Lundi 17 juin 2024

Mardi 18 juin 2024

• 08:00  /  18.06.2024

  08:00

  18.06.2024

  Commission des Finances

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Approbation des projets de procès-verbal de la réunion jointe du 27 mars 2024 et de la réunion du 22 mai 2024

  2. Dossier parlementaire n°8185 : Projet de loi relative au transfert de crédits non performants, et portant : 1° transposition de la directive (UE) 2021/2167 du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2021 sur les gestionnaires de crédits et les acheteurs de crédits, et modifiant les directives 2008/48/CE et 2014/17/UE ; 2° mise en oeuvre du règlement (UE) 2022/2036 du Parlement européen et du Conseil du 19 octobre 2022 modifiant le règlement (UE) n° 575/2013 et la directive 2014/59/UE en ce qui concerne le traitement prudentiel des établissements d'importance systémique mondiale selon une stratégie de résolution à points d'entrée multiples et des méthodes pour la souscription indirecte d'instruments éligibles pour l'exigence minimale de fonds propres et d'engagements éligibles ; 3° modification : a) du Code de la consommation ; b) de la loi modifiée du 5 avril 1993 relative au secteur financier ; c) de la loi modifiée du 23 décembre 1998 portant création d'une commission de surveillance du secteur financier ; d) de la loi modifiée du 22 mars 2004 relative à la titrisation et portant modification de - la loi modifiée du 5 avril 1993 relative au secteur financier ; - la loi modifiée du 23 décembre 1998 portant création d'une commission de surveillance du secteur financier ; - la loi du 27 juillet 2003 sur le trust et les contrats fiduciaires ; - la loi modifiée du 4 décembre 1967 relative à l'impôt sur le revenu ; - la loi modifiée du 16 octobre 1934 concernant l'impôt sur la fortune ; - la loi modifiée du 12 février 1979 concernant la taxe sur la valeur ajoutée ; e) de la loi modifiée du 5 août 2005 sur les contrats de garantie financière ; f) de la loi modifiée du 18 décembre 2015 relative à la défaillance des établissements de crédit et de certaines entreprises d'investissement

     • - Rapporteur : Monsieur Maurice Bauer - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'État - Présentation et adoption d'un projet de rapport
• 08:00  /  18.06.2024

  08:00

  18.06.2024

  Commission de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse

  a lieu par visioconférence
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  1. Dossier parlementaire n°8375 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l'enseignement secondaire classique

     • - Rapportrice: Madame Barbara Agostino - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  2. Divers

• 09:00  /  18.06.2024

  09:00

  18.06.2024

  Bureau · Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région · Délégation luxembourgeoise à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE)

  Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Echange de vues avec Madame Pia KAUMA, Présidente de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE

• 11:00  /  18.06.2024

  11:00

  18.06.2024

  Bureau · Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région

  Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Echange de vues avec une délégation parlementaire du Congrès américain sous la conduite de l'Honorable Darrell ISSA

• 14:00  /  18.06.2024

  14:00

  18.06.2024

  Commission du Travail

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 5 juin 2024

  2. Situation sur le marché de l’emploi : évolutions actuelles

  3. Présentation par M. le Ministre du Travail d’une prise de position gouvernementale concernant la proposition de loi 8001, relative au travail de plateforme (proposition de loi reprise par M. le Député Marc Baum) - Désignation d’un rapporteur

  4. Divers

• 15:00  /  18.06.2024

  15:00

  18.06.2024

  Commission des Médias et des Communications

  Visite LuxConnect Datacenter2 - 3, op der Poukewiss, L7795 Bissen
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  1. Visite des locaux de LuxConnect S.A. et LuxProvide S.A. à Bissen

• 15:30  /  18.06.2024

  15:30

  18.06.2024

  Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 21 mai 2024

  2. Dossier parlementaire n°8371 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 28 octobre 2016 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles

     • - Rapporteur : Monsieur Gérard Schockmel - Présentation et approbation d'un projet de rapport
  3. Dossier parlementaire n°8395 : Projet de loi 1) relatif à la valorisation des données dans un environnement de confiance ; 2) relatif à la mise en oeuvre du principe « once only » ; 3) relatif à la mise en application de certaines dispositions du règlement (UE) 2022/868 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 portant sur la gouvernance européenne des données et modifiant le règlement (UE) 2018/1724 (règlement sur la gouvernance des données) ; 4) relatif à la mise en application de certaines dispositions du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données)

