Séance publique n° 16

19 janvier 2016 • Ouverte à 14:30
Séances et réunions
Flux de séance
  • 00:14:38

    Ouverture de la séance publique

  • 00:14:52

    Communications

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:15:17

    Ordre du jour

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:15:45

    Vérification des pouvoirs et assermentation d'un nouveau membre de la Chambre des Députés

    Mars Di Bartolomeo
    • 00:18:27

      Interruption de la séance publique

    • 00:29:29

      Vérification des pouvoirs et assermentation - suite

    • 00:30:11

      Discours

      Jean-Marie Halsdorf
    • 00:31:00

      Rapport de la Commission de vérification

      Lex Delles
    • 00:33:28

      Procédure d'assermentation

    • 00:35:29

      Discours

      Claude Lamberty
  • 00:46:15

    6937 - Dépôt d'une proposition de modification du Règlement de la Chambre des Députés

  • 00:47:55

    Changements de composition des commissions parlementaires et des délégations parlementaires luxembourgeoises auprès des assemblées parlementaires internationales

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:52:01

    Octroi d'un titre honorifique à un ancien fonctionnaire de l'Administration parlementaire

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:52:35

    Heure de questions au Gouvernement

    • 00:53:00

      Question n°153 du 18 janvier 2016 de Monsieur André Bauler relative à la la fermeture probable de quelques commissariats de proximité dans la région nord du Luxembourg, adressée à Monsieur le Ministre de la Sécurité intérieure.

    • 01:02:00

      Question n°154 du 19 janvier 2016 de Madame Octavie Modert relative à l'emplacement des radars fixes, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures

    • 01:08:46

      Question n°155 du 18 janvier 2016 de Madame Taina Bofferding relative aux aides financières de l'Etat pour études supérieures pour non-résidents, adressée à Monsieur le Ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

    • 01:14:10

      Question n°156 du 19 janvier 2016 de Monsieur Fernand Kartheiser relative à la caserne Grand-Duc Jean à Diekirch, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures

      • 01:14:10
        Question n°156 du 19 janvier 2016 de Monsieur Fernand Kartheiser relative à la caserne Grand-Duc Jean à Diekirch, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures
        156
        Avec réponse

        Caserne Grand-Duc Jean à Diekirch

        · 2016-01-19
        Voir le dossier
      • 01:14:29

        Discours

        Fernand Kartheiser
      • 01:16:43

        Réponse

        François Bausch
        • 01:18:00

          Intervention

          Fernand Kartheiser
    • 01:19:11

      Question n°157 du 18 janvier 2016 de Monsieur Gusty Graas relative à l'alerte incendie déclenchée dans le tunnel « Grouft » en date du 13 janvier 2016, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures

    • 01:24:28

      Question n°158 du 19 janvier 2016 de Madame Sylvie Andrich-Duval relative à la mise en oeuvre de la loi portant création de la profession de psychothérapeute, adressée à Madame la Ministre de la Santé.

    • 01:31:22

      Question n°159 du 19 janvier 2016 de Madame Cécile Hemmen relative aux essais cliniques de médicaments à usage humain, adressée à Madame la Ministre de la Santé.

    • 01:38:17

      Question n°160 du 19 janvier 2016 de Madame Françoise Hetto-Gaasch relative au lancement dès la rentrée scolaire 2016-2017 de projets pilotes dans plusieurs structures d'accueil pour enfants de 1 à 3 ans, adressée à Monsieur le Ministre de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse

    • 01:45:30

      Question n°161 du 18 janvier 2016 de Monsieur Edy Mertens relative au nettoyage de la N7 en cas de chutes de neige, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures.

    • 01:48:44

      Question n°162 du 19 janvier 2016 de Monsieur Gilles Roth relative à la légalité des banques de données de la Police Grand-Ducale, adressée à Monsieur le Ministre de la Sécurité intérieure.

  • 01:53:51

    Heure d'actualité du groupe politique CSV sur la sûreté des centrales nucléaires belges suite au redémarrage et aux incidents intervenus ces dernières semaines dans les centrales de Doel et Tihange

  • 02:51:42

    Question élargie n°8 de Monsieur Marcel Oberweis sur la recherche

    • 02:51:42
      Question élargie n°8 de Monsieur Marcel Oberweis sur la recherche
      8
      Avec réponse

      Recherche

      · 2015-10-14
      Voir le dossier
    • 02:52:11

      Discours

    • 02:58:20

      Prise de position du Gouvernement

      Marc Hansen
      • 03:09:06

        Intervention

  • 03:10:08

    6769 - Projet de loi portant introduction du règlement extrajudiciaire des litiges de consommation dans le Code de la consommation et modifiant certaines autres dispositions du Code de la consommation - Rapporteur : Monsieur Franz Fayot

  • 04:15:16

    Fin de la séance publique

Liste de présence

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Ordre du Jour

  1. Vérification des pouvoirs et assermentation d'un nouveau membre de la Chambre des Députés

  2. Octroi d'un titre honorifique

  3. Heure de questions au Gouvernement

  4. Heure d'actualité du groupe politique CSV sur la sûreté des centrales nucléaires belges suite au redémarrage et aux incidents intervenus ces dernières semaines dans les centrales de Doel et Tihange

