Séance publique n° 39

16 juin 2015 • Ouverte à 14:30
Séances et réunions
Flux de séance
  • 00:03:52

    Ouverture de la séance publique

  • 00:04:05

    Communications

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:04:31

    Ordre du jour

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:05:01

    Heure de questions au Gouvernement

    • 00:05:39

      Question N°108 du 12 juin 2015 relative aux infrastructures routières dans le canton de Clervaux

    • 00:07:51

      Réponse par le Ministre du Développement durable et des Infrastructures

      François Bausch
    • 00:10:41

      Question N°109 du 16 juin 2015 relative à la ligne autobus transfrontalière N°300 Hayange/Thionville - Luxembourg-Kirchberg

      Serge Wilmes
    • 00:12:52

      Réponse par le Ministre du Développement durable et des Infrastructures

      François Bausch
    • 00:16:34

      Question N°110 du 16 juin 2015 relative à l'évolution des bourses d'études suite à l'entrée en vigueur de la modification y afférente en 2014

    • 00:17:35

      Réponse par le Secrétaire d'Etat à l'Enseignement supérieur et à la Recherche

      Marc Hansen
    • 00:21:29

      Question N°111 du 16 juin 2015 relative à l'infrastructure provisoire pour le Centre d'éducation différenciée (CED) d'Esch-sur-Alzette

      Félix Eischen
    • 00:24:14

      Réponse par le Ministre de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse

      Claude Meisch
    • 00:28:22

      Question N°112 du 16 juin 2015 relative à l'aménagement de parkings d'échange "Park & Ride"

      Josée Lorsché
    • 00:29:45

      Réponse par le Ministre du Développement durable et des Infrastructures

      François Bausch
    • 00:35:12

      Question N°113 du 16 juin 2015 relative à la convention avec la Belgique et les Pays-Bas relative à la reconnaissance mutuelle des diplômes

    • 00:37:24

      Réponse par le Secrétaire d'Etat à l'Enseignement supérieur et à la recherche

      Marc Hansen
    • 00:39:48

      Question N°114 du 15 juin 2015 relative à l'extension des zones d'activités économiques dans le nord du pays

      André Bauler
    • 00:41:58

      Réponse par la Secrétaire d'Etat à l'Economie

      Francine Closener
    • 00:47:59

      Question N°115 du 15 juin 2015 relative à la récente revendication d'un syndicat d'introduire une 6e semaine de congé payé légal

      Alexander Krieps
    • 00:50:30

      Réponse par le Ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Economie sociale et solidaire

  • 00:51:36

    Projet de loi modifiant: - la loi modifiée du 12 février 1979 concernant la taxe sur la valeur ajoutée; - la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accise et taxes assimilés des produits énergétiques, de l'électricité, des produits de tabacs manufacturés, de l'alcool et des boissons alcooliques; - la loi modifiée du 12 novembre 2004 relative à la lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme - Rapportrice : Madame Joëlle Elvinger

  • 01:15:05

    Débat de consultation sur « Vision Zéro - Comment combattre l'insécurité routière durablement ? »

    • 01:15:36

      Intervention du Gouvernement

      François Bausch
    • 01:33:47

      Intervention du groupe parlementaire CSV

    • 01:49:57

      Intervention du groupe parlementaire LSAP

    • 02:12:45

      Intervention du groupe parlementaire déi gréng

      Josée Lorsché
    • 02:27:52

      Intervention du groupe parlementaire DP

      Gusty Graas
    • 02:49:38

      Intervention de la sensibilité politique ADR

    • 03:00:33

      Intervention de la sensibilité politique déi Lénk

      David Wagner
    • 03:10:34

      Intervention du groupe parlementaire LSAP

      Cécile Hemmen
    • 03:12:59

      Prise de position du Gouvernement

      François Bausch
  • 03:27:54

    Fin de la séance publique

Liste de présence

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Ordre du Jour

  1. Heure de questions au Gouvernement

  2. Dossier parlementaire n°6713 : Projet de loi modifiant: - la loi modifiée du 12 février 1979 concernant la taxe sur la valeur ajoutée; - la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accise et taxes assimilés des produits énergétiques, de l'électricité, des produits de tabacs manufacturés, de l'alcool et des boissons alcooliques; - la loi modifiée du 12 novembre 2004 relative à la lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme - Rapportrice : Madame Joëlle Elvinger

