6256

Activités sur le dossier
Date	Description	Intervenant	Liens et Documents
23.02.2011	Déposé	Claude Wiseler	Document de dépôt
01.03.2011	Renvoyé en commission(s) : Commission du Développement durable Rapporteur(s) : Date prévisionnelle du rapport de commission : 15-06-2011	Commission du Développement durable
09.03.2011	- Désignation d'un rapporteur	Commission du Développement durable	Commission du Développement durable Procès verbal ( 24 ) de la reunion du 9 mars 2011
16.03.2011	- Rapporteur : Monsieur Lucien Clement - Présentation du projet de loi	Commission du Développement durable	Commission du Développement durable Procès verbal ( 25 ) de la reunion du 16 mars 2011
03.05.2011	Avis du Conseil d'Etat (3.5.2011)	Conseil d'Etat	6256/01 Avis du Conseil d'Etat (3.5.2011)
15.06.2011	Changement d'intitulé Ancien intitulé : Projet de loi relatif à la réalisation des aménagements urbains de la Cité des Sciences à Belval Nouvel intitulé : Projet de loi relative à la réalisation des aménagements urbains et à la création d'espaces de parcage dans la Cité des Sciences à Belval
15.06.2011	Rapport de commission(s) : Commission du Développement durable Rapporteur(s) :	Commission du Développement durable	6256/02 Rapport de la Commission du Développement durable (15.6.2011)
15.06.2011	- Rapporteur : Monsieur Lucien Clement - Présentation et adoption d'un projet de rapport	Commission du Développement durable	Commission du Développement durable Procès verbal ( 40 ) de la reunion du 15 juin 2011
20.06.2011	Reportage: Visite op Esch-Belval - d'Projeten gi virun
22.06.2011	Corrigendum (22.6.2011)		6256/03 Corrigendum (22.6.2011)
29.06.2011	Premier vote constitutionnel (Vote Positif) En séance publique n°39 Une demande de dispense du second vote a été introduite
29.06.2011	6202 - Projet de loi relative à la construction de la Maison du Nombre, de la Maison des Arts et des Etudiants, du Centre de calculs et de la première unité de production de froid à Belval - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement 6255 - Projet de loi relative à la construction de la Maison du Livre à Belval - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement 6256 - Projet de loi relative à la réalisation des aménagements urbains et à la création d'espaces de parcage dans la Cité des Sciences à Belval - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement 6260 - Projet de loi relatif à la construction de la Maison de l'Innovation à Belval - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement		Séance publique N° 39 Point N° 1 Verbatim - Débat sur le dossier 6256 - Séance du 29.06.2011
06.07.2011	Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (06-07-2011) Evacué par dispense du second vote (06-07-2011)	Conseil d'Etat	6256/04 Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (5.7.2011)
16.08.2011	Publié au Mémorial A n°176 en page 2978

Activités sur le dossier
Date	Description	Intervenant	Liens et Documents
16.08.2011	Publié au Mémorial A n°176 en page 2978
06.07.2011	Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (06-07-2011) Evacué par dispense du second vote (06-07-2011)	Conseil d'Etat	6256/04 Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (5.7.2011)
29.06.2011	6202 - Projet de loi relative à la construction de la Maison du Nombre, de la Maison des Arts et des Etudiants, du Centre de calculs et de la première unité de production de froid à Belval - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement 6255 - Projet de loi relative à la construction de la Maison du Livre à Belval - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement 6256 - Projet de loi relative à la réalisation des aménagements urbains et à la création d'espaces de parcage dans la Cité des Sciences à Belval - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement 6260 - Projet de loi relatif à la construction de la Maison de l'Innovation à Belval - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement		Séance publique N° 39 Point N° 1 Verbatim - Débat sur le dossier 6256 - Séance du 29.06.2011
29.06.2011	Premier vote constitutionnel (Vote Positif) En séance publique n°39 Une demande de dispense du second vote a été introduite
22.06.2011	Corrigendum (22.6.2011)		6256/03 Corrigendum (22.6.2011)
20.06.2011	Reportage: Visite op Esch-Belval - d'Projeten gi virun
15.06.2011	- Rapporteur : Monsieur Lucien Clement - Présentation et adoption d'un projet de rapport	Commission du Développement durable	Commission du Développement durable Procès verbal ( 40 ) de la reunion du 15 juin 2011
15.06.2011	Rapport de commission(s) : Commission du Développement durable Rapporteur(s) :	Commission du Développement durable	6256/02 Rapport de la Commission du Développement durable (15.6.2011)
15.06.2011	Changement d'intitulé Ancien intitulé : Projet de loi relatif à la réalisation des aménagements urbains de la Cité des Sciences à Belval Nouvel intitulé : Projet de loi relative à la réalisation des aménagements urbains et à la création d'espaces de parcage dans la Cité des Sciences à Belval
03.05.2011	Avis du Conseil d'Etat (3.5.2011)	Conseil d'Etat	6256/01 Avis du Conseil d'Etat (3.5.2011)
16.03.2011	- Rapporteur : Monsieur Lucien Clement - Présentation du projet de loi	Commission du Développement durable	Commission du Développement durable Procès verbal ( 25 ) de la reunion du 16 mars 2011
09.03.2011	- Désignation d'un rapporteur	Commission du Développement durable	Commission du Développement durable Procès verbal ( 24 ) de la reunion du 9 mars 2011
01.03.2011	Renvoyé en commission(s) : Commission du Développement durable Rapporteur(s) : Date prévisionnelle du rapport de commission : 15-06-2011	Commission du Développement durable
23.02.2011	Déposé	Claude Wiseler	Document de dépôt

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