Séance publique n° 34
-
00:09:16
Ouverture de la séance publique
-
00:09:31
Communications
-
00:10:13
Octroi d'un titre honorifique
-
00:11:08
Ordre du jour
-
00:11:26
Dépôt d'une motion
-
00:14:00
Intervention
Fernand Kartheiser
-
-
00:15:05
Heure de questions au Gouvernement
-
00:15:21
Question n°195 du 6 juin 2016 de Monsieur Claude Lamberty relative au bilan des aides financières pour études supérieures pour l'année académique 2015/2016, adressée à Monsieur le Ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche
-
00:15:41
Discours
Claude Lamberty -
00:17:20
Réponse
Marc Hansen
-
00:21:25
Question n°196 du 7 juin 2016 de Monsieur Marc Spautz relative à la manifestation des salariés du secteur d'aide et de soins de samedi dernier, adressée à Monsieur le Ministre de la Sécurité sociale
-
00:21:41
Discours
Marc Spautz -
00:23:49
Réponse
-
00:27:32
Question n°197 du 6 juin 2016 de Monsieur Franz Fayot relative aux réflexions sur une refonte du système des ressources propres de l'Union européenne, adressée à Monsieur le Ministre des Finances
-
00:27:44
Discours
Franz Fayot -
00:30:45
Réponse
-
00:35:56
Question n°198 du 7 juin 2016 de Monsieur Fernand Kartheiser relative aux relations avec la Turquie, adressée à Monsieur le Ministre des Affaires étrangères et européennes
-
00:36:06
Discours
Fernand Kartheiser -
00:38:25
Réponse
-
00:39:51
Question n°199 du 7 juin 2016 de Monsieur Gérard Anzia relative aux compteurs dits «intelligents» pour la consommation de gaz et d'électricité, adressée à Monsieur le Ministre de l'Economie
-
00:40:08
Discours
-
00:42:09
Réponse
-
00:46:51
Question n°200 du 7 juin 2016 de Monsieur Laurent Zeimet relative au niveau de l'eau de la Diddelenger Baach lors des pluies intenses du 30 mai 2016 et la gestion des eaux pluviales aux sites/chantiers Eurohub et Multimodal entre Bettembourg et Dudelange, adressée à Monsieur le Secrétaire d'Etat au Développement durable et aux Infrastructures
-
00:47:08
Discours
Laurent Zeimet -
00:48:44
Réponse
Camille Gira
-
00:54:29
Question n°201 du 6 juin 2016 de Monsieur Gusty Graas relative à la gourme, maladie infectieuse potentiellement mortelle et très contagieuse chez les équidés, adressée à Monsieur le Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et de la Protection des Consommateurs
-
00:54:44
Discours
Gusty Graas -
00:56:28
Réponse
Fernand Etgen
-
00:59:33
Question n°202 du 7 juin 2016 de Madame Cécile Hemmen relative au premier cas d'infection à virus Zika au Luxembourg, adressée à Madame la Ministre de la Santé Question n°203 du 6 juin 2016 de Monsieur Gilles Baum relative au premier cas d'infection à virus Zika au Luxembourg, adressée à Madame la Ministre de la Santé
-
00:59:49
Discours
Cécile Hemmen -
01:03:19
Discours
Gilles Baum -
01:04:44
Réponse
Lydia Mutsch
-
01:11:45
Suspension de la séance publique à 15.36 heures
-
01:20:31
Reprise de la séance publique à 15.45 heures
-
01:21:46
Question n°204 du 6 juin 2016 de Monsieur André Bauler relative à la circulaire RCSL 16/01 du 24 mars 2016, adressée à Monsieur le Ministre de la Justice
-
01:22:05
Discours
André Bauler -
01:24:43
Réponse
Félix Braz
-
-
01:28:49
Motion de Monsieur Marc Baum relative au refus au Conseil de l'accord du Gouvernement à une signature de l'AECG et relative à la recherche active d'alliés pour s'opposer à la signature de l'AECG Motion de Monsieur Alex Bodry relative à l'Accord économique et commercial global (AECG) ou Comprehensive Economic Trade Agreement (CETA)
-
01:29:31
Exposé
Marc Baum -
01:38:04
Exposé
-
01:47:06
Discussion générale
-
01:47:17
Intervention du groupe parlementaire CSV
Laurent Mosar -
01:56:51
Intervention du groupe parlementaire DP
Gusty Graas -
02:06:06
Intervention du groupe parlementaire déi gréng
-
02:15:00
Intervention de la sensibilité politique ADR
Fernand Kartheiser-
02:17:43
Dépôt de deux amendements relatifs à la motion de M. Marc Baum
Fernand Kartheiser -
02:18:27
Dépôt d'une motion
Fernand Kartheiser
-
02:21:00
Intervention de la sensibilité politique déi Lénk
Marc Baum
-
02:23:41
Prise de position du Gouvernement
-
02:45:05
Parole après ministre
Marc Baum
-
02:46:44
Prise de position du Gouvernement
-
02:47:57
Motion de Monsieur Fernand Kartheiser relative à l'information de la Chambre des Députés de toutes les décisions du Gouvernement relatives aux négociations de l'accord TTIP
-
02:48:31
Exposé
Fernand Kartheiser
-
02:52:04
Prise de position du Gouvernement
-
02:53:12
Intervention
-
02:54:50
Intervention
Laurent Mosar -
02:55:58
