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Projet de loi sur les forêts et portant : 1° modification de la loi du 18 juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles ; 2° abrogation de : a) l'Édit, Ordonnance et Règlement du 14 septembre 1617 des Archiducs Albert et Isabelle sur le fait des Bois ; b) l'ordonnance modifiée du 13 août 1669 sur le fait des Eaux et Forêts ; c) l'ordonnance et règlement des Bois du 30 décembre 1754 ; d) l'ordonnance du Conseil provincial du 25 février 1775 sur la conservation des genêts ; e) l'ordonnance du Conseil provincial du 22 juillet 1775 défendant de cueillir dans les bois des fruits quelconques ; f) le décret du 24 juillet 1779 concernant la glandée et le pâturage dans les bois ; g) l'ordonnance du 6 février 1784 sur la conservation des jardins, haies, enclos ; h) l'ordonnance du 9 mars 1789 concernant la vente des portions de bois de chauffage ; i) le décret des 15-29 septembre 1791 sur l'administration forestière ; j) le décret du 28 septembre au 6 octobre 1791 concernant les biens et usages et la police rurale ; k) l'ordonnance royale grand-ducale modifiée du 1er juin 1840 concernant l'organisation de la partie forestière ; l) l'ordonnance royale grand-ducale du 6 juillet 1843, N° 1529, concernant la vente sur pied des coupes de bois domaniales et communales ; m) la loi forestière modifiée du 14 novembre 1849 ; n) la loi modifiée du 12 mai 1905 concernant le défrichement des propriétés boisées ; o) la loi modifiée du 7 avril 1909 concernant la réorganisation de l'Administration des Eaux et Forêts ; p) la loi modifiée du 8 octobre 1920 concernant l'aménagement des bois administrés ; q) la loi modifiée du 30 janvier 1951 ayant pour objet la protection des bois ; r) la loi modifiée du 29 juin 1972 concernant la commercialisation de bois bruts classés C.E.E.
Referenzen un den Dossier
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, de l'Immigration et de l'Asile
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, de l'Immigration et de l'Asile
Aktivitéiten um Dossier
Date | Description | Intervenant | Links an Dokumenter |
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28.02.2018 | Déposé | ||
28.02.2018 | Commission pressentie |
Commission de l'Environnement |
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07.03.2018 | Renvoyé en commission(s) : Commission de l'Environnement |
Commission de l'Environnement |
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02.10.2018 | Avis du Syndicat des Villes et Communes Luxembourgeoises (24.9.2018) |
Syndicat des Villes et Communes Luxembourgeoises |
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24.10.2018 | Avis de la Chambre des Fonctionnaires et Employés publics (9.10.2018) |
Chambre des Fonctionnaires et Employés publics |
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13.12.2018 | Renvoyé en commission(s) : Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
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28.02.2019 | Avis de l'Ordre des Architectes et des Ingénieurs-conseils (14.2.2019) |
Ordre des architectes et des ingénieurs-conseils |
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28.03.2019 | Avis de la Chambre de Commerce (18.3.2019) |
Chambre de Commerce |
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21.12.2020 | Avis du Conseil d'État (19.12.2020) |
Conseil d'Etat |
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06.05.2021 |
Nomination de rapporteur(s) Rapporteur(s) : Monsieur François Benoy |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire François Benoy |
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06.05.2021 | - Désignation d'un Rapporteur - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'État |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
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10.05.2021 | - Continuation des travaux |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
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17.05.2021 | - Continuation des travaux |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
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31.05.2021 | - Rapporteur : Monsieur François Benoy - Continuation des travaux |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
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01.06.2021 |
Changement d'intitulé |
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03.06.2021 |
Amendements adoptés par la/les commission(s) : Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
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03.06.2021 | Reportage: neit Bëschgesetz |
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15.10.2021 | Avis complémentaire du Syndicat des Villes et Communes Luxembourgeoises (4.10.2021) |
Syndicat des Villes et Communes Luxembourgeoises |
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28.10.2021 | Avis complémentaire de la Chambre de Commerce (13.10.2021) |
Chambre de Commerce |
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10.03.2022 | Avis complémentaire de la Chambre des Fonctionnaires et Employés publics (22.2.2022) |
Chambre des Fonctionnaires et Employés publics |
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20.04.2022 | - Rapporteur : Monsieur François Benoy - Continuation des travaux |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
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10.05.2022 | - Rapporteur : Monsieur François Benoy - Échange de vues |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
