Séance publique n° 47

5 mai 2009 • Ouverte à 15:00
Séances et réunions
Flux de séance
  • 00:06:40

    Communications

  • 00:07:38

    6036 - Proposition de loi modifiant l'article 19 de la loi du 13 juin 1984 modifié par l'article 28 de la loi du 9 juillet 2004 Déclaration de recevabilité

  • 00:08:05

    Ordre du jour

    • 00:12:20

      Ordre du jour

      François Bausch
    • 00:14:44

      Ordre du jour

  • 00:15:19

    Dépôt d'une motion par Monsieur Aly Jaerling

    • 00:15:20

      Dépôt d'une motion par Monsieur Aly Jaerling

  • 00:17:16

    6002 - Projet de loi portant modification de la loi du 18 avril 2008 concernant le renouvellement du soutien au développement rural - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis

  • 00:56:10

    5958 - Projet de loi ayant pour objet de modifier: 1) l'article 832-4 du code civil; 2) la loi du 9 juin 1964 concernant le travail agricole à salaire différé - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement

  • 01:14:11

    Motion de Monsieur Robert Mehlen

    • 01:14:11

      Motion de Monsieur Robert Mehlen

    • 01:18:42

      Motion de Monsieur Robert Mehlen

    • 01:21:42

      Motion de Monsieur Robert Mehlen

      Henri Kox
    • 01:23:23

      Motion de M. Robert Mehlen

    • 01:34:13

      Motion de M. Robert Mehlen

    • 01:36:25

      Motion de M. Robert Mehlen

    • 01:37:42

      Vote sur la motion modifiée

  • 01:39:07

    5655 - Projet de loi sur les marchés publics - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement

  • 02:57:17

    6032 - Comptes du service intérieur de la Chambre des Députés pour l'exercice 2007 - Rapporteur : Monsieur Camille Gira

  • 03:02:58

    Résolution de la Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire concernant les comptes de l'exercice 2006 de la Cour des Comptes et Résolution de la Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire concernant les comptes de l'exercice 2007 de la Cour des Comptes

    • 03:02:58

      Vote par main levée sur la résolution (comptes de l'ex. 2006) => adoptée

    • 03:02:58

      Vote par main levée sur la résolution (comptes de l'ex. 2007)=> adoptée

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Ordre du Jour

  1. Dossier parlementaire n°6002 : Projet de loi portant modification de la loi du 18 avril 2008 concernant le renouvellement du soutien au développement rural - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis

  2. Dossier parlementaire n°5958 : Projet de loi ayant pour objet de modifier: 1) l'article 832-4 du code civil; 2) la loi du 9 juin 1964 concernant le travail agricole à salaire différé - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement

  3. Dossier parlementaire n°5655 : Projet de loi sur les marchés publics - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement

  4. Dossier parlementaire n°6032 : Comptes du service intérieur de la Chambre des Députés pour l'exercice 2007 - Rapporteur : Monsieur Camille Gira

Flux de séance

  • 00:06:40

    Communications

  • 00:07:38

    6036 - Proposition de loi modifiant l'article 19 de la loi du 13 juin 1984 modifié par l'article 28 de la loi du 9 juillet 2004 Déclaration de recevabilité

  • 00:08:05

    Ordre du jour

    • 00:12:20

      Ordre du jour

      François Bausch
    • 00:14:44

      Ordre du jour

  • 00:15:19

    Dépôt d'une motion par Monsieur Aly Jaerling

    • 00:15:20

      Dépôt d'une motion par Monsieur Aly Jaerling

  • 00:17:16

    6002 - Projet de loi portant modification de la loi du 18 avril 2008 concernant le renouvellement du soutien au développement rural - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis

  • 00:56:10

    5958 - Projet de loi ayant pour objet de modifier: 1) l'article 832-4 du code civil; 2) la loi du 9 juin 1964 concernant le travail agricole à salaire différé - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement

  • 01:14:11

    Motion de Monsieur Robert Mehlen

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      Motion de Monsieur Robert Mehlen

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      Motion de Monsieur Robert Mehlen

    • 01:21:42

      Motion de Monsieur Robert Mehlen

      Henri Kox
    • 01:23:23

      Motion de M. Robert Mehlen

    • 01:34:13

      Motion de M. Robert Mehlen

    • 01:36:25

      Motion de M. Robert Mehlen

    • 01:37:42

      Vote sur la motion modifiée

  • 01:39:07

    5655 - Projet de loi sur les marchés publics - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement

  • 02:57:17

    6032 - Comptes du service intérieur de la Chambre des Députés pour l'exercice 2007 - Rapporteur : Monsieur Camille Gira

  • 03:02:58

    Résolution de la Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire concernant les comptes de l'exercice 2006 de la Cour des Comptes et Résolution de la Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire concernant les comptes de l'exercice 2007 de la Cour des Comptes

    • 03:02:58

      Vote par main levée sur la résolution (comptes de l'ex. 2006) => adoptée

    • 03:02:58

      Vote par main levée sur la résolution (comptes de l'ex. 2007)=> adoptée