Commission de la Culture

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Calendrier de la commission

25
sep
2024
Commission de la Culture
14:00
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2
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08
juil
2024
Commission de la Culture
10:00
nouveau lieu Maison Wiltheim - Salle 6
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17
avr
2024
Commission de la Culture
14:00
Annulée Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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Aucun Procès verbal

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8435 ProjetDeLoi
En commission

Projet de loi portant modification de la loi du 25 février 2022 relative au patrimoine culturel

Eric Thill · 2024-08-27
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8410 ProjetDeLoi
En commission

Projet de loi portant création d'un Observatoire de la culture

Eric Thill · 2024-07-04
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8383 ProjetDeLoi
Publié(e) au Journal Officiel

Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 2024 et modifiant : 1° la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accise et les taxes assimilées sur les produits énergétiques, l'électricité, les produits de tabacs manufacturés, l'alcool et les boissons alcooliques ; 2° la loi modifiée du 14 décembre 2016 portant création d'un Fonds de dotation globale des communes ; 3° la loi modifiée du 21 décembre 1998 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 1999 ; 4° la loi modifiée du 25 mars 2020 portant création du Fonds spécial de soutien au développement du logement

Gilles Roth · 2024-03-06
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Composition et informations