Intervention
Gusty Graas
-
02:56:42
Prise de position du Gouvernement
-
02:57:13
Intervention
Fernand Kartheiser -
02:58:05
Vote sur la motion de M. Marc Baum (rejetée)
-
02:58:56
Vote sur la motion de M. Alex Bodry (adoptée)
-
02:59:57
Vote sur la motion de M. Fernand Kartheiser (rejetée)
-
-
03:00:32
6948 - Projet de loi portant approbation de l'Accord entre les Etats Benelux (le Royaume de Belgique, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas) et la République du Kazakhstan relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière et de son Protocole d'application signés à Bruxelles, le 2 mars 2015
-
03:00:326948 - Projet de loi portant approbation de l'Accord entre les Etats Benelux (le Royaume de Belgique, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas) et la République du Kazakhstan relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière et de son Protocole d'application signés à Bruxelles, le 2 mars 2015
-
03:00:57
Rapport de la Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration
Yves Cruchten -
03:02:41
Discussion générale
-
03:02:51
Intervention du groupe parlementaire CSV
Laurent Mosar -
03:03:33
Intervention du groupe parlementaire DP
Gusty Graas -
03:03:59
Intervention du groupe parlementaire déi gréng
-
03:04:10
Intervention de la sensibilité politique ADR
Fernand Kartheiser -
03:07:50
Intervention de la sensibilité politique déi Lénk
David Wagner
-
03:13:12
Prise de position du Gouvernement
-
03:17:23
Vote sur l'ensemble du projet de loi
-
03:17:47
Dispense second vote
-
-
03:17:55
6903 - Projet de loi modifiant 1. la loi modifiée du 6 février 2009 concernant le personnel de l'enseignement fondamental; 2. la loi du 25 mars 2015 fixant les conditions et modalités de l'accès du fonctionnaire à un groupe de traitement supérieur au sien et de l'employé de l'Etat à un groupe d'indemnité supérieur au sien; 3. la loi modifiée du 25 mars 2015 fixant le régime des traitements et les conditions et modalités d'avancement des fonctionnaires de l'Etat
-
03:17:556903 - Projet de loi modifiant 1. la loi modifiée du 6 février 2009 concernant le personnel de l'enseignement fondamental; 2. la loi du 25 mars 2015 fixant les conditions et modalités de l'accès du fonctionnaire à un groupe de traitement supérieur au sien et de l'employé de l'Etat à un groupe d'indemnité supérieur au sien; 3. la loi modifiée du 25 mars 2015 fixant le régime des traitements et les conditions et modalités d'avancement des fonctionnaires de l'Etat
-
03:18:09
Rapport de la Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
Lex Delles -
03:24:57
Discussion générale
-
03:25:07
Intervention du groupe parlementaire CSV
-
03:29:52
Intervention du groupe parlementaire LSAP
Claude Haagen -
03:31:13
Intervention du groupe parlementaire déi gréng
-
03:37:39
Intervention de la sensibilité politique ADR
Fernand Kartheiser -
03:40:35
Intervention de la sensibilité politique déi Lénk
David Wagner
-
03:43:02
Prise de position du Gouvernement
Claude Meisch -
03:54:11
Vote sur l'ensemble du projet de loi
-
03:54:49
Dispense second vote
-
03:55:03
Fin de la séance publique
-
Veuillez consulter toutes les listes de présences disponibles en format Open Data. Cette séance publique est trop ancienne pour l'affichage en direct de la liste de présence.
Consulter l'ensemble des listes de présence-
Octroi d'un titre honorifique
-
Heure de questions au Gouvernement
-
Motion de Monsieur Marc Baum relative au refus au Conseil de l'accord du Gouvernement à une signature de l'AECG et relative à la recherche active d'alliés pour s'opposer à la signature de l'AECG
-
Dossier parlementaire n°6948 : Projet de loi portant approbation de l'Accord entre les Etats Benelux (le Royaume de Belgique, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas) et la République du Kazakhstan relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière et de son Protocole d'application signés à Bruxelles, le 2 mars 2015 - Rapporteur : Monsieur Yves Cruchten
-
Dossier parlementaire n°6903 : Projet de loi modifiant 1. la loi modifiée du 6 février 2009 concernant le personnel de l'enseignement fondamental ; 2. la loi du 25 mars 2015 fixant les conditions et modalités de l'accès du fonctionnaire à un groupe de traitement supérieur au sien et de l'employé de l'Etat à un groupe d'indemnité supérieur au sien ; 3. la loi modifiée du 25 mars 2015 fixant le régime des traitements et les conditions et modalités d'avancement des fonctionnaires de l'Etat - Rapporteur : Monsieur Lex Delles