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Semaine 20 - May 2024

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Tuesday 14th, May 2024

Wednesday 15th, May 2024

Thursday 16th, May 2024

  • 08:30  /  16.05.2024
    08:30
    16.05.2024

    Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité · Commission de l'Économie, des PME, de l'Énergie, de l'Espace et du Tourisme

    Vidéo disponible Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2

    1. Adaptation de l'objectif national en matière d'efficacité énergétique dans le cadre des travaux de mise à jour de la version finale du plan national intégré en matière d'énergie et de climat (PNEC) (demande de la sensibilité politique déi gréng) - Echange de vues avec Messieurs les Ministres

    2. Prolongation éventuelle de la durée de vie de la centrale nucléaire de Cattenom 1 (demande de la sensibilité politique déi gréng) - Echange de vues avec Messieurs les Ministres

    3. Nécessité de renforcer les infrastructures énergétiques en vue du déploiement des énergies renouvelables (demande de la Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité) - Echange de vues avec Messieurs les Ministres

  • 09:15  /  16.05.2024
    09:15
    16.05.2024

    Commission de l'Économie, des PME, de l'Énergie, de l'Espace et du Tourisme

    Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2

    1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 14, 21 et 27 mars 2024 ainsi que du 18 avril 2024

    2. Docpa n°8275 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 10 février 2015 relative à l'organisation du marché de produits pétroliers

      • - Rapporteur : Monsieur André Bauler - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    3. Docpa n°8250 : Projet de loi concernant le comptage divisionnaire et la répartition des coûts de chaleur, de froid et d'eau chaude sanitaire

      • - Présentation du projet de loi - Désignation d'un rapporteur - Examen des avis

    4. Divers

  • 10:00  /  16.05.2024
    10:00
    16.05.2024

    Commission de la Justice · Commission des Affaires intérieures

    Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2

    1. Demande de mise à l'ordre du jour du groupe politique LSAP du 20 mars 2024 au sujet du déploiement de la police judiciaire pour combattre la mendicité à Luxembourg

  • 10:45  /  16.05.2024
    10:45
    16.05.2024

    Commission des Affaires intérieures

    Maison Wiltheim - Salle 6

    1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions du 10 janvier, du 7 février et du 1er mars 2024 ainsi que de la réunion jointe du 14 mars 2024 (avec la Commission de la Justice)

    2. Présentation des statistiques policières 2023

  • 14:00  /  16.05.2024
    14:00
    16.05.2024

    Plenary session No.27

    Vidéo disponible Ordre du jour modifié

    1. Dossier parlementaire n°8259 : Projet de loi modifiant : 1° le Code de la sécurité sociale ; 2° le Code du travail ; 3° la loi modifiée du 30 juillet 1960 concernant la création d'un fonds national de solidarité ; 4° la loi modifiée du 28 juillet 2000 ayant pour objet la coordination des régimes légaux de pension ; 5° la loi modifiée du 12 septembre 2003 relative aux personnes handicapées ; 6° la loi modifiée du 30 avril 2004 autorisant le Fonds national de solidarité à participer aux prix des prestations fournies dans le cadre de l'accueil aux personnes admises dans un centre intégré pour personnes âgées, une maison de soins ou un autre établissement médico-social assurant un accueil de jour et de nuit ; 7° la loi modifiée du 18 décembre 2009 organisant l'aide sociale, aux fins de déterminer la procédure devant les juridictions en matière de sécurité sociale

      • Rapportrice : Madame Françoise Kemp
      • Temps de parole : Modèle de base

    2. Motion n°3793 : Ajout d'une rubrique "Objectifs à valeur constitutionnelle" sur la fiche d'évaluation d'impact

      • Auteur : Monsieur Sven Clement
      • Temps de parole : Motion libre

    3. Motion n°4323 : Lutte contre l'une des pires crises humanitaires au monde au Soudan

      • Auteur : Monsieur Laurent Mosar
      • Temps de parole : Motion libre

    4. Question parlementaire n°5 : Annonce d'une réorientation fondamentale de la politique en matière d'éducation et de sensibilisation aux questions de développement

      • Auteur : Monsieur Franz Fayot
      • Temps de parole : Question élargie

    5. Dossier parlementaire n°8285 : Projet de loi portant approbation de l'Accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Royaume de Thaïlande, d'autre part, fait à Bruxelles, le 14 décembre 2022

      • Rapporteur : Monsieur Gusty Graas
      • Temps de parole : Modèle de base

    6. Dossier parlementaire n°8288 : Projet de loi portant approbation de l'Accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Gouvernement de la Malaisie, d'autre part, fait à Bruxelles, le 14 décembre 2022

      • Rapporteur : Monsieur Gusty Graas
      • Temps de parole : Modèle de base

    7. Dossier parlementaire n°8306 : Projet de loi portant approbation du Protocole d'adhésion à l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part, en vue de tenir compte de l'adhésion de l'Équateur, fait à Bruxelles, le 11 novembre 2016

      • Rapporteur : Monsieur Gusty Graas
      • Temps de parole : Modèle de base

    8. Résolution n°4096 : Autorisation pour toutes les organisations subventionnées par l'État de donner leur avis sur un projet de loi sans devoir passer par le ministère compétent et adaptation du Règlement dans ce sens

      • Auteur : Monsieur Sven Clement
      • Temps de parole : Résolution libre

Saturday 18th, May 2024

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Sunday 19th, May 2024

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