten
Absence motivée
-
Gérard Schockmel
·
DP
Séance publique
-
Alexandra Schoos
·
ADR
Absence motivée
-
Meris Sehovic
·
déi gréng
Séance publique
-
Marc Spautz
·
CSV
Séance publique
-
Sam Tanson
·
déi gréng
Absence motivée
-
David Wagner
·
déi Lénk
Séance publique
-
Tom Weidig
·
ADR
Séance publique
-
Charel Weiler
·
CSV
Séance publique
-
Joëlle Welfring
·
déi gréng
Séance publique
-
Stéphanie Weydert
·
CSV
Séance publique
-
Claude Wiseler
·
CSV
Séance publique
-
Michel Wolter
·
CSV
Séance publique
-
Laurent Zeimet
·
CSV
Séance publique
-
Dossier parlementaire n°8259 : Projet de loi modifiant : 1° le Code de la sécurité sociale ; 2° le Code du travail ; 3° la loi modifiée du 30 juillet 1960 concernant la création d'un fonds national de solidarité ; 4° la loi modifiée du 28 juillet 2000 ayant pour objet la coordination des régimes légaux de pension ; 5° la loi modifiée du 12 septembre 2003 relative aux personnes handicapées ; 6° la loi modifiée du 30 avril 2004 autorisant le Fonds national de solidarité à participer aux prix des prestations fournies dans le cadre de l'accueil aux personnes admises dans un centre intégré pour personnes âgées, une maison de soins ou un autre établissement médico-social assurant un accueil de jour et de nuit ; 7° la loi modifiée du 18 décembre 2009 organisant l'aide sociale, aux fins de déterminer la procédure devant les juridictions en matière de sécurité sociale
- Rapportrice : Madame Françoise Kemp
- Temps de parole : Modèle de base
-
Motion n°3793 : Ajout d'une rubrique "Objectifs à valeur constitutionnelle" sur la fiche d'évaluation d'impact
- Auteur : Monsieur Sven Clement
- Temps de parole : Motion libre
-
Motion n°4323 : Lutte contre l'une des pires crises humanitaires au monde au Soudan
- Auteur : Monsieur Laurent Mosar
- Temps de parole : Motion libre
-
Question parlementaire n°5 : Annonce d'une réorientation fondamentale de la politique en matière d'éducation et de sensibilisation aux questions de développement
- Auteur : Monsieur Franz Fayot
- Temps de parole : Question élargie
-
Dossier parlementaire n°8285 : Projet de loi portant approbation de l'Accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Royaume de Thaïlande, d'autre part, fait à Bruxelles, le 14 décembre 2022
- Rapporteur : Monsieur Gusty Graas
- Temps de parole : Modèle de base
-
Dossier parlementaire n°8288 : Projet de loi portant approbation de l'Accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Gouvernement de la Malaisie, d'autre part, fait à Bruxelles, le 14 décembre 2022
- Rapporteur : Monsieur Gusty Graas
- Temps de parole : Modèle de base
-
Dossier parlementaire n°8306 : Projet de loi portant approbation du Protocole d'adhésion à l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part, en vue de tenir compte de l'adhésion de l'Équateur, fait à Bruxelles, le 11 novembre 2016
- Rapporteur : Monsieur Gusty Graas
- Temps de parole : Modèle de base
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Résolution n°4096 : Autorisation pour toutes les organisations subventionnées par l'État de donner leur avis sur un projet de loi sans devoir passer par le ministère compétent et adaptation du Règlement dans ce sens
- Auteur : Monsieur Sven Clement
- Temps de parole : Résolution libre