Lundi 19 février 2024

Mardi 20 février 2024

• 08:30  /  20.02.2024

  08:30

  20.02.2024

  Commission de la Famille, des Solidarités, du Vivre ensemble, de l'Accueil, de l'Égalité des genres et de la Diversité

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  Voir l'ordre du jour Fermer l'ordre du jour

  1. Approbation du projet de procès-verbal du 8 février 2024

  2. Dossier parlementaire n°8349 : Projet de loi portant modification des articles 6, 101 et 106 de la loi du 23 août 2023 portant sur la qualité des services pour personnes âgées

     • - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  3. Dossier parlementaire n°8139 : Projet de loi portant 1. création d'un Observatoire de l'Égalité entre les genres; 2. création d'un Conseil supérieur à l'Égalité entre les genres

     • - Présentation du projet de loi - Examen des avis afférents - Nomination d'un rapporteur
  4. Échange de vues sur la dénomination de la commission

  5. Divers

• 08:30  /  20.02.2024

  08:30

  20.02.2024

  Commission des Finances

  Visite Administration du cadastre et de la topographie
  Voir l'ordre du jour Fermer l'ordre du jour

  1. Dossier parlementaire n°8330 : Projet de loi portant organisation de l'Administration du cadastre et de la topographie

     • - Rapporteur : Monsieur Maurice Bauer - Visite de l'Administration du cadastre et de la topographie
• 14:00  /  20.02.2024

  14:00

  20.02.2024

  Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Digitalisation

  a lieu par visioconférence
  Voir l'ordre du jour Fermer l'ordre du jour

  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions du 23 janvier 2024 et du 6 février 2024

  2. Dossier parlementaire n°8231 : Projet de loi portant approbation de la Convention mondiale sur la reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement supérieur, faite à Paris, le 25 novembre 2019

     • - Rapporteur : Monsieur André Bauler - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  3. Divers

• 14:30  /  20.02.2024

  14:30

  20.02.2024

  Délégation luxembourgeoise à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE)

  a lieu par visioconférence
  Voir l'ordre du jour Fermer l'ordre du jour

  1. Préparation de la Session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE du 22.2. -23.02.2024 à Vienne Questions organisationnelles Divers

• 15:30  /  20.02.2024

  15:30

  20.02.2024

  Commission des Médias et des Communications

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
  Voir l'ordre du jour Fermer l'ordre du jour

  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 9 janvier 2024

  2. Dossier parlementaire n°8205 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 30 mai 2005 portant organisation de la gestion des ondes radioélectriques

     • - Rapportrice : Madame Stéphanie Weydert - Examen de l'avis du Conseil d'État - Adoption d'un amendement parlementaire
  3. Dossier parlementaire n°8128 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 8 juin 2004 sur la liberté d'expression dans les médias

     • - Désignation d'un nouveau rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'État - Adoption d'un amendement parlementaire
  4. Motion n°4193 du 23 novembre 2023 de Mme Sam Tanson relative à l’accès aux documents administratifs

  5. Échange de vues sur la non-publication des résultats de l’étude « Plurimédia » pour l’année 2023 (demande du groupe politique LSAP du 9 février 2024)

  6. Divers

Mercredi 21 février 2024

• 11:30  /  21.02.2024

  11:30

  21.02.2024

  Commission du Règlement

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  Voir l'ordre du jour Fermer l'ordre du jour

  1. Dossier parlementaire n°8351 : Proposition de modification du Règlement de la Chambre des Députés relative à la publicité des réunions des commissions parlementaires

     • - Désignation du rapporteur - Examen de la proposition de modification du Règlement
  2. Dossier parlementaire n°8352 : Proposition de modification du Règlement de la Chambre des Députés relative au temps de parole

     • - Désignation d'un rapporteur - Examen et proposition de modification du Règlement
  3. Dossier parlementaire n°8273 : Proposition de modification du Règlement de la Chambre des Députés relative au Président, à l'administration parlementaire et à l'enregistrement des réunions des commissions, du Bureau et de la Conférence des Présidents

     • - Continuation des échanges
  4. Résolution de Monsieur Sven Clement - Autorisation pour toutes les organisations subventionnées par l'Etat de donner leur avis sur un projet de loi sans devoir passer par le ministère compétent et adaptation du Règlement dans ce sens - Examen de la résolution

• 15:30  /  21.02.2024

  15:30

  21.02.2024

  Commission du Travail

  Annulée Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  Voir l'ordre du jour Fermer l'ordre du jour

  1. Conformément à l’article 24(1) du Règlement de la Chambre des Députés, l'ordre du jour sera fixé ultérieurement.

• 17:00  /  21.02.2024

  17:00

  21.02.2024

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, du Commerce extérieur et à la Grande Région

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  Voir l'ordre du jour Fermer l'ordre du jour

  1. Echange de vues avec Monsieur le Ministre des Affaires étrangères et du Commerce extérieur sur le Conseil des affaires étrangères du 19 février 2024 et sur la position du gouvernement quant à la demande de l’Irlande et de l’Espagne à la Commission européenne d’évaluer urgemment l’accord d’association entre l’Union européenne et Israël. (Demande du groupe parlementaire LSAP du 15 février 2024)