  5. Question élargie n°8 de Monsieur Marcel Oberweis sur la recherche

  6. Dossier parlementaire n°6769 : Projet de loi portant introduction du règlement extrajudiciaire des litiges de consommation dans le Code de la consommation et modifiant certaines autres dispositions du Code de la consommation - Rapporteur : Monsieur Franz Fayot

Flux de séance

  • 00:14:38

    Ouverture de la séance publique

  • 00:14:52

    Communications

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:15:17

    Ordre du jour

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:15:45

    Vérification des pouvoirs et assermentation d'un nouveau membre de la Chambre des Députés

    Mars Di Bartolomeo
    • 00:18:27

      Interruption de la séance publique

    • 00:29:29

      Vérification des pouvoirs et assermentation - suite

    • 00:30:11

      Discours

      Jean-Marie Halsdorf
    • 00:31:00

      Rapport de la Commission de vérification

      Lex Delles
    • 00:33:28

      Procédure d'assermentation

    • 00:35:29

      Discours

      Claude Lamberty
  • 00:46:15

    6937 - Dépôt d'une proposition de modification du Règlement de la Chambre des Députés

  • 00:47:55

    Changements de composition des commissions parlementaires et des délégations parlementaires luxembourgeoises auprès des assemblées parlementaires internationales

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:52:01

    Octroi d'un titre honorifique à un ancien fonctionnaire de l'Administration parlementaire

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:52:35

    Heure de questions au Gouvernement

    • 00:53:00

      Question n°153 du 18 janvier 2016 de Monsieur André Bauler relative à la la fermeture probable de quelques commissariats de proximité dans la région nord du Luxembourg, adressée à Monsieur le Ministre de la Sécurité intérieure.

    • 01:02:00

      Question n°154 du 19 janvier 2016 de Madame Octavie Modert relative à l'emplacement des radars fixes, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures

    • 01:08:46

      Question n°155 du 18 janvier 2016 de Madame Taina Bofferding relative aux aides financières de l'Etat pour études supérieures pour non-résidents, adressée à Monsieur le Ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

    • 01:14:10

      Question n°156 du 19 janvier 2016 de Monsieur Fernand Kartheiser relative à la caserne Grand-Duc Jean à Diekirch, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures

      • 01:14:10
        Question n°156 du 19 janvier 2016 de Monsieur Fernand Kartheiser relative à la caserne Grand-Duc Jean à Diekirch, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures
        156
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        Caserne Grand-Duc Jean à Diekirch

        · 2016-01-19
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        Discours

        Fernand Kartheiser
      • 01:16:43

        Réponse

        François Bausch
        • 01:18:00

          Intervention

          Fernand Kartheiser
    • 01:19:11

      Question n°157 du 18 janvier 2016 de Monsieur Gusty Graas relative à l'alerte incendie déclenchée dans le tunnel « Grouft » en date du 13 janvier 2016, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures

    • 01:24:28

      Question n°158 du 19 janvier 2016 de Madame Sylvie Andrich-Duval relative à la mise en oeuvre de la loi portant création de la profession de psychothérapeute, adressée à Madame la Ministre de la Santé.

    • 01:31:22

      Question n°159 du 19 janvier 2016 de Madame Cécile Hemmen relative aux essais cliniques de médicaments à usage humain, adressée à Madame la Ministre de la Santé.

    • 01:38:17

      Question n°160 du 19 janvier 2016 de Madame Françoise Hetto-Gaasch relative au lancement dès la rentrée scolaire 2016-2017 de projets pilotes dans plusieurs structures d'accueil pour enfants de 1 à 3 ans, adressée à Monsieur le Ministre de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse

    • 01:45:30

      Question n°161 du 18 janvier 2016 de Monsieur Edy Mertens relative au nettoyage de la N7 en cas de chutes de neige, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures.

    • 01:48:44

      Question n°162 du 19 janvier 2016 de Monsieur Gilles Roth relative à la légalité des banques de données de la Police Grand-Ducale, adressée à Monsieur le Ministre de la Sécurité intérieure.

  • 01:53:51

    Heure d'actualité du groupe politique CSV sur la sûreté des centrales nucléaires belges suite au redémarrage et aux incidents intervenus ces dernières semaines dans les centrales de Doel et Tihange

  • 02:51:42

    Question élargie n°8 de Monsieur Marcel Oberweis sur la recherche

    • 02:51:42
      Question élargie n°8 de Monsieur Marcel Oberweis sur la recherche
      8
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      · 2015-10-14
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    • 02:52:11

      Discours

    • 02:58:20

      Prise de position du Gouvernement

      Marc Hansen
      • 03:09:06

        Intervention

  • 03:10:08

    6769 - Projet de loi portant introduction du règlement extrajudiciaire des litiges de consommation dans le Code de la consommation et modifiant certaines autres dispositions du Code de la consommation - Rapporteur : Monsieur Franz Fayot

  • 04:15:16

    Fin de la séance publique