Commission du Développement durable

Meeting - 9 March 2011

Sessions and meetings

Ordre du jour

  1. Adoption des projets de procès-verbal des réunions du 16 février 2011 (10h30 et 14h00) et du 2 mars 2011

  2. Docpa n°6255 : Projet de loi relatif à la Bibliothèque universitaire à Belval

    • - Désignation d'un rapporteur

  3. Docpa n°6256 : Projet de loi relatif à la réalisation des aménagements urbains de la Cité des Sciences à Belval

    • - Désignation d'un rapporteur

  4. Transactions en matière de droits d'émission de gaz à effets de serre utilisant les mécanismes flexibles prévus par le Protocole de Kyoto

  5. Docpa n°6199 : Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 19 avril 2002 relatif à des modalités d'application et à la sanction du règlement (CE) n°761/2001 du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS)

    • - Examen du projet de règlement grand-ducal

  6. Docpa n°6225 : Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 26 janvier 2006 - portant certaines modalités d'application et sanction du règlement (CE) N° 850/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant les polluants organiques persistants et modifiant la directive 79/117/CEE - modifiant l'annexe II du règlement grand-ducal modifié du 14 décembre 1994 concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

    • - Examen du projet de règlement grand-ducal

  7. Examen des documents européens suivants: COM (2011) 21 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Une Europe efficace dans l'utilisation des ressources - initiative phare relevant de la stratégie Europe 2020 COM (2011) 31 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU CONSEIL - Energies renouvelables: progrès accomplis pour atteindre l'objectif de 2020 COM(2011) 13 : RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS concernant la stratégie thématique pour la prévention et le recyclage des déchets COM (2011) 14 : RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN sur l'évaluation intermédiaire de l'entreprise commune SESAR et de l'avancement de la mise en ?uvre du plan directeur européen de gestion du trafic aérien COM (2011) 17 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - La contribution de la politique régionale à une croissance durable dans le contexte de la stratégie «Europe 2020» COM(2011) 25 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - RELEVER LES DEFIS POSES PAR LES MARCHES DES PRODUITS DE BASE ET LES MATIERES PREMIERES

  8. Divers