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31.05.2022 | Avis complémentaire du Conseil d'État (31.5.2022) |
Conseil d'Etat |
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19.09.2022 | - Rapporteur : Monsieur François Benoy - Continuation des travaux |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
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20.09.2022 |
Changement d'intitulé |
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21.09.2022 | - Rapporteur : Monsieur François Benoy - Continuation des travaux |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Coopération, de l'Immigration et de l'Asile |
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23.09.2022 |
Amendements adoptés par la/les commission(s) : Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
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21.12.2022 | Deuxième avis complémentaire du Syndicat des Villes et Communes Luxembourgeoises (12.12.2022) |
Syndicat des Villes et Communes Luxembourgeoise |
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16.03.2023 | Dépêche du Président du Conseil d'Etat au Président de la Chambre des Députés (23.2.2023) |
Conseil d'État |
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16.03.2023 |
Amendements adoptés par la/les commission(s) : Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
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16.03.2023 | - Rapporteur : Monsieur François Benoy - Réponse au courrier du Conseil d'État du 23 février 2023 |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
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16.05.2023 | Deuxième avis complémentaire du Conseil d'État (16.5.2023) |
Conseil d'Etat |
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24.05.2023 | - Rapporteur : Monsieur François Benoy - Examen du deuxième avis complémentaire du Conseil d'État |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
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30.05.2023 |
Amendements adoptés par la/les commission(s) : Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
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20.06.2023 | Troisième avis complémentaire du Conseil d'État (20.6.2023) |
Conseil d'Etat |
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21.06.2023 | - Rapporteur : Monsieur François Benoy - Examen du troisième avis complémentaire du Conseil d'État |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
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10.07.2023 |
Rapport de commission(s) : Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire François Benoy |
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10.07.2023 | - Rapporteur : Monsieur François Benoy - Présentation et adoption d'un projet de rapport |
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire |
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12.07.2023 |
Premier vote constitutionnel (Vote Positif) |
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12.07.2023 |
7255 - Projet de loi sur les forêts et portant : 1° modification de la loi du 18 juillet 2018 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles ; 2° abrogation de : a) l'Édit, Ordonnance et Règlement du 14 septembre 1617 des Archiducs Albert et Isabelle sur le fait des Bois ; b) l'ordonnance modifiée du 13 août 1669 sur le fait des Eaux et Forêts ; c) l'ordonnance et règlement des Bois du 30 décembre 1754 ; d) l'ordonnance du Conseil provincial du 25 février 1775 sur la conservation des genêts ; e) l'ordonnance du Conseil provincial du 22 juillet 1775 défendant de cueillir dans les bois des fruits quelconques ; f) le décret du 24 juillet 1779 concernant la glandée et le pâturage dans les bois ; g) l'ordonnance du 6 février 1784 sur la conservation des jardins, haies, enclos ; h) l'ordonnance du 9 mars 1789 concernant la vente des portions de bois de chauffage ; i) le décret des 15-29 septembre 1791 sur l'administration forestière ; j) le décret du 28 septembre au 6 octobre 1791 concernant les biens et usages et la police rurale ; k) l'ordonnance royale grand-ducale modifiée du 1er juin 1840 concernant l'organisation de la partie forestière ; l) l'ordonnance royale grand-ducale du 6 juillet 1843, N° 1529, concernant la vente sur pied des coupes de bois domaniales et communales ; m) la loi forestière modifiée du 14 novembre 1849 ; n) la loi modifiée du 12 mai 1905 concernant le défrichement des propriétés boisées ; o) la loi modifiée du 7 avril 1909 concernant la réorganisation de l'Administration des Eaux et Forêts ; p) la loi modifiée du 8 octobre 1920 concernant l'aménagement des bois administrés ; q) la loi modifiée du 30 janvier 1951 ayant pour objet la protection des bois ; r) la loi modifiée du 29 juin 1972 concernant la commercialisation de bois bruts classés C.E.E. |
Ëffentlech Sëtzung N°
63
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14.07.2023 |
Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (14-07-2023) |
Conseil d'Etat |
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24.08.2023 | Publié au Mémorial A n°544 en page 1 |
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Suitte vum Dossier
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Juli 2023
Résumé vun de Votten
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Informatiounen iwwert de Vote
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POUR
- 59
-
CONTRE
- 0
-
ABSTENTION
- 0
-
NON VOTANTS
- 1
-
Sensibilité politique "Alternativ Demokratesch Reformpartei"
-
Sensibilité politique "Liberté - Fräiheet !"
