8363

Débat d'orientation Vide
Abonnement Abonnement

A propos du dossier

Débat d'orientation sur le financement des grands projets d'infrastructure réalisés par l'Etat

Document de dépôt
8363 Vide
Dernière mise à jour · 25.04.2024
Informations
Type
Débat d'orientation
Author
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
Date of submission
11.03.2024
Reporter
Corinne Cahen

Activités sur le dossier

soifuzgdh
Activités sur le dossier
Date Description Intervenant Liens et Documents
11.03.2024 Déposé Commission de la Mobilité et des Travaux publics
Document de dépôt
21.03.2024 Nomination de rapporteur(s)

Rapporteur(s) : Madame Corinne Cahen 		Corinne Cahen
21.03.2024 - Désignation d'un rapporteur - Suite des travaux Commission de la Mobilité et des Travaux publics
Commission de la Mobilité et des Travaux publics Procès verbal ( 11 ) de la reunion du 21 mars 2024
28.03.2024 - Rapporteur : Madame Corinne Cahen - Continuation des travaux Commission de la Mobilité et des Travaux publics
Commission des Affaires intérieures
18.04.2024 - Rapporteur : Madame Corinne Cahen - Approbation d'un papier de discussion Commission de la Mobilité et des Travaux publics
Commission de la Mobilité et des Travaux publics Procès verbal ( 13 ) de la reunion du 18 avril 2024
25.04.2024 Vidé en séance publique n°21
25.04.2024 8363 - Débat d'orientation sur le financement des grands projets d'infrastructure réalisés par l'Etat
Séance publique N° 21
Point N° 2 Verbatim - Débat sur le dossier 8363 - Séance du 25.04.2024

Engendrements liés au dossier

  1. March 2024
    4256 Débat d'orientation
    Évacué(e)

    Financement des grands projets d'infrastructure réalisés par l'État

    · 11.03.2024
    Voir le dossier