5206

Activités sur le dossier
Date	Description	Intervenant	Liens et Documents
08.09.2003	Déposé		Document de dépôt
22.10.2003	Avis de la Chambre des Employés privés sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (22.10.2003)	Indéterminé	5206/02 Avis de la Chambre des Employés privés sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (22.10.2003)
24.10.2003	Avis de la Chambre des Métiers sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (24.10.2003)	Indéterminé	5206/03 Avis de la Chambre des Métiers sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (24.10.2003)
04.11.2003	Avis de la Chambre d'Agriculture - Dépêche du Président de la Chambre d'Agriculture au Ministre de l'Environnement (4.11.2003)	Indéterminé	5206/04 Avis de la Chambre d'Agriculture - Dépêche du Président de la Chambre d'Agriculture au Ministre de l'Environnement (4.11.2003)
04.11.2003	Avis de la Chambre des Fonctionnaires et Employés publics sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (4.11.2003)	Indéterminé	5206/01 Avis de la Chambre des Fonctionnaires et Employés publics sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (4.11.2003)
07.11.2003	Avis de la Chambre des Travail sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (7.11.2003)	Indéterminé	5206/05 Avis de la Chambre des Travail sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (7.11.2003)
30.03.2004	Avis du Conseil d'Etat sur le projet de loi et le projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infractions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (30.3.2004)	Conseil d'Etat	5206/06 Avis du Conseil d'Etat sur le projet de loi et le projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infractions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (30.3.2004)
18.10.2004	Avis de la Chambre de Commerce sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (18.10.2004)	Indéterminé	5206/07 Avis de la Chambre de Commerce sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (18.10.2004)
24.04.2006	- Désignation d'un Rapporteur - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat	Commission de l'Environnement
08.05.2006	- Rapporteur : Monsieur Marc Angel - Examen du projet de loi article par article - Examen d'une série d'amendements	Commission de l'Environnement
09.05.2006	Amendements adoptés par la/les commission(s) : Commission de l'Environnement	Commission de l'Environnement	5206/08 Amendements adoptés par la Commission de l'Environnement 1) Dépêche du Président de la Chambre des Députés au Président du Conseil d'Etat (9.5.2006) 2) Texte coordonné
20.06.2006	Avis complémentaire du Conseil d'Etat (20.6.2006)	Conseil d'Etat	5206/09 Avis complémentaire du Conseil d'Etat (20.6.2006)
29.06.2006	- Rapporteur : Monsieur Marc Angel - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat	Commission de l'Environnement
04.07.2006	Rapport de commission(s) : Commission de l'Environnement Rapporteur(s) : Monsieur Marc Angel	Commission de l'Environnement Marc Angel	5206/10 Rapport de la Commission de l'Environnement (4.7.2006)
04.07.2006	- Rapporteur : Monsieur Marc Angel - Présentation et adoption d'un projet de rapport	Commission de l'Economie, de l'Energie, des Postes et des Sports Commission de l'Environnement
11.07.2006	Premier vote constitutionnel (Vote Positif) Une demande de dispense du second vote a été introduite
11.07.2006	Projet de loi modifiant la loi modifiée du 21 juin 1976 relative à la lutte contre le bruit - Rapporteur : Monsieur Marc Angel		Séance publique N° 47 Point N° 3 Verbatim - Débat sur le dossier 5206 - Séance du 11.07.2006
14.07.2006	Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (14-07-2006) Evacué par dispense du second vote (14-07-2006)	Conseil d'Etat	5206/11 Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (14.7.2006)
31.12.2006	Publié au Mémorial A n°157 en page 2744

Activités sur le dossier
Date	Description	Intervenant	Liens et Documents
31.12.2006	Publié au Mémorial A n°157 en page 2744
14.07.2006	Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (14-07-2006) Evacué par dispense du second vote (14-07-2006)	Conseil d'Etat	5206/11 Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (14.7.2006)
11.07.2006	Projet de loi modifiant la loi modifiée du 21 juin 1976 relative à la lutte contre le bruit - Rapporteur : Monsieur Marc Angel		Séance publique N° 47 Point N° 3 Verbatim - Débat sur le dossier 5206 - Séance du 11.07.2006
11.07.2006	Premier vote constitutionnel (Vote Positif) Une demande de dispense du second vote a été introduite
04.07.2006	- Rapporteur : Monsieur Marc Angel - Présentation et adoption d'un projet de rapport	Commission de l'Economie, de l'Energie, des Postes et des Sports Commission de l'Environnement
04.07.2006	Rapport de commission(s) : Commission de l'Environnement Rapporteur(s) : Monsieur Marc Angel	Commission de l'Environnement Marc Angel	5206/10 Rapport de la Commission de l'Environnement (4.7.2006)
29.06.2006	- Rapporteur : Monsieur Marc Angel - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat	Commission de l'Environnement
20.06.2006	Avis complémentaire du Conseil d'Etat (20.6.2006)	Conseil d'Etat	5206/09 Avis complémentaire du Conseil d'Etat (20.6.2006)
09.05.2006	Amendements adoptés par la/les commission(s) : Commission de l'Environnement	Commission de l'Environnement	5206/08 Amendements adoptés par la Commission de l'Environnement 1) Dépêche du Président de la Chambre des Députés au Président du Conseil d'Etat (9.5.2006) 2) Texte coordonné
08.05.2006	- Rapporteur : Monsieur Marc Angel - Examen du projet de loi article par article - Examen d'une série d'amendements	Commission de l'Environnement
24.04.2006	- Désignation d'un Rapporteur - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat	Commission de l'Environnement
18.10.2004	Avis de la Chambre de Commerce sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (18.10.2004)	Indéterminé	5206/07 Avis de la Chambre de Commerce sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (18.10.2004)
30.03.2004	Avis du Conseil d'Etat sur le projet de loi et le projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infractions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (30.3.2004)	Conseil d'Etat	5206/06 Avis du Conseil d'Etat sur le projet de loi et le projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infractions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (30.3.2004)
07.11.2003	Avis de la Chambre des Travail sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (7.11.2003)	Indéterminé	5206/05 Avis de la Chambre des Travail sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (7.11.2003)
04.11.2003	Avis de la Chambre des Fonctionnaires et Employés publics sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (4.11.2003)	Indéterminé	5206/01 Avis de la Chambre des Fonctionnaires et Employés publics sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (4.11.2003)
04.11.2003	Avis de la Chambre d'Agriculture - Dépêche du Président de la Chambre d'Agriculture au Ministre de l'Environnement (4.11.2003)	Indéterminé	5206/04 Avis de la Chambre d'Agriculture - Dépêche du Président de la Chambre d'Agriculture au Ministre de l'Environnement (4.11.2003)
24.10.2003	Avis de la Chambre des Métiers sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (24.10.2003)	Indéterminé	5206/03 Avis de la Chambre des Métiers sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (24.10.2003)
22.10.2003	Avis de la Chambre des Employés privés sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (22.10.2003)	Indéterminé	5206/02 Avis de la Chambre des Employés privés sur le projet de loi et les projets de règlement grand-ducal suivants: - Projet de règlement grand-ducal portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 portant désignation des experts et agents chargés de rechercher et de constater les infrac-tions aux dispositions légales ou réglementaires en matière de lutte contre la pollution de l'air et contre le bruit (22.10.2003)
08.09.2003	Déposé		Document de dépôt

Engendrements liés au dossier

July 2006

144 Motion
Adopté(e)

Politique future de lutte contre le bruit (transposition de la directive 2002/49/CE)

· 11.07.2006

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