Séance publique n° 11

2 décembre 2014 • Ouverte à 14:30
Séances et réunions
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    Flux de séance
    • 00:14:26

      Ouverture de la séance publique

    • 00:14:42

      Communications

      Mars Di Bartolomeo
    • 00:15:02

      Ordre du jour

    • 00:15:18

      Heure de questions au Gouvernement

      • 00:15:59

        Question n°74 du 1er décembre 2014 de Monsieur André Bauler relative aux poussières fines, adressée à Madame la Ministre de l'Environnement.

      • 00:21:34

        Question n°75 du 2 décembre 2014 de Madame Martine Hansen relative à la période de stage des instituteurs pour l'enseignement fondamental, adressée à Monsieur le Ministre de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse et Question n°76 du 2 décembre 2014 de Monsieur Claude Adam relative à l'organisation du stage des nouveaux enseignants suite à la réforme de la fonction publique, adressée à Monsieur le Ministre de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse.

      • 00:35:04

        Question n°77 du 1er décembre 2014 de Monsieur Edy Mertens relative à l'organisation du service obstétrique à partir du 1er janvier 2015 dans les maternités du CHDN et CHEM au vue de la dénonciation de la convention afférente de la part des pédiatres, adressée à Madame la Ministre de la Santé.

      • 00:41:22

        Question n°78 du 2 décembre 2014 de Monsieur Fernand Kartheiser relative à l'avenir de l'Institut d'Etudes Européennes et Internationales au Luxembourg, adressée à Monsieur le Premier Ministre, Ministre d'Etat.

      • 00:45:33

        Question n°79 du 2 décembre 2014 de Monsieur Henri Kox relative au programme de travail de la Commission européenne, adressée à Madame la Ministre de l'Environnement.

      • 00:51:50

        Question n°80 du 2 décembre 2014 de Monsieur Marc Spautz relative à la durée du congé parental, adressée à Madame la Ministre de la Famille et de l'Intégration.

    • 00:56:26

      6683 - Projet de loi portant modification : 1) du Code pénal et 2) de la loi du 15 novembre 1978 relative à l'information sexuelle, à la prévention de l'avortement clandestin et à la réglementation de l'interruption volontaire de grossesse - Rapportrice : Madame Viviane Loschetter

    • 03:02:22

      6692 - Projet de loi portant règlement du compte général de l'exercice 2013 - Rapportrice : Madame Diane Adehm

    • 03:18:08

      Fin de la séance publique

    Liste de présence

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    Ordre du Jour

    1. Heure de questions au Gouvernement

    2. Dossier parlementaire n°6683 : Projet de loi portant modification : 1) du Code pénal et 2) de la loi du 15 novembre 1978 relative à l'information sexuelle, à la prévention de l'avortement clandestin et à la réglementation de l'interruption volontaire de grossesse - Rapportrice : Madame Viviane Loschetter

    3. Dossier parlementaire n°6692 : Projet de loi portant règlement du compte général de l'exercice 2013 - Rapportrice : Madame Diane Adehm

    Flux de séance

    • 00:14:26

      Ouverture de la séance publique

    • 00:14:42

      Communications

      Mars Di Bartolomeo
    • 00:15:02

      Ordre du jour

    • 00:15:18

      Heure de questions au Gouvernement

      • 00:15:59

        Question n°74 du 1er décembre 2014 de Monsieur André Bauler relative aux poussières fines, adressée à Madame la Ministre de l'Environnement.

      • 00:21:34

        Question n°75 du 2 décembre 2014 de Madame Martine Hansen relative à la période de stage des instituteurs pour l'enseignement fondamental, adressée à Monsieur le Ministre de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse et Question n°76 du 2 décembre 2014 de Monsieur Claude Adam relative à l'organisation du stage des nouveaux enseignants suite à la réforme de la fonction publique, adressée à Monsieur le Ministre de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse.

      • 00:35:04

        Question n°77 du 1er décembre 2014 de Monsieur Edy Mertens relative à l'organisation du service obstétrique à partir du 1er janvier 2015 dans les maternités du CHDN et CHEM au vue de la dénonciation de la convention afférente de la part des pédiatres, adressée à Madame la Ministre de la Santé.

      • 00:41:22

        Question n°78 du 2 décembre 2014 de Monsieur Fernand Kartheiser relative à l'avenir de l'Institut d'Etudes Européennes et Internationales au Luxembourg, adressée à Monsieur le Premier Ministre, Ministre d'Etat.

      • 00:45:33

        Question n°79 du 2 décembre 2014 de Monsieur Henri Kox relative au programme de travail de la Commission européenne, adressée à Madame la Ministre de l'Environnement.

      • 00:51:50

        Question n°80 du 2 décembre 2014 de Monsieur Marc Spautz relative à la durée du congé parental, adressée à Madame la Ministre de la Famille et de l'Intégration.

    • 00:56:26

      6683 - Projet de loi portant modification : 1) du Code pénal et 2) de la loi du 15 novembre 1978 relative à l'information sexuelle, à la prévention de l'avortement clandestin et à la réglementation de l'interruption volontaire de grossesse - Rapportrice : Madame Viviane Loschetter

    • 03:02:22

      6692 - Projet de loi portant règlement du compte général de l'exercice 2013 - Rapportrice : Madame Diane Adehm

    • 03:18:08

      Fin de la séance publique