7109

Débat d'orientation Vide

A propos du dossier

Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2016)

7109 Vide
Dernière mise à jour · 05.07.2017
Informations
Type
Débat d'orientation
Date of submission
19.01.2017
Committee

Références au dossier

25
Jan
2017
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
Commission des Pétitions
10:30
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
02
Mar
2017
Commission "Toutes les Commissions Parlementaires"
10:00
Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
15
Mar
2017
Commission des Pétitions
10:30
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
15
Mar
2017
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
10:30
Maison Printz et Richard - Salle 1
22
Mar
2017
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
10:30
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
27
Mar
2017
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace
10:30
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
28
Mar
2017
Commission du Logement
14:00
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
30
Mar
2017
Commission de l'Economie
Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports
09:00
nouveau lieu Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
31
Mar
2017
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture, du Développement rural et de la Protection des consommateurs
14:30
Maison Printz et Richard - Salle 1
05
Apr
2017
Commission de l'Environnement
10:30
Maison Printz et Richard - Salle 2
05
Apr
2017
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
09:00
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
03
May
2017
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
14:00
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
08
May
2017
Commission de la Famille et de l'Intégration
10:30
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
09
May
2017
Commission des Finances et du Budget
09:00
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
11
May
2017
Commission du Développement durable
09:00
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
16
May
2017
Commission de la Culture
14:00
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
22
May
2017
Commission de la Famille et de l'Intégration
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
09:00
Maison Wiltheim - Salle 6
20
Jun
2017
Commission des Pétitions
14:00
Maison Printz et Richard - Salle 2
28
Jun
2017
Commission des Pétitions
13:40
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
25
Jan
2017
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
Commission des Pétitions
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
Voir la réunion
02
Mar
2017
Commission "Toutes les Commissions Parlementaires"
Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
Voir la réunion
15
Mar
2017
Commission des Pétitions
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
Voir la réunion
15
Mar
2017
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
Maison Printz et Richard - Salle 1
Voir la réunion
22
Mar
2017
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
Voir la réunion
27
Mar
2017
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
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28
Mar
2017
Commission du Logement
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
Voir la réunion
30
Mar
2017
Commission de l'Economie
Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports
nouveau lieu Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
Voir la réunion
31
Mar
2017
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture, du Développement rural et de la Protection des consommateurs
Maison Printz et Richard - Salle 1
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05
Apr
2017
Commission de l'Environnement
Maison Printz et Richard - Salle 2
Voir la réunion
05
Apr
2017
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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03
May
2017
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
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08
May
2017
Commission de la Famille et de l'Intégration
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
Voir la réunion
09
May
2017
Commission des Finances et du Budget
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
Voir la réunion
11
May
2017
Commission du Développement durable
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
Voir la réunion
16
May
2017
Commission de la Culture
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
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22
May
2017
Commission de la Famille et de l'Intégration
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
Maison Wiltheim - Salle 6
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20
Jun
2017
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 2
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28
Jun
2017
Commission des Pétitions
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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Activités sur le dossier

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Activités sur le dossier
Date Description Intervenant Liens et Documents
19.01.2017 Déposé Commission des Pétitions
19.01.2017 Commission pressentie Commission des Pétitions
25.01.2017 Nomination de rapporteur(s)

Rapporteur(s) : Madame Martine Hansen
Commission des Pétitions
Martine Hansen
25.01.2017 - Désignation d'un rapporteur Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
Commission des Pétitions
02.03.2017 Commission "Toutes les Commissions Parlementaires"
15.03.2017 - Rapportrice : Madame Martine Hansen - Echange de vues avec Madame la Médiateure Lydie Err Commission des Pétitions
15.03.2017 - Rapporteur : Madame Martine Hansen - Elaboration d'une prise de position Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
22.03.2017 - Rapporteur : Madame Martine Hansen - Elaboration d'une prise de position Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
27.03.2017 - Rapportrice : Madame Martine Hansen - Elaboration d'une prise de position Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace
28.03.2017 - Rapporteure: Madame Martine Hansen - Prise de position de la Commission du Logement Commission du Logement
30.03.2017 - Rapporteur : Madame Martine Hansen - Examen du rapport en vue de la rédaction d'une prise de position Commission de l'Economie
Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports
31.03.2017 - Rapporteur: Madame Martine Hansen - Examen du rapport en vue de la rédaction d'une prise de position Commission de l'Agriculture, de la Viticulture, du Développement rural et de la Protection des consommateurs
05.04.2017 - Rapporteur: Madame Martine Hansen - Elaboration d'une prise de position de la commission Commission de l'Environnement
05.04.2017 - Rapportrice : Madame Martine Hansen - Elaboration d'une prise de position Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
03.05.2017 - Rapporteur : Madame Martine Hansen - Examen du volet "travail" Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
08.05.2017 - Rapporteur : Madame Martine Hansen - Prise de position de la Commission de la Famille et de l'Intégration Commission de la Famille et de l'Intégration
09.05.2017

- Rapporteur: Madame Martine Hansen - Elaboration d'une prise de position (voir courrier électronique du 4 mai 2017)

Commission des Finances et du Budget
11.05.2017 - Rapporteur: Madame Martine Hansen - Elaboration d'une prise de position Commission du Développement durable
16.05.2017 - Rapportrice : Madame Martine Hansen - Elaboration d'une prise de position Commission de la Culture
22.05.2017 - Rapporteur : Madame Martine Hansen - Examen du volet "sécurité sociale" Commission de la Famille et de l'Intégration
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
20.06.2017 - Rapporteur : Madame Martine Hansen - Conclusions de la Commission des Pétitions Commission des Pétitions
28.06.2017 - Rapporteur : Madame Martine Hansen - Présentation et adoption d'un projet de rapport Commission des Pétitions
05.07.2017 Vidé en séance publique n°44
05.07.2017 7109 - Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2016)
Séance publique N° 44