1944
Débat d'orientation
Évacué(e)
Conférence des parties à la Convention-cadre des Nations unies sur le changement climatique CCNUCC (Copenhague décembre 2009)
A propos du dossier
Conférence des parties à la Convention-cadre des Nations unies sur le changement climatique CCNUCC (Copenhague décembre 2009)
Document de dépôt
1944
Évacué(e)
Dernière mise à jour · 19.11.2009
Informations
- Type
- Débat d'orientation
- Author
- Chambre des Députés
- Date of submission
- 23.09.2009
- Date d'évacuation
- 19.11.2009
Activités sur le dossier
| Date | Description | Intervenant | Liens et Documents |
|---|---|---|---|
| 23.09.2009 | Déposé(e) | Commission du Développement durable | |
| 23.09.2009 |
Passage en Conférence des Présidents Déclaré recevable par la Conférence des Présidents (08.10.2009) |
Conférence des Présidents |
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| 19.11.2009 |
Vidé(e) en séance publique n°8 |
Chambre des Députés |
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Engendrements liés au dossier
-
November 2009