7109
Débat d'orientation
Vide
A propos du dossier
Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2016)
Document de dépôt
7109
Vide
Dernière mise à jour · 05.07.2017
Informations
- Type
- Débat d'orientation
- Author
- Commission des Pétitions
- Date of submission
- 19.01.2017
Committee
- Reporter
- Martine Hansen
Références au dossier
25
Jan
2017
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
Commission des Pétitions
10:30
02
Mar
2017
Commission "Toutes les Commissions Parlementaires"
10:00
15
Mar
2017
Commission des Pétitions
10:30
15
Mar
2017
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
10:30
22
Mar
2017
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
10:30
27
Mar
2017
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace
10:30
28
Mar
2017
Commission du Logement
14:00
30
Mar
2017
Commission de l'Economie
Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports
09:00
31
Mar
2017
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture, du Développement rural et de la Protection des consommateurs
14:30
05
Apr
2017
Commission de l'Environnement
10:30
05
Apr
2017
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
09:00
03
May
2017
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
14:00
08
May
2017
Commission de la Famille et de l'Intégration
10:30
09
May
2017
Commission des Finances et du Budget
09:00
11
May
2017
Commission du Développement durable
09:00
16
May
2017
Commission de la Culture
14:00
22
May
2017
Commission de la Famille et de l'Intégration
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
09:00
20
Jun
2017
Commission des Pétitions
14:00
28
Jun
2017
Commission des Pétitions
13:40
25
Jan
2017
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
Commission des Pétitions
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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02
Mar
2017
Commission "Toutes les Commissions Parlementaires"
Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
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15
Mar
2017
Commission des Pétitions
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 2
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15
Mar
2017
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
Maison Printz et Richard - Salle 1
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22
Mar
2017
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1
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27
Mar
2017
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 2
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28
Mar
2017
Commission du Logement
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 2
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30
Mar
2017
Commission de l'Economie
Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports
nouveau lieu
Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
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31
Mar
2017
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture, du Développement rural et de la Protection des consommateurs
Maison Printz et Richard - Salle 1
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05
Apr
2017
Commission de l'Environnement
Maison Printz et Richard - Salle 2
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05
Apr
2017
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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03
May
2017
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1
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08
May
2017
Commission de la Famille et de l'Intégration
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1
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09
May
2017
Commission des Finances et du Budget
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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11
May
2017
Commission du Développement durable
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 1
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16
May
2017
Commission de la Culture
ordre du jour modifié
Maison Printz et Richard - Salle 2
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22
May
2017
Commission de la Famille et de l'Intégration
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
Maison Wiltheim - Salle 6
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20
Jun
2017
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 2
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28
Jun
2017
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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Activités sur le dossier
soifuzgdh
| Date | Description | Intervenant | Liens et Documents |
|---|---|---|---|
| 19.01.2017 | Déposé | Commission des Pétitions | |
| 19.01.2017 | Commission pressentie | Commission des Pétitions |
|
| 25.01.2017 |
Nomination de rapporteur(s) Rapporteur(s) : Madame Martine Hansen |
Commission des Pétitions Martine Hansen |
|
| 25.01.2017 | - Désignation d'un rapporteur | Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle Commission des Pétitions | |
| 02.03.2017 | Commission "Toutes les Commissions Parlementaires" |
|
|
| 15.03.2017 | - Rapportrice : Madame Martine Hansen - Echange de vues avec Madame la Médiateure Lydie Err | Commission des Pétitions | |
| 15.03.2017 | - Rapporteur : Madame Martine Hansen - Elaboration d'une prise de position | Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle | |
| 22.03.2017 | - Rapporteur : Madame Martine Hansen - Elaboration d'une prise de position | Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle | |
| 27.03.2017 | - Rapportrice : Madame Martine Hansen - Elaboration d'une prise de position | Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace | |
| 28.03.2017 | - Rapporteure: Madame Martine Hansen - Prise de position de la Commission du Logement | Commission du Logement | |
| 30.03.2017 | - Rapporteur : Madame Martine Hansen - Examen du rapport en vue de la rédaction d'une prise de position | Commission de l'Economie Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports | |
| 31.03.2017 | - Rapporteur: Madame Martine Hansen - Examen du rapport en vue de la rédaction d'une prise de position | Commission de l'Agriculture, de la Viticulture, du Développement rural et de la Protection des consommateurs | |
| 05.04.2017 | - Rapporteur: Madame Martine Hansen - Elaboration d'une prise de position de la commission | Commission de l'Environnement | |
| 05.04.2017 | - Rapportrice : Madame Martine Hansen - Elaboration d'une prise de position | Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse | |
| 03.05.2017 | - Rapporteur : Madame Martine Hansen - Examen du volet "travail" | Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale | |
| 08.05.2017 | - Rapporteur : Madame Martine Hansen - Prise de position de la Commission de la Famille et de l'Intégration | Commission de la Famille et de l'Intégration | |
| 09.05.2017 |
- Rapporteur: Madame Martine Hansen - Elaboration d'une prise de position (voir courrier électronique du 4 mai 2017) |
Commission des Finances et du Budget | |
| 11.05.2017 | - Rapporteur: Madame Martine Hansen - Elaboration d'une prise de position | Commission du Développement durable | |
| 16.05.2017 | - Rapportrice : Madame Martine Hansen - Elaboration d'une prise de position | Commission de la Culture | |
| 22.05.2017 | - Rapporteur : Madame Martine Hansen - Examen du volet "sécurité sociale" | Commission de la Famille et de l'Intégration Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale | |
| 20.06.2017 | - Rapporteur : Madame Martine Hansen - Conclusions de la Commission des Pétitions | Commission des Pétitions | |
| 28.06.2017 | - Rapporteur : Madame Martine Hansen - Présentation et adoption d'un projet de rapport | Commission des Pétitions | |
| 05.07.2017 | Vidé en séance publique n°44 |
|
|
| 05.07.2017 | 7109 - Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2016) |
Séance publique N°
44
|
Engendrements liés au dossier
-
January 2017