Commission de l'Environnement

Meeting - 23 November 2006

Sessions and meetings

Ordre du jour

  1. Approbation des procès-verbaux des réunions des 11 mai, 25 septembre et 4 octobre 2006

  2. Dossiers européens - Décision à prendre quant à la procédure à adopter au sujet des documents renvoyés à la Commission de l'Environnement

  3. Docpa n°5496 : Débat d'orientation sur la chasse

    • - Rapporteur : Monsieur Romain Schneider - Présentation de l'étude élaborée par les soins du Greffe, suivie d'un échange de vues

  4. Divers