  3. Débat de consultation sur « Vision Zéro – Comment combattre l’insécurité routière durablement ? »

Flux de séance

  • 00:03:52

    Ouverture de la séance publique

  • 00:04:05

    Communications

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:04:31

    Ordre du jour

    Mars Di Bartolomeo
  • 00:05:01

    Heure de questions au Gouvernement

    • 00:05:39

      Question N°108 du 12 juin 2015 relative aux infrastructures routières dans le canton de Clervaux

    • 00:07:51

      Réponse par le Ministre du Développement durable et des Infrastructures

      François Bausch
    • 00:10:41

      Question N°109 du 16 juin 2015 relative à la ligne autobus transfrontalière N°300 Hayange/Thionville - Luxembourg-Kirchberg

      Serge Wilmes
    • 00:12:52

      Réponse par le Ministre du Développement durable et des Infrastructures

      François Bausch
    • 00:16:34

      Question N°110 du 16 juin 2015 relative à l'évolution des bourses d'études suite à l'entrée en vigueur de la modification y afférente en 2014

    • 00:17:35

      Réponse par le Secrétaire d'Etat à l'Enseignement supérieur et à la Recherche

      Marc Hansen
    • 00:21:29

      Question N°111 du 16 juin 2015 relative à l'infrastructure provisoire pour le Centre d'éducation différenciée (CED) d'Esch-sur-Alzette

      Félix Eischen
    • 00:24:14

      Réponse par le Ministre de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse

      Claude Meisch
    • 00:28:22

      Question N°112 du 16 juin 2015 relative à l'aménagement de parkings d'échange "Park & Ride"

      Josée Lorsché
    • 00:29:45

      Réponse par le Ministre du Développement durable et des Infrastructures

      François Bausch
    • 00:35:12

      Question N°113 du 16 juin 2015 relative à la convention avec la Belgique et les Pays-Bas relative à la reconnaissance mutuelle des diplômes

    • 00:37:24

      Réponse par le Secrétaire d'Etat à l'Enseignement supérieur et à la recherche

      Marc Hansen
    • 00:39:48

      Question N°114 du 15 juin 2015 relative à l'extension des zones d'activités économiques dans le nord du pays

      André Bauler
    • 00:41:58

      Réponse par la Secrétaire d'Etat à l'Economie

      Francine Closener
    • 00:47:59

      Question N°115 du 15 juin 2015 relative à la récente revendication d'un syndicat d'introduire une 6e semaine de congé payé légal

      Alexander Krieps
    • 00:50:30

      Réponse par le Ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Economie sociale et solidaire

  • 00:51:36

    Projet de loi modifiant: - la loi modifiée du 12 février 1979 concernant la taxe sur la valeur ajoutée; - la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accise et taxes assimilés des produits énergétiques, de l'électricité, des produits de tabacs manufacturés, de l'alcool et des boissons alcooliques; - la loi modifiée du 12 novembre 2004 relative à la lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme - Rapportrice : Madame Joëlle Elvinger

  • 01:15:05

    Débat de consultation sur « Vision Zéro - Comment combattre l'insécurité routière durablement ? »

    • 01:15:36

      Intervention du Gouvernement

      François Bausch
    • 01:33:47

      Intervention du groupe parlementaire CSV

    • 01:49:57

      Intervention du groupe parlementaire LSAP

    • 02:12:45

      Intervention du groupe parlementaire déi gréng

      Josée Lorsché
    • 02:27:52

      Intervention du groupe parlementaire DP

      Gusty Graas
    • 02:49:38

      Intervention de la sensibilité politique ADR

    • 03:00:33

      Intervention de la sensibilité politique déi Lénk

      David Wagner
    • 03:10:34

      Intervention du groupe parlementaire LSAP

      Cécile Hemmen
    • 03:12:59

      Prise de position du Gouvernement

      François Bausch
  • 03:27:54

    Fin de la séance publique