275

Motion Retiré(e)

Evaluation du rôle de l'Etat dans l'orientation et la coordination des activités parascolaires sportives

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A propos du dossier

Evaluation du rôle de l'Etat dans l'orientation et la coordination des activités parascolaires sportives

Document de dépôt
275 Retiré(e)
Dernière mise à jour · 23.11.2011
Informations
Type
Motion
Date de dépôt
13.07.2005
Date d'évacuation
23.11.2011

Activités liées au dossier

Activités liées au dossier
Date Description Intervenant Liens et Documents
13.07.2005 Déposé(e) en séance publique n°47
Document de dépôt
13.07.2005

Renvoyé(e) en commission(s) : Commission de l'Education nationale et de la Formation professionnelle
Décision de maintien au rôle des affaires par la Commission de l'Education nationale, de la Formation professionnelle et des Sports (13.7.2011) Décision de maintien au rôle des affaires par la Conférence des Présidents (10.11.2011) Décision de retrait du rôle des affaires par la Commission de l'Education nationale, de la Formation professionnelle et des Sports (14.11.2011)

Commission de l'Education nationale et de la Formation professionnelle
23.11.2011 Retiré(e)
Retirée par la Conférence des Présidents (23.11.2011) 		Chambre des Députés