Séance publique n° 6

21 janvier 2014 • Ouverte à 14:30
Séances et réunions
Flux de séance
  • 00:12:57

    Octroi du titre honorifique à d'anciens députés

  • 00:15:42

    Communications

  • 00:16:48

    Changements dans la composition de plusieurs commissions

  • 00:19:52

    Ordre du jour

    • 00:22:13

      Interruption de la séance

  • 00:50:09

    Heure de questions au Gouvernement

    • 00:51:09

      Question n°1 du 17 janvier 2014 de Madame Anne Brasseur relative au conventionnement du culte musulman, adressée à Monsieur le Ministre des Cultes.

    • 00:57:28

      Question n°2 du 21 janvier 2014 de Monsieur Claude Wiseler relative aux récentes déclarations du président américain Barack Obama au sujet des programmes de surveillance des services secrets américains, adressée à Monsieur le Premier Ministre.

    • 01:05:06

      Question n°3 du 20 janvier 2014 de Monsieur Marc Angel relative au site du château Mansfeld à Luxembourg-Clausen, adressée à Madame la Ministre de la Culture.

    • 01:15:04

      Question n°4 du 21 janvier 2014 de Monsieur Fernand Kartheiser relative au forfait d'éducation, adressée à Madame la Ministre de la Famille et de l'Intégration.

    • 01:18:41

      Question n°5 du 21 janvier 2014 de Monsieur Claude Adam relative à l'avenir de la station radio ARA, adressée à Monsieur le Premier Ministre et à Monsieur le Ministre des Médias et des Communications.

    • 01:25:04

      Question n° 6 du 21 janvier 2014 de Monsieur Gilles Roth relative aux hausses annoncées des différents taux de TVA, adressée à Monsieur le Ministre des Finances.

    • 01:30:50

      Question n°7 du 20 janvier 2014 de Monsieur Alexandre Krieps relative à l'éventuelle fermeture des bureaux de la Poste, adressée à Monsieur le Ministre de l'Economie.

    • 01:34:49

      Question n°8 du 21 janvier 2014 de Monsieur Serge Urbany relative à la récente étude de l'ONG Greenpeace en relation avec des substances toxiques relevées dans les vêtements d'enfants, adressée à Monsieur le Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et de la Protection des Consommateurs.

    • 01:39:48

      Question n°9 du 21 janvier 2014 de Monsieur Franz Fayot relative au début de construction de la nouvelle Bibliothèque Nationale au Bricherhaff à Luxembourg-Kirchberg, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures.

    • 01:43:22

      Question n°10 du 21 janvier 2014 de Monsieur Marc Spautz relative aux changements éventuels qui pourraient toucher le système d'allocations familiales au Luxembourg, adressée à Madame la Ministre de la Famille et de l'Intégration.

    • 01:49:43

      Question n°11 du 21 janvier 2014 de Madame Martine Hansen relative au projet de construction du Lycée technique agricole à Gilsdorf, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures.

  • 01:55:20

    5974 - Projet de loi modifiant la loi modifiée du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales en vue de mettre en oeuvre le Règlement (CE) no 1435/2003 du Conseil du 22 juillet 2003 relatif au statut de la société coopérative européenne (SEC) - Rapporteur : Monsieur Léon Gloden

  • 02:16:40

    6559 - Projet de loi autorisant le Gouvernement à subventionner un dixième programme quinquennal d'équipement sportif - Rapporteur : Madame Cécile Hemmen

  • 04:00:02

    6590 - Projet de loi portant approbation de la Convention relative à l'assistance alimentaire, faite à Londres, le 25 avril 2012 - Rapporteur : Monsieur Marc Angel

Liste de présence

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Ordre du Jour

  1. Octroi du titre honorifique à d'anciens députés

  2. Heure de questions au Gouvernement

  3. Dossier parlementaire n°5974 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales en vue de mettre en oeuvre le Règlement (CE) no 1435/2003 du Conseil du 22 juillet 2003 relatif au statut de la société coopérative européenne (SEC) - Rapporteur : Monsieur Léon Gloden

