Aller au contenu principal

Question Parlementaire n°1702

Question écrite Avec réponse

Pollution des eaux par le TFA

Suivi de la question

Dépôt

2024-12-20

Joëlle Welfring • Députée - Chambre des Députés

Réponse

2025-01-21

3 Destinataires

Activités sur la question

Activités liées au dossier
Date	Description	Intervenant	Liens et Documents
20.12.2024	Dépôt de la question	Joëlle Welfring • Députée	Question
24.12.2024	Changement de destinataire(s) Anciens Destinataire(s) : Monsieur Serge Wilmes, Ministre de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité Nouveau(x) destinataire(s) : Madame Martine Hansen, Ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture; Monsieur Serge Wilmes, Ministre de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité	Serge Wilmes • Ministre de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité Martine Hansen • Ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture Serge Wilmes • Ministre de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité	Annexe à la question N°1702 (Question écrite) de Madame Joëlle Welfring, députée, concernant Pollution des eaux par le TFA (Changement de destinataire(s)) : Changement de destinataire
07.01.2025	Changement de destinataire(s) Anciens Destinataire(s) : Madame Martine Hansen, Ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture; Monsieur Serge Wilmes, Ministre de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité Nouveau(x) destinataire(s) : Monsieur Serge Wilmes, Ministre de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité; Madame Martine Hansen, Ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture; Madame Martine Deprez, Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale	Serge Wilmes • Ministre de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité Martine Hansen • Ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture Serge Wilmes • Ministre de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité Martine Hansen • Ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture Martine Deprez • Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale	Annexe à la question N°1702 (Question écrite) de Madame Joëlle Welfring, députée, concernant Pollution des eaux par le TFA (Changement de destinataire(s)) : Changement de destinataire
20.01.2025	Délai de réponse dépassé
21.01.2025	Réponse écrite de Monsieur Serge Wilmes, Ministre de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité, Madame Martine Hansen, Ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture et Madame Martine Deprez, Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale	Serge Wilmes • Ministre de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité Martine Hansen • Ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Viticulture Martine Deprez • Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale	Réponse