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation des grandes lignes du projet de loi
  4. Divers

Mercredi 19 juin 2024

• 08:00  /  19.06.2024

  08:00

  19.06.2024

  Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions jointes du 17 avril 2024 concernant les débats publics sur les pétitions publiques n° 2755 et n° 2809

  2. Dossier parlementaire n°8394 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 17 juillet 2020 relative à certaines mesures de suivi de l'évolution du virus SARS-CoV-2 et de lutte contre la maladie Covid-19

     • - Rapporteur : Monsieur Max Hengel - Examen de l'avis du Conseil d'État
  3. Dossier parlementaire n°8399 : Projet de loi portant création de l'établissement public « Centrale Nationale d'Achat et de Logistique » et modifiant 1. la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu ; 2. la loi modifiée du 25 novembre 1975 concernant la délivrance au public des médicaments ; 3.la loi modifiée du 11 avril 1983 portant réglementation de la mise sur le marché et de la publicité des médicaments ; 4. la loi modifiée du 6 janvier 1995 relative à la distribution en gros des médicaments ; 5. la loi modifiée du 8 mars 2018 relative aux établissements hospitaliers

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi
  4. Évolution du projet « Südspidol »

  5. Divers

• 08:30  /  19.06.2024

  08:30

  19.06.2024

  Commission des Pétitions

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions du 30 avril 2024 et du 15 mai 2024 ainsi que des réunions jointes du 21 mars 2024 et des 17 et 18 avril 2024

  2. Dossier parlementaire n°8393 : Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2023)

     • - Designation d'un rapporteur
  3. Analyse de demandes de pétition ordinaire et publique

  4. Divers

• 10:00  /  19.06.2024

  10:00

  19.06.2024

  Commission des Institutions

  Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 27 mars et 18 avril 2024

  2. Dossier parlementaire n°8379 : Proposition de révision de l'article 15 de la Constitution

     • - Présentation
  3. Projet de Proposition de révision des articles 5, alinéa 2, 48 et 65 de la Constitution - Présentation

  4. Résolution concernant la réforme de la loi électorale modifiée du 18 février 2003 - Elaboration d'une feuille de route

  5. Divers

• 11:00  /  19.06.2024

  11:00

  19.06.2024

  Délégation luxembourgeoise auprès de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (CE)

  Maison Printz et Richard - Salle 3
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  1. Adoption du projet de procès verbal de la réunion du 5 juin 2024

  2. Préparation de la 3e partie de session (Strasbourg, 24-28 juin 2024)

  3. Divers

• 14:00  /  19.06.2024

  14:00

  19.06.2024

  Commission des Affaires intérieures

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion jointe du 27 mars 2024 de la Commission des Affaires intérieures et de la Commission des Finances

  2. Présentation du rapport d'audit de l'Inspection générale de la Police portant sur l'impact de la réorganisation territoriale de la Police grand-ducale

Jeudi 20 juin 2024

• 08:00  /  20.06.2024

  08:00

  20.06.2024

  Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

  ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
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  1. Dossier parlementaire n°8394 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 17 juillet 2020 relative à certaines mesures de suivi de l'évolution du virus SARS-CoV-2 et de lutte contre la maladie Covid-19

     • - Rapporteur : Monsieur Max Hengel - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  2. Divers

• 10:00  /  20.06.2024

  10:00

  20.06.2024

  Commission de la Justice

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 13 juin 2024

  2. Dossier parlementaire n°8325 : Projet de loi portant mise en oeuvre du règlement (UE) 2021/784 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2021 relatif à la lutte contre la diffusion des contenus à caractère terroriste en ligne

     • - Rapporteur : Monsieur Alex Donnersbach - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat - Continuation des travaux
  3. Présentation du projet "Paperless Justice"

  4. Divers

• 10:00  /  20.06.2024

  10:00

  20.06.2024

  Commission de la Mobilité et des Travaux publics

  nouveau lieu, ordre du jour modifié a lieu par visioconférence
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 21 mars 2024

  2. Dossier parlementaire n°8236 : Projet de loi portant approbation de l'Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République du Ghana relatif à des services aériens, fait à Luxembourg, le 13 décembre 2021