  4. Dossier parlementaire n°6559 : Projet de loi autorisant le Gouvernement à subventionner un dixième programme quinquennal d'équipement sportif - Rapporteur : Madame Cécile Hemmen

  5. Dossier parlementaire n°6590 : Projet de loi portant approbation de la Convention relative à l'assistance alimentaire, faite à Londres, le 25 avril 2012 - Rapporteur : Monsieur Marc Angel

Flux de séance

  • 00:12:57

    Octroi du titre honorifique à d'anciens députés

  • 00:15:42

    Communications

  • 00:16:48

    Changements dans la composition de plusieurs commissions

  • 00:19:52

    Ordre du jour

    • 00:22:13

      Interruption de la séance

  • 00:50:09

    Heure de questions au Gouvernement

    • 00:51:09

      Question n°1 du 17 janvier 2014 de Madame Anne Brasseur relative au conventionnement du culte musulman, adressée à Monsieur le Ministre des Cultes.

    • 00:57:28

      Question n°2 du 21 janvier 2014 de Monsieur Claude Wiseler relative aux récentes déclarations du président américain Barack Obama au sujet des programmes de surveillance des services secrets américains, adressée à Monsieur le Premier Ministre.

    • 01:05:06

      Question n°3 du 20 janvier 2014 de Monsieur Marc Angel relative au site du château Mansfeld à Luxembourg-Clausen, adressée à Madame la Ministre de la Culture.

    • 01:15:04

      Question n°4 du 21 janvier 2014 de Monsieur Fernand Kartheiser relative au forfait d'éducation, adressée à Madame la Ministre de la Famille et de l'Intégration.

    • 01:18:41

      Question n°5 du 21 janvier 2014 de Monsieur Claude Adam relative à l'avenir de la station radio ARA, adressée à Monsieur le Premier Ministre et à Monsieur le Ministre des Médias et des Communications.

    • 01:25:04

      Question n° 6 du 21 janvier 2014 de Monsieur Gilles Roth relative aux hausses annoncées des différents taux de TVA, adressée à Monsieur le Ministre des Finances.

    • 01:30:50

      Question n°7 du 20 janvier 2014 de Monsieur Alexandre Krieps relative à l'éventuelle fermeture des bureaux de la Poste, adressée à Monsieur le Ministre de l'Economie.

    • 01:34:49

      Question n°8 du 21 janvier 2014 de Monsieur Serge Urbany relative à la récente étude de l'ONG Greenpeace en relation avec des substances toxiques relevées dans les vêtements d'enfants, adressée à Monsieur le Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et de la Protection des Consommateurs.

    • 01:39:48

      Question n°9 du 21 janvier 2014 de Monsieur Franz Fayot relative au début de construction de la nouvelle Bibliothèque Nationale au Bricherhaff à Luxembourg-Kirchberg, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures.

    • 01:43:22

      Question n°10 du 21 janvier 2014 de Monsieur Marc Spautz relative aux changements éventuels qui pourraient toucher le système d'allocations familiales au Luxembourg, adressée à Madame la Ministre de la Famille et de l'Intégration.

    • 01:49:43

      Question n°11 du 21 janvier 2014 de Madame Martine Hansen relative au projet de construction du Lycée technique agricole à Gilsdorf, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures.

  • 01:55:20

    5974 - Projet de loi modifiant la loi modifiée du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales en vue de mettre en oeuvre le Règlement (CE) no 1435/2003 du Conseil du 22 juillet 2003 relatif au statut de la société coopérative européenne (SEC) - Rapporteur : Monsieur Léon Gloden

  • 02:16:40

    6559 - Projet de loi autorisant le Gouvernement à subventionner un dixième programme quinquennal d'équipement sportif - Rapporteur : Madame Cécile Hemmen

  • 04:00:02

    6590 - Projet de loi portant approbation de la Convention relative à l'assistance alimentaire, faite à Londres, le 25 avril 2012 - Rapporteur : Monsieur Marc Angel