Séance publique n° 24

20 janvier 2009 • Ouverte à 15:00
Séances et réunions
Flux de séance
  • 00:02:05

    Communications

  • 00:03:18

    5971 - Proposition de loi portant modification de l'article 355 du Code des Assurances sociales - Déclaration de recevabilité

  • 00:03:38

    Ordre du jour

  • 00:04:45

    5759 - Projet de loi portant organisation de l'enseignement fondamental - Rapporteur : Monsieur Jos Scheuer

    • 00:04:45
      5759 - Projet de loi portant organisation de l'enseignement fondamental - Rapporteur : Monsieur Jos Scheuer
      5759 ProjetDeLoi
      Publié(e) au Journal Officiel

      Projet de loi portant organisation de l'enseignement fondamental

      2009-05-25T18:24:17
      Voir le dossier
    • 00:05:16

      Rapport de la Commission de l'Education nationale et de la Formation professionnelle

    • 00:58:13

      Discussion générale

      • 00:58:13

        Discussion générale

      • 01:23:59

        Discussion générale

        • 01:33:57

          Dépôt d'une motion

        • 01:49:12

          Dépôt d'un amendement

      • 01:55:17

        Discussion générale

      • 02:23:27

        Discussion générale

      • 03:11:02

        Discussion générale

      • 03:38:49

        Discussion générale

    • 04:00:32

      Intervention de Mme Mady Delvaux-Stehres

  • 04:32:20

    5760 - Projet de loi concernant le personnel de l'enseignement fondamental - Rapporteur : Monsieur Jos Scheuer

Liste de présence

Veuillez consulter toutes les listes de présences disponibles en format Open Data. Cette séance publique est trop ancienne pour l'affichage en direct de la liste de présence.

Consulter l'ensemble des listes de présence
Share video
Share through
Facebook Twitter Linkedin
Télécharger la vidéo
Please select a valid state
Choisir un type de fichier
soifuzgdh
soifuzgdh
Please select a valid state
Ordre du Jour

  1. Dossier parlementaire n°5759 : Projet de loi portant organisation de l'enseignement fondamental - Rapporteur : Monsieur Jos Scheuer

  2. Dossier parlementaire n°5760 : Projet de loi concernant le personnel de l'enseignement fondamental - Rapporteur : Monsieur Jos Scheuer

Flux de séance

  • 00:02:05

    Communications

  • 00:03:18

    5971 - Proposition de loi portant modification de l'article 355 du Code des Assurances sociales - Déclaration de recevabilité

  • 00:03:38

    Ordre du jour

  • 00:04:45

    5759 - Projet de loi portant organisation de l'enseignement fondamental - Rapporteur : Monsieur Jos Scheuer

    • 00:04:45
      5759 - Projet de loi portant organisation de l'enseignement fondamental - Rapporteur : Monsieur Jos Scheuer
      5759 ProjetDeLoi
      Publié(e) au Journal Officiel

      Projet de loi portant organisation de l'enseignement fondamental

      2009-05-25T18:24:17
      Voir le dossier
    • 00:05:16

      Rapport de la Commission de l'Education nationale et de la Formation professionnelle

    • 00:58:13

      Discussion générale

      • 00:58:13

        Discussion générale

      • 01:23:59

        Discussion générale

        • 01:33:57

          Dépôt d'une motion

        • 01:49:12

          Dépôt d'un amendement

      • 01:55:17

        Discussion générale

      • 02:23:27

        Discussion générale

      • 03:11:02

        Discussion générale

      • 03:38:49

        Discussion générale

    • 04:00:32

      Intervention de Mme Mady Delvaux-Stehres

  • 04:32:20

    5760 - Projet de loi concernant le personnel de l'enseignement fondamental - Rapporteur : Monsieur Jos Scheuer