Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Culture

Réunion - 7 juin 2007

Séances et réunions

Ordre du jour

  1. Approbation des procès-verbaux des réunions des 14 février et 6 mars 2007

  2. Dossier parlementaire n°5643 : Projet de loi portant approbation de l'Accord instituant la Conférence Européenne de Biologie Moléculaire, fait à Genève, le 13 février 1969

    • - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis Présentation et adoption du projet de rapport

  3. Dossier parlementaire n°5644 : Projet de loi portant approbation de l'Accord instituant le Laboratoire Européen de Biologie Moléculaire, fait à Genève, le 10 mai 1973

    • - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis Présentation et adoption du projet de rapport

  4. Dossier parlementaire n°4715 : Projet de loi concernant la protection et la conservation du patrimoine archéologique, historique, architectural et paysager

    • - Rapporteur : Monsieur Fred Sunnen - Organisation de la suite des travaux

  5. Divers