     • - Rapporteur : Monsieur Gusty Graas - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  3. Dossier parlementaire n°8237 : Projet de loi portant approbation de l'Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République de Cuba relatif à des services aériens, fait à Luxembourg, le 20 avril 2021

     • - Rapporteur : Monsieur Gusty Graas - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  4. Dossier parlementaire n°8238 : Projet de loi portant approbation de l'Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire relatif à des services aériens, fait à Alger, le 24 août 2022

     • - Rapporteur : Monsieur Gusty Graas - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  5. Dossier parlementaire n°8240 : Projet de loi portant approbation de l'Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République du Panama relatif à des services aériens, fait à Luxembourg, le 1er juillet 2021

     • - Rapporteur : Monsieur Gusty Graas - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  6. Dossier parlementaire n°8241 : Projet de loi portant approbation de l'Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de l'État du Koweït relatif à des services aériens, fait à Luxembourg, le 25 mars 2021

     • - Rapporteur : Monsieur Gusty Graas - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  7. Divers

• 11:30  /  20.06.2024

  11:30

  20.06.2024

  Conférence des Présidents

  Maison Printz et Richard - Salle 3
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  1. Travaux parlementaires

• 14:00  /  20.06.2024

  14:00

  20.06.2024

  Commission de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse · Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation

  Vidéo disponible nouvelle heure, nouveau lieu, ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Motion de M. Sven Clement du 28 janvier 2021 relative à l'éducation - Examen de la motion

  2. Divers

• 14:45  /  20.06.2024

  14:45

  20.06.2024

  Commission de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse · Commission des Affaires intérieures

  Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Motion de M. Sven Clement adoptée par la Chambre des Députés le 16 juin 2022 relative à la lutte contre les abus sexuels sur les enfants en ligne - Suites données à la motion

  2. Divers

• 15:15  /  20.06.2024

  15:15

  20.06.2024

  Bureau · Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région · Commission de la Défense

  Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Echange de vues avec le Ministre de la Défense de la République d’Arménie, M. Suren Papikyan

• 15:30  /  20.06.2024

  15:30

  20.06.2024

  Commission du Logement et de l'Aménagement du territoire

  Vidéo disponible Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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  1. Approbation des projets de procès-verbal de la réunion du 2 mai 2024 et de la réunion jointe (FIN/LAT) du 02 mai 2024

  2. Présentation du rapport annuel 2023 de la Société nationale des habitations à bon marché

  3. Divers

Vendredi 21 juin 2024

• 09:30  /  21.06.2024

  09:30

  21.06.2024

  Bureau · Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région

  Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Echange de vues avec Son Excellence Monsieur DING Xuexiang, Membre du Comité permanent du Bureau politique du Comité central du Parti communiste chinois (PCC) et Vice-Premier Ministre du Conseil des Affaires d’Etat

• 09:30  /  21.06.2024

  09:30

  21.06.2024

  Délégation luxembourgeoise auprès du Conseil Parlementaire Interrégional (CPI)

  Schloss Montabaur, Schlossweg 1, D-56410 Montabaur
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  1. 71è séance plénière du Conseil Parlementaire Interrégional (CPI)

  2. Ordre du jour: 1. Approbation de l’ordre du jour 2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 8 décembre 2023 3. Information sur la composition des délégations et des commissions 4. “L’Union européenne après les élections“ – Discours par Jean ASSELBORN 5. Rapport du Gouvernement du Land sur le travail de la présidence rhéno-palatine du Sommet des Exécutifs Secrétaire d’État Heike RAAB, Plénipotentiaire du Land de Rhénanie-Palatinat auprès de l’État fédéral, pour l’Europe et les médias 6. Discussion 7. Annonce à propos du colloque transfrontalier sur le souvenir et la commémoration dans la Grande Région le 10 octobre 2024 à Trèves 8. Prises de position reçues sur les recommandations adoptées le 8 décembre 2023 9. Rapports sur les travaux des commissions et délibération sur les propositions de recommandations 10. Discussion sur la mise en oeuvre et la documentation des réunions de commissions du CPI 11.Délégation d'un membre du CPI au Conseil de la radiodiffusion de la Sarre 12. Rapport sur la situation financière du CPI 13. Calendrier des réunions 2024 14. Divers

Samedi 22 juin 2024

Dimanche 23 juin 2024