-
Sensibilité politique "Piraten"
-
Groupe politique chrétien-social
- Nancy Arendt épouse Kemp · CSV (+) Pour
- Jean-Marie Halsdorf · CSV (+) Pour
- Laurent Mosar · CSV (+) Pour
- Claude Wiseler · CSV (+) Pour
- Michel Wolter · CSV (+) Pour
- Aly Kaes · CSV (+) Pour
- Octavie Modert · CSV (+) Pour
- Marc Spautz · CSV (+) Pour
- Jean-Paul Schaaf · CSV (+) Pour
- Max Hengel · CSV (+) Pour
- Gilles Roth · CSV (+) Pour
- Serge Wilmes · CSV (+) Pour
- Félix Eischen · CSV (+) Pour
- Emile Eicher · CSV (+) Pour
- Léon Gloden · CSV (+) Pour
- Marc Lies · CSV (+) Pour
- Diane Adehm · CSV (+) Pour
- Martine Hansen · CSV (+) Pour
- Paul Galles · CSV (+) Pour
- Georges Mischo · CSV (+) Pour
- Elisabeth Margue · CSV (+) Pour
-
Groupe politique démocratique
- Simone Beissel · DP (+) Pour
- Gusty Graas · DP (+) Pour
- Lydie Polfer · DP (+) Pour
- Fernand Etgen · DP (+) Pour
- André Bauler · DP (+) Pour
- Guy Arendt · DP (+) Pour
- Gilles Baum · DP (+) Pour
- Claude Lamberty · DP (+) Pour
- Frank Colabianchi · DP (+) Pour
- Carole Hartmann · DP (+) Pour
- Pim Knaff · DP (+) Pour
- Barbara Agostino · DP (+) Pour
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Groupe politique socialiste
- Mars Di Bartolomeo · LSAP (+) Pour
- Lydia Mutsch · LSAP (+) Pour
- Yves Cruchten · LSAP (+) Pour
- Dan Kersch · LSAP (+) Pour
- Francine Closener · LSAP (+) Pour
- Tess Burton · LSAP (+) Pour
- Cécile Hemmen · LSAP (+) Pour
- Simone Asselborn-Bintz · LSAP (+) Pour
- Dan Biancalana · LSAP (+) Pour
- Carlo Weber · LSAP (+) Pour
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Groupe politique "déi gréng"
- Josée Lorsché · déi gréng (+) Pour
- François Benoy · déi gréng (+) Pour
- Charles Margue · déi gréng (+) Pour
- Stéphanie Empain · déi gréng (+) Pour
- Djuna Bernard · déi gréng (+) Pour
- Marc Hansen · déi gréng (+) Pour
- Semiray Ahmedova · déi gréng (+) Pour
- Chantal Gary · déi gréng (+) Pour
- Jessie Thill · déi gréng (+) Pour
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Sensibilité politique "déi Lénk"
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