Jeudi 22 février 2024

• 08:30  /  22.02.2024

  08:30

  22.02.2024

  Commission de l'Économie, des PME, de l'Énergie, de l'Espace et du Tourisme

  Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
  Voir l'ordre du jour Fermer l'ordre du jour

  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 18 janvier 2024

  2. Dossier parlementaire n°8348 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 15 juillet 2022 visant à mettre en place un régime d'aides aux entreprises particulièrement touchées par la hausse des prix de l'énergie causée par l'agression de la Russie contre l'Ukraine

     • - Rapporteur : Madame Carole Hartmann - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  3. Dossier parlementaire n°8229 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 27 juin 2016 concernant la mise à disposition sur le marché d'équipements radioélectriques

     • - Rapporteur : Madame Carole Hartmann - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  4. Dossier parlementaire n°8254 : Projet de loi portant modification : 1° de la loi modifiée du 4 avril 1924 portant création de chambres professionnelles à base élective; 2° de la loi modifiée du 26 octobre 2010 portant réorganisation de la Chambre de Commerce; 3° de la loi modifiée du 2 septembre 2011 portant réorganisation de la Chambre des Métiers

     • - Présentation du projet de loi - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
  5. Divers

• 11:30  /  22.02.2024

  11:30

  22.02.2024

  Conférence des Présidents

  Maison Printz et Richard - Salle 3
  Voir l'ordre du jour Fermer l'ordre du jour

  1. Travaux parlementaires

• 11:30  /  22.02.2024

  11:30

  22.02.2024

  Commission de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  Voir l'ordre du jour Fermer l'ordre du jour

  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 7 et 14 décembre 2023

  2. Dossier parlementaire n°8300 : Projet de loi relatif aux contrôles officiels et autres activités officielles concernant les maladies animales transmissibles

     • - Présentation du projet de loi - Désignation d'un rapporteur
  3. Dossier parlementaire n°7650 : Projet de loi portant 1° introduction du recours collectif en droit de la consommation, 2° transposition de la directive (UE) 2020/1828 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2020 relative aux actions représentatives visant à protéger les intérêts collectifs des consommateurs et abrogeant la directive 2009/22/CE, et 3° modification : - du Code de la consommation; - de la loi modifiée du 11 avril 1983 portant réglementation de la mise sur le marché et de la publicité des médicaments ; - de la loi modifiée du 27 juillet 1991 sur les médias électroniques ; - de la loi modifiée du 27 juillet 1997 sur le contrat d'assurance ; - de la loi modifiée du 14 août 2000 relative au commerce électronique ; - de la loi modifiée du 24 mai 2011 relative aux services dans le marché intérieur ; - de la loi modifiée du 23 décembre 2016 sur les ventes en soldes et sur trottoir et la publicité trompeuse et comparative ; - de la loi du 26 juin 2019 relative à certaines modalités d'application et à la sanction du règlement (UE) 2018/302 du Parlement européen et du Conseil du 28 février 2018 visant à contrer le blocage géographique injustifié et d'autres formes de discrimination fondée sur la nationalité, le lieu de résidence ou le lieu d'établissement des clients dans le marché intérieur, et modifiant les règlements (CE) n° 2006/2004 et (UE) 2017/2394 et la directive 2009/22/CE

     • - Rapporteur : Madame Tess Burton - Présentation du projet de loi - Désignation d'un nouveau rapporteur
  4. Conseil "Agriculture et Pêche" du 23 janvier 2024 - Compte rendu par Madame la Ministre

  5. Divers

• 14:00  /  22.02.2024

  14:00

  22.02.2024

  Commission de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  Voir l'ordre du jour Fermer l'ordre du jour

  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 18 janvier 2024

  2. Dossier parlementaire n°8163 : Projet de loi fixant la tâche du personnel éducatif et psycho-social des services et administrations de l'Éducation nationale et modifiant la loi modifiée du 6 février 2009 concernant le personnel de l'enseignement fondamental

     • - Rapporteur : Madame Barbara Agostino - Continuation des travaux
  3. Divers

• 18:30  /  22.02.2024

  18:30

  22.02.2024

  Conférence "King William II (1792-1849) and the House of Orange in the Age of Revolution"

Vendredi 23 février 2024

• 08:00  /  23.02.2024

  08:00

  23.02.2024

  Commission de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse

  a lieu par visioconférence
  Voir l'ordre du jour Fermer l'ordre du jour

  1. Dossier parlementaire n°8295 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l'enseignement secondaire général

     • - Rapporteur : Madame Barbara Agostino - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  2. Dossier parlementaire n°8313 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 1er décembre 1992 portant 1. création d'un établissement public pour le développement de la formation professionnelle continue, et 2. fixation des cadres du personnel des Centres de formation professionnelle continue

     • - Rapporteur : Madame Barbara Agostino - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  3. Divers

• 10:00  /  23.02.2024

  10:00

  23.02.2024

  Groupe de Travail "Conférence des Présidents des Commissions"

  Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
  Voir l'ordre du jour Fermer l'ordre du jour

  1. Echange de vues au sujet de l'organisation et du déroulement des réunions de commissions parlementaires

Samedi 24 février 2024

Dimanche 25 février 2024