Séance publique n° 2

10 octobre 2012 • Ouverte à 14:00
Flux de séance
  • 00:05:21

    Octroi du titre honorifique à un ancien fonctionnaire de l'Administration parlementaire

  • 00:05:47

    Communications

  • 00:06:34

    Retrait du rôle des affaires

  • 00:06:49

    Recevabilité de la proposition de loi N° 6450 - portant abrogation de la loi modifiée du 19 juin 1995 réglant la fermeture des magasins de détail dans le commerce et l'artisanat; - portant abrogation de l'article XIV de la loi du 12 février 1999 concernant la mise en oeuvre du plan d'action national en faveur de l'emploi 1998 - Déclaration de recevabilité

  • 00:07:15

    6371 - Projet de loi modifiant la loi modifiée du 19 juin 2009 portant organisation de l'enseignement supérieur - Rapporteur : Monsieur Serge Wilmes

  • 00:34:36

    6416 - Projet de loi portant approbation de l'Accord conférant le statut d'organisation internationale à l'Académie internationale de lutte contre la corruption (IACA), signé à Vienne, le 2 septembre 2010 - Rapportrice : Madame Christine Doerner

  • 00:41:08

    6401 - Projet de loi portant modification de l'article L.521-3 du Code du travail - Rapporteur : Monsieur Roger Negri

  • 00:53:59

    Débat d'orientation sur l'amélioration du bien-être au travail

    • 00:54:16

      Exposé

      • 01:16:01

        Dépôt de la motion 1

    • 01:17:52

      Débat

      • 01:17:52

        Discours

      • 01:41:18

        Discours

        André Bauler
      • 01:58:20

        Discours

        Josée Lorsché
      • 02:11:53

        Discours

      • 02:22:25

        Discours

    • 02:27:00

      Discours

      • 02:49:14

        Intervention

        Mars Di Bartolomeo
      • 02:49:38

        Intervention

    • 02:51:34

      Motion 1

    • 02:51:34

      Vote à main levée

  • 02:51:57

    Questions urgentes N° 2345 de et N° 2346 sur les cartes d'identité

    • 02:52:16

      Discours

      Camille Gira
    • 02:56:38

      Discours

    • 03:03:36

      Discours

      Jean-Marie Halsdorf
      • 03:09:42

        Intervention

        Camille Gira
      • 03:16:23

        Intervention

        Camille Gira
      • 03:17:26

        Intervention

      • 03:21:29

        Intervention

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Ordre du Jour
  1. Dossier parlementaire n°6371 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 19 juin 2009 portant organisation de l'enseignement supérieur - Rapporteur : Monsieur Serge Wilmes

  2. Dossier parlementaire n°6416 : Projet de loi portant approbation de l'Accord conférant le statut d'organisation internationale à l'Académie internationale de lutte contre la corruption (IACA), signé à Vienne, le 2 septembre 2010 - Rapportrice : Madame Christine Doerner

  3. Dossier parlementaire n°6401 : Projet de loi portant modification de l'article L.521-3 du Code du travail - Rapporteur : Monsieur Roger Negri

  4. Débat d'orientation sur l'amélioration du bien-être au travail

Flux de séance

  • 00:05:21

    Octroi du titre honorifique à un ancien fonctionnaire de l'Administration parlementaire

  • 00:05:47

    Communications

  • 00:06:34

    Retrait du rôle des affaires

  • 00:06:49

    Recevabilité de la proposition de loi N° 6450 - portant abrogation de la loi modifiée du 19 juin 1995 réglant la fermeture des magasins de détail dans le commerce et l'artisanat; - portant abrogation de l'article XIV de la loi du 12 février 1999 concernant la mise en oeuvre du plan d'action national en faveur de l'emploi 1998 - Déclaration de recevabilité

  • 00:07:15

    6371 - Projet de loi modifiant la loi modifiée du 19 juin 2009 portant organisation de l'enseignement supérieur - Rapporteur : Monsieur Serge Wilmes

  • 00:34:36

    6416 - Projet de loi portant approbation de l'Accord conférant le statut d'organisation internationale à l'Académie internationale de lutte contre la corruption (IACA), signé à Vienne, le 2 septembre 2010 - Rapportrice : Madame Christine Doerner

  • 00:41:08

    6401 - Projet de loi portant modification de l'article L.521-3 du Code du travail - Rapporteur : Monsieur Roger Negri

  • 00:53:59

    Débat d'orientation sur l'amélioration du bien-être au travail

    • 00:54:16

      Exposé

      • 01:16:01

        Dépôt de la motion 1

    • 01:17:52

      Débat

      • 01:17:52

        Discours

      • 01:41:18

        Discours

        André Bauler
      • 01:58:20

        Discours

        Josée Lorsché
      • 02:11:53

        Discours

      • 02:22:25

        Discours

    • 02:27:00

      Discours

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        Intervention

        Mars Di Bartolomeo
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        Intervention

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      Motion 1

    • 02:51:34

      Vote à main levée

  • 02:51:57

    Questions urgentes N° 2345 de et N° 2346 sur les cartes d'identité

    • 02:52:16

      Discours

      Camille Gira
    • 02:56:38

      Discours

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      Discours

      Jean-Marie Halsdorf
      • 03:09:42

        Intervention

        Camille Gira
      • 03:16:23

        Intervention

        Camille Gira
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