Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace

Réunion - 19 mai 2011

Séances et réunions

Ordre du jour

  1. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 28 avril 2011

  2. COM (2011) 128 : LIVRE VERT sur les jeux d'argent et de hasard en ligne dans le marché intérieur - Rapporteur : Monsieur Claude Haagen - Examen du document

  3. COM (2011) 202 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Réseaux intelligents: de l'innovation au déploiement - Rapportrice : Madame Diane Adehm - Examen du document

  4. COM (2011) 152 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - VERS UNE STRATEGIE SPATIALE DE L'UNION EUROPEENNE AU SERVICE DU CITOYEN - Rapporteur : Monsieur Lucien Thiel - Examen du document

  5. Rapport de la 13e Conférence européenne interparlementaire de l'Espace

  6. Dossier parlementaire n°6160 : Projet de loi sur les services postaux

    • - Rapporteur : Monsieur Norbert Haupert - Examen des articles

  7. Divers