Réunion - 9 juillet 2008
Ordre du jour
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Adoption des procès-verbaux du 17 juin et du 24 juin (après-midi) 2008
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Préparation d'une prise de position de la Commission de l'Environnement concernant les aspects environnementaux de la stratégie renouvelée de Lisbonne et l'élaboration du nouveau Plan national de réforme du Gouvernement
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Dossier parlementaire n°5855 : Projet de loi relatif aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs
- - Désignation d'un rapporteur - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
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Dossier parlementaire n°5818 : Projet de loi concernant la gestion des déchets de l'industrie extractive
- - Rapporteur : Monsieur Roger Negri - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat
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Divers