Cette semaine à la Chambre
La Conférence interparlementaire européenne sur l’espace (EISC) organisée le 23 septembre à l’Abbaye de Neumünster avec le soutien de la Chambre des Députés sera l’un des points forts de l’Agenda de la semaine du 23 septembre. La Conférence est placée sous le thème « Universités et espace ».
La semaine sera également marquée par plusieurs rencontres à caractère international.
Une délégation parlementaire sous la conduite du Président de la Chambre des Députés Claude Wiseler sera en visite officielle en Autriche et rencontrera notamment le Président du Conseil national d’Autriche, Wolfgang Sobotka.
Au Luxembourg, les députés recevront le président de la Commission des Affaires européennes du Parlement tchèque Ondřej Benešík ainsi que John G. Roberts, juge en chef de la Cour suprême des États-Unis.
Événements
Lundi, 23 septembre 2024
Conférence interparlementaire européenne sur l’espace (EISC)
La Conférence interparlementaire européenne sur l’espace (EISC), organisée avec le soutien de la Chambre des Députés, sera placée sous le thème « Universités et espace ».
Les discussions entre acteurs scientifiques et agences du secteur spatial seront organisées autour de trois tables rondes portant sur des thématiques concernant l’avenir de l’exploration spatiale et son impact sur la société :
- Élargir nos connaissances et améliorer nos vies (9h30).
- Façonner les cadres pour une valeur publique accrue (11h15)
- Construire la main-d’œuvre de demain (14h15)
En marge des discussions, la cérémonie des « Space for Sustainability Award 2024 » récompensera les initiatives favorisant un avenir durable grâce aux technologies spatiales (16h00).
9h00 - Centre Culturel de Rencontre Abbaye de Neumünster 28, rue Münster L-2160 Luxembourg
Diplomatie parlementaire
Lundi, 23 septembre 2024
Visite officielle du Président de la Chambre des Députés en Autriche
Une délégation parlementaire sous la conduite du Président de la Chambre des Députés Claude Wiseler sera en visite officielle en Autriche le 23 septembre 2024.
Les députés luxembourgeois auront notamment des échanges de vues avec le Président du Conseil national d’Autriche, Wolfgang Sobotka.
La délégation du Parlement luxembourgeois sera composée du Président de la Chambre Claude Wiseler, du Président de la Commission des affaires étrangères et européennes Gusty Graas, et des membres du Bureau Marc Spautz et Fred Keup.
Mardi, 24 septembre 2024
Un échange avec une délégation du Parlement tchèque
Ondřej Benešík, président de la Commission des Affaires européennes de la Chambre des députés de la République tchèque, sera reçu par les députés de la Commission des Affaires étrangères et européennes pour un échange de vues.
10h30, Commission des Affaires étrangères et européennes (Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre)
Travaux en commission parlementaire
Mardi, 24 septembre 2024
La dotation du Fonds Monétaire International et les normes bancaires
Les Députés de la Commission des Finances assisteront à la présentation de trois projets de loi techniques. Ils concernant :
- Les dotations du FMI (quote-part) qui doivent augmenter proportionnellement pour tous les pays membres (environ 810 millions d’euros pour le Luxembourg).
- Les statuts et les cadres qui régissent les banques multilatérales de développement.
-
La transposition d’une directive du Parlement européen et du Conseil et la mise en œuvre d’un règlement du Parlement européen et du Conseil qui concernent l’exigence minimale de fonds propres et d’engagements éligibles et les normes internationales « Bâle III » arrêtées par le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire en 2017.
8h30, Commission des Finances (Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2)
Les programmes du Fonds National de la Recherche évalués
Les programmes PEARL et ATTRACT du FNR ont fait l’objet d’une évaluation externe qui sera présentée aux députés de la Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
Cette demande d’évaluation a été faite par le Ministère de la Recherche et de l’Enseignement supérieur et a été réalisée par le « Wiener Wissenschafts-, Forschungs- und Technologiefonds » (WWTF).
14h00, Commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5)
Mercredi, 25 septembre 2024
Validation des signatures des pétitions 3198 et 3281
Les députés de la Commission des Pétitions procèderont à la validation des signatures de deux pétitions publiques. Il s’agit des pétitions 3198 « Exclure les thématiques LGBT de l'éducation des mineurs » et 3281 « Développer davantage encore les thématiques LGBTQ+ et du Vivre Ensemble dans l'éducation des mineurs ».
8h30, Commission des Pétitions (Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2)
La présence d’acide trifluoroacétique (TFA) dans nos eaux
Sur demande de la sensibilité politique déi gréng, les députés mèneront un débat sur « le niveau de TFA mesuré dans les stations au Luxembourg, les sources de TFA dans les masses d’eau, ainsi que des éventuelles mesures préventives ».
10h00, Commission de l'Environnement, du Climat et de la Biodiversité (Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2 – Retransmis en direct)
« Optimisation » du cadre légal en matière de protection du patrimoine culturel
Le projet de loi 8435 doit apporter des modifications à la loi du 25 février 2022 relative au patrimoine culturel. Les chapitres consacrés au patrimoine archéologique, au patrimoine architectural et au patrimoine mobilier doivent subir des modifications. Il existerait, pour les auteurs du texte, un « potentiel d’optimisation de la loi » une « opportunité d’adaptations ponctuelles ».
14h00, Commission de la Culture (Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2)
Échange avec une délégation de la Cour suprême des États-Unis
Une délégation américaine menée par M. John G. Roberts, juge en chef de la Cour suprême des États-Unis, sera reçue à la Chambre des Députés.
La Cour suprême est la plus haute autorité judiciaire des États-Unis. John G. Roberts a été nommé à la Cour suprême par le président George W. Bush en 2005.
17h15, Bureau, Commission de la Justice (Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre).
Jeudi, 26 septembre 2024
La pollution liée aux nitrates
Le rapport sur la mise en œuvre de la directive sur les nitrates fera l’objet d’un échange en commission jointe de l’Agriculture et de l’Environnement.
Les membres de la sensibilité politique déi gréng souhaitent « obtenir des explications sur les principaux constats et conclusions tirés du rapport, y compris l’évolution de la situation en relation avec les nitrates dans les eaux et les pistes proposées pour améliorer l’état des eaux ».
8h30, Commission de l’Agriculture, Commission de l’Environnement (Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2 – Retransmis en direct)
Vendredi 27 septembre 2024
L’extension du réseau de tram
L’avenir du tram et l’extension du réseau prévue par le Plan national de mobilité 2035 feront l’objet d’un échange en Commission de la Mobilité et des Travaux publics. Cette mise à l’ordre du jour de la Commission a été faite par la sensibilité politique Piraten.
11h00, Commission de la Mobilité et des Travaux publics (Maison Printz et Richard - Salle 1 et 2)