Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace

Réunion - 11 janvier 2016

Séances et réunions

Ordre du jour

  1. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 4 janvier 2016

  2. Dossier parlementaire n°6863 : Projet de loi abrogeant la loi du 7 août 2002 portant création du Centre Virtuel de la Connaissance sur l'Europe

    • - Présentation et adoption d'un projet de rapport

  3. Dossier parlementaire n°6591 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 19 juin 2009 portant organisation de l'enseignement supérieur

    • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi

  4. Divers