Séance publique n° 2
-
00:05:21
Octroi du titre honorifique à un ancien fonctionnaire de l'Administration parlementaire
-
00:05:47
Communications
-
00:06:34
Retrait du rôle des affaires
-
00:06:49
Recevabilité de la proposition de loi N° 6450 - portant abrogation de la loi modifiée du 19 juin 1995 réglant la fermeture des magasins de détail dans le commerce et l'artisanat; - portant abrogation de l'article XIV de la loi du 12 février 1999 concernant la mise en oeuvre du plan d'action national en faveur de l'emploi 1998 - Déclaration de recevabilité
-
00:07:15
6371 - Projet de loi modifiant la loi modifiée du 19 juin 2009 portant organisation de l'enseignement supérieur - Rapporteur : Monsieur Serge Wilmes
-
00:07:156371 - Projet de loi modifiant la loi modifiée du 19 juin 2009 portant organisation de l'enseignement supérieur - Rapporteur : Monsieur Serge Wilmes
-
00:07:34
Rapport de la Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Media, des Communications et de l'Espace
Serge Wilmes -
00:16:33
Discussion générale
-
00:16:33
Discours
-
00:19:21
Discours
-
00:21:04
Discours
-
00:26:49
Discours
-
00:30:01
Discours
Octavie Modert -
00:34:01
Vote sur l'ensemble du projet de loi
-
00:34:31
Dispense accordée
-
-
00:34:36
6416 - Projet de loi portant approbation de l'Accord conférant le statut d'organisation internationale à l'Académie internationale de lutte contre la corruption (IACA), signé à Vienne, le 2 septembre 2010 - Rapportrice : Madame Christine Doerner
-
00:34:366416 - Projet de loi portant approbation de l'Accord conférant le statut d'organisation internationale à l'Académie internationale de lutte contre la corruption (IACA), signé à Vienne, le 2 septembre 2010 - Rapportrice : Madame Christine Doerner
-
00:34:55
Rapport de la Commission juridique
-
00:38:57
Discussion générale
-
00:39:02
Discours
Lydie Polfer
-
00:39:21
Discours
Octavie Modert -
00:40:37
Vote sur l'ensemble du projet de loi
-
00:41:04
Dispense accordée
-
-
00:41:08
6401 - Projet de loi portant modification de l'article L.521-3 du Code du travail - Rapporteur : Monsieur Roger Negri
-
00:41:086401 - Projet de loi portant modification de l'article L.521-3 du Code du travail - Rapporteur : Monsieur Roger Negri
-
00:41:18
Rapport de la Commission du Travail et de l'Emploi
-
00:47:50
Discussion générale
-
00:47:56
Discours
Diane Adehm -
00:51:00
Discours
-
00:52:36
Discours
-
00:53:28
Vote sur l'ensemble du projet de loi
-
00:53:54
Dispense accordée
-
-
00:53:59
Débat d'orientation sur l'amélioration du bien-être au travail
-
00:54:16
Exposé
-
01:16:01
Dépôt de la motion 1
-
01:17:52
Débat
-
01:17:52
Discours
-
01:41:18
Discours
André Bauler -
01:58:20
Discours
Josée Lorsché -
02:11:53
Discours
-
02:22:25
Discours
-
02:27:00
Discours
-
02:49:14
Intervention
Mars Di Bartolomeo -
02:49:38
Intervention
-
02:51:34
Motion 1
-
02:51:34
Vote à main levée
-
-
02:51:57
Questions urgentes N° 2345 de et N° 2346 sur les cartes d'identité
-
02:51:57Questions urgentes N° 2345 de et N° 2346 sur les cartes d'identité
-
02:52:16
Discours
Camille Gira -
02:56:38
Discours
-
03:03:36
Discours
Jean-Marie Halsdorf-
03:09:42
Intervention
Camille Gira -
03:16:23
Intervention
Camille Gira -
03:17:26
Intervention
-
03:21:29
Intervention
-
Veuillez consulter toutes les listes de présences disponibles en format Open Data. Cette séance publique est trop ancienne pour l'affichage en direct de la liste de présence.
Consulter l'ensemble des listes de présence-
Dossier parlementaire n°6371 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 19 juin 2009 portant organisation de l'enseignement supérieur - Rapporteur : Monsieur Serge Wilmes
-
Dossier parlementaire n°6416 : Projet de loi portant approbation de l'Accord conférant le statut d'organisation internationale à l'Académie internationale de lutte contre la corruption (IACA), signé à Vienne, le 2 septembre 2010 - Rapportrice : Madame Christine Doerner
-
Dossier parlementaire n°6401 : Projet de loi portant modification de l'article L.521-3 du Code du travail - Rapporteur : Monsieur Roger Negri
-
Débat d'orientation sur l'amélioration du bien-être au travail