Commission de l'Economie
Commission de l'Environnement

Réunion - 12 novembre 2015

Séances et réunions

Ordre du jour

  1. Dossier parlementaire n°6688 : Débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie

    • - Rapporteur: Monsieur Henri Kox - Adoption d'un projet de rapport

  2. Uniquement pour les membres de la Commission de l'Environnement: COM(2015) 337: Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant la directive 2003/87/CE afin de renforcer le rapport coût-efficacité des réductions d'émissions et de favoriser les investissements à faible intensité de carbone - Adoption d'un projet d'avis politique

  3. Divers