5496
- Type
- Débat d'orientation
- Date of submission
- 15.07.2005
Références au dossier
Activités sur le dossier
Date | Description | Intervenant | Liens et Documents |
---|---|---|---|
15.07.2005 | Déposé | Commission de l'Environnement | |
30.01.2006 | - Organisation des travaux | Commission de l'Environnement |
|
09.02.2006 | - Désignation d'un Rapporteur - Organisation des travaux | Commission de l'Environnement |
|
06.03.2006 | - Rapporteur : M. Romain Schneider - Echange de vues avec des fonctionnaires de l'Administration des Eaux et Forêts | Commission de l'Environnement |
|
22.03.2006 | - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Conclusions à tirer suite à la réunion du 6 mars 2006 | Commission de l'Environnement |
|
24.04.2006 | - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Continuation des travaux | Commission de l'Environnement |
|
08.05.2006 | - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Elaboration d'un cahier des charges | Commission de l'Environnement |
|
11.07.2006 |
- Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Echange de vues concernant les détails pratiques de l'étude à élaborer par les soins du Greffe de la Chambre des Députés |
Commission de l'Environnement |
|
04.10.2006 |
- Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Echange de vues concernant les détails pratiques de l'étude à élaborer par les soins du Greffe de la Chambre des Députés |
Commission de l'Environnement |
|
25.10.2006 | - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Présentation de l'étude élaborée par les soins du Greffe | Commission de l'Environnement |
|
23.11.2006 |
- Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Présentation de l'étude élaborée par les soins du Greffe, suivie d'un échange de vues |
Commission de l'Environnement |
|
24.01.2007 | - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Organisation des travaux | Commission de l'Environnement |
|
07.02.2007 | - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Présentation du rapport intermédiaire suivie d'un échange de vues | Commission de l'Environnement |
|
15.02.2007 | - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Continuation des travaux préparatoires | Commission de l'Environnement |
|
06.03.2007 | - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Continuation des travaux préparatoires | Commission de l'Environnement |
|
07.03.2007 | - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Continuation des travaux préparatoires | Commission de l'Environnement |
|
13.03.2007 | - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Continuation des travaux préparatoires | Commission de l'Environnement |
|
26.03.2007 |
- Rapporteur : Monsieur Romain Schneider Hearing public - Echange de vues avec des représentants des organisations concernées par les problèmes liés à la chasse ainsi qu'avec des experts nationaux et internationaux |
Commission de l'Environnement |
|
26.03.2007 |
- Rapporteur : Monsieur Romain Schneider Hearing public - Echange de vues avec des représentants des organisations concernées par les problèmes liés à la chasse ainsi qu'avec des experts nationaux et internationaux |
Commission de l'Environnement |
|
18.04.2007 | - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Conclusions à tirer suite au hearing du 26 mars 2007 | Commission de l'Environnement |
|
14.05.2007 |
- Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Continuation des travaux de préparation en vue du débat d'orientation en séance publique, le 21 juin 2007 |
Commission de l'Environnement |
|
24.05.2007 |
- Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Continuation des travaux de préparation en vue du débat d'orientation en séance publique, le 21 juin 2007 |
Commission de l'Environnement |
|
13.06.2007 |
Annexes |
Indéterminé | |
13.06.2007 |
- Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Continuation des travaux de préparation en vue du débat d'orientation en séance publique, le 21 juin 2007 |
Commission de l'Environnement |
|
18.06.2007 |
- Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Continuation des travaux de préparation en vue du débat d'orientation en séance publique, le 21 juin 2007 |
Commission de l'Environnement |
|
21.06.2007 | Vidé en séance publique n°41 |
|
|
21.06.2007 | Débat d'orientation sur la chasse - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider |
Séance publique N°
41
|
|
26.06.2007 | Corrigendum (26